Avis public émis par MRC d'Arthabaska le 7 octobre 2021

Séance ordinaire du Conseil de la MRC du 13 octobre 2021 (19h)

Ordre du jour de la séance ordinaire du Conseil de la MRC d'Arthabaska.


Texte légal

1. Présences et constatation du quorum

2. Adoption de l'ordre du jour

3. Message du préfet

 

4. ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX

4.1. Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil du 8 septembre 2021

 

5. ADMINISTRATION GÉNÉRALE

5.1. Entente sectorielle en matière d’égalité entre les femmes et les hommes 2022-2023 - Autorisation de signature

5.2. Nomination d'un membre au Comité administratif de la MRC – Maire de la Ville de Victoriaville

5.3. Nomination d'un membre au sein du Conseil d'administration de la Corporation de développement économique Victoriaville et sa région (CDEVR) – Maire de la Ville de Victoriaville

5.4. Nomination d'un membre au sein du Conseil d’administration de la Société de développement durable d’Arthabaska inc. (Gesterra) – Maire de la Ville de Victoriaville

5.5. Nomination d'un membre du Comité du personnel et des relations de travail – Maire de la Ville de Victoriaville

5.6. Annulation de la séance du Comité administratif de la MRC du 9 novembre 2021

 

6. GESTION DU TERRITOIRE

6.1. Aménagement

6.1.1. Émission des certificats de conformité

6.1.1.1. Règlement numéro 61-20 de la Municipalité de Sainte-Clotilde-de-Horton: Certificat de conformité

6.1.1.2. Règlement numéro 330-2021 de la Municipalité de Sainte-Hélène-de-Chester: Certificat de conformité

6.1.1.3. Règlement numéro 329-2021 de la Ville de Warwick: Certificat de conformité

6.1.1.4. Résolution numéro 08 de la Ville de Warwick: Certificat de conformité

6.1.1.5. Règlement numéro 1423-2021 de la Ville de Victoriaville: Certificat de conformité

6.1.1.6. Règlement numéro 1424-2021 de la Ville de Victoriaville: Certificat de conformité

6.1.1.7. Règlement numéro 527-09-21 de la Ville de Victoriaville: Certificat de conformité

6.1.1.8. Règlement numéro 555-09-21 de la Ville de Victoriaville: Certificat de conformité

6.1.1.9. Règlements 404, 405, 406, 407 et 403 de la Municipalité de Sainte-Élizabeth-de-Warwick: Confirmation de conformité

6.2. Gestion des cours d’eau

6.2.1. Travaux d'entretien de la branche 4 de la rivière à Goulet, en la Municipalité de Saint-Louis-de-Blandford: Compétence commune

6.2.2. Travaux d'entretien de la branche Bernard-Jolibois du ruisseau Lachance, en la Municipalité de Saint-Norbert-d’Arthabaska

6.2.3. Travaux d'entretien de la branche 26 du ruisseau à Martin, en la Municipalité de Saint-Samuel

6.2.4. Travaux d'entretien de la branche 2 de la rivière à Pat, en la Municipalité de la Paroisse de Sainte-Séraphine

6.2.5. Travaux d'entretien de la branche 15 de la rivière à Pat, en la Municipalité de la Paroisse de Sainte-Séraphine

6.2.6. Travaux d'entretien des branches 73 et 74 de la rivière Desrosiers, en la Ville de Kingsey Falls

6.2.7. Travaux d'aménagement de la branche 2 du cours d'eau Blanchette, en la Municipalité de Saint-Albert: Choix de l'ingénieur pour la conception des plans et profils

6.3. Inspection régionale

6.3.1. Entente avec la Municipalité de Saint-Louis-de-Blandford dans le cadre du service d'inspection régionale: Autorisation de signature

 

7. DÉVELOPPEMENT DES COMMUNAUTÉS

7.1. Conseil jeunesse de la MRC d'Arthabaska

7.1.1. Révision de la composition du Conseil jeunesse de la MRC

7.1.2. Adoption du budget détaillé

7.1.3. Adoption du thème MRC 2021-2022

7.2. Alliance centricoise pour la solidarité et l'inclusion sociale (ACSIS)

7.2.1. Entente de délégation 2020-2023 – Autorisation de signature Addendum

7.2.2. Entente de partenariat en développement social au Centre-du-Québec 2020-2023 – Autorisation de signature Addendum

 

8. GESTION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES

8.1. Devis de transport et collecte – Plan de communication – Adoption d'un budget

 

9. FINANCES

9.1. Dépôt et adoption de la liste des comptes pour le mois d'août et de septembre 2021

10. RESSOURCES MATÉRIELLES/PROPRIÉTÉ 

10.1. Entretien ménager – Autorisation de signature du contrat

 

11. AFFAIRES NOUVELLES

Avec le consentement de tous les membres qui ont le droit de délibérer et de voter sur le(s) sujet(s) ajouté(s)

 

12. PÉRIODE DE QUESTIONS

 

13. Levée / ajournement de la séance


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