Avis public émis par Victoriaville le 3 décembre 2021
Séance ordinaire du 6 décembre 2021 (18h00)
Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Exceptionnellement, nous offrons à la population la chance de soumettre leur question en ligne en vue de la période de questions
Texte légal
1. PRÉSENCES
1.1 Propos du maire - Remise du Prix d'excellence Victoriaville ville inclusive, édition 2021
2. ORDRE DU JOUR
2.1 Adoption de l'ordre du jour
3. PROCÈS-VERBAUX
3.1 Approbation des procès-verbaux des séances tenues les 15 et 22 novembre 2021
4. PRÉSENTATION DES LETTRES, REQUÊTES, PÉTITIONS ET AUTRES DOCUMENTS ADRESSÉS AU CONSEIL
5. DIRECTION GÉNÉRALE
6. RESSOURCES HUMAINES
6.1 Liste des employés temporaires embauchés en 2021
6.2 Nomination d'une personne, sur une base permanente, au poste cadre de « Coordonnatrice », Division conception et réalisation, au sein du Service du génie et de l'environnement
6.3 Nomination d'une personne, sur une base permanente, au poste cadre de « Chef de Division aux opérations » au sein du Service de sécurité incendie
6.4 Nomination d'une personne, sur une base permanente, au poste cadre de « Coordonnateur adjoint », Division évaluation, secteur résidentiel, au sein du Service des ressources financières et matérielles
6.5 Participation au programme Intermunicipalités du Réseau Québec-France / francophonie
6.6 Entente à intervenir entre la Ville de Victoriaville et l'employé numéro 013110013
6.7 Modifications à être apportées à l’organigramme fonctionnel de la Ville de Victoriaville
6.8 Création du poste cadre de « Directeur / Directrice » du Service des technologies de l'information
6.9 Nomination d'une personne au poste cadre de « Directeur / Directrice » du Service des technologies de l'information
6.10 Abolition du poste cadre de « Coordonnateur » au sein de la direction générale, Division des technologies de l'information
6.11 Création du poste cadre de « Directeur / Directrice » du Service des communications et des relations citoyennes
6.12 Nomination d'une personne au poste cadre de « Directeur / Directrice » du Service des communications et des relations citoyennes
6.13 Abolition du poste cadre de « Chef de Division aux communication » au sein de la direction générale, Division des communications
6.14 Création du poste cadre de « Procureur municipal - Civil et pénal » au sein du Service juridique, Division contentieux
6.15 Nomination d'une personne au poste cadre de « Procureur municipal - Civil et pénal » au sein du Service juridique, Division contentieux
6.16 Création d'un poste d'« Adjoint administratif / Adjointe administrative » au sein du Service des finances
6.17 Modifications à être apportées à la description de tâches du poste de « Commis senior (comptes payables) » au sein du Service des finances, Division trésorerie
6.18 Nomination d'une personne au poste de « Commis senior (comptes payables) » au sein du Service des finances, Division trésorerie
6.19 Modifications à être apportées au titre et à la description des tâches du poste de « Commis-comptable (dépenses-paies) » au sein du Service des finances pour celui de « Commis-comptable (paies) » au sein du Service du capital humain
6.20 Modification du statut du poste d'« Adjoint administratif / Adjointe administrative » au sein du Service du capital humain
6.21 Modification du titre du poste de « Coordonnateur / Coordonnatrice », Division de l'évaluation
6.22 Modifications à être apportées au titre et à la description de tâches du poste d'« Adjointe administrative préposée à la cour municipale et percepteur des amendes » au sein du Service juridique
7. RESSOURCES FINANCIÈRES ET MATÉRIELLES
7.1. FINANCES ET TRÉSORERIE
7.1.1 Modification des dépenses décrétées par le Règlement d'emprunt numéro 1386-2021
7.1.2 Adoption d’une résolution visant à ajuster les montants concernant les ententes relatives au loisir et à la culture intervenues entre certaines municipalités
7.1.3 Adoption d'une résolution autorisant des dépenses en vue des contrats annuels d'entretien et de soutien des applications du logiciel PG pour l'année 2022
7.1.4 Rapport sur l'état des taxes et créances impayées
7.1.5 Liste des comptes de taxes et des comptes spéciaux irrécouvrables
7.1.6 Liste des comptes pour le mois de novembre 2021 totalisant 12 789 249,16 $
8. SERVICE JURIDIQUE
8.1. GREFFE
8.1.1 Ententes à intervenir entre la MRC d’Arthabaska et la Ville de Victoriaville relatives à la fourniture de services professionnels
8.1.2 Adoption d'un projet de loi d'intérêt privé
8.1.3 Dépôt des formules de déclaration des intérêts pécuniaires des membres du conseil municipal
8.1.4 Demande de reconnaissance aux fins d'exemption de la taxe foncière pour l'immeuble situé au numéro 115, rue Larivière
8.1.5 Dépôt des rapports d’audit de conformité portant respectivement sur l’adoption du budget et sur l’adoption du programme triennal d’immobilisations
8.2. CONTENTIEUX
8.2.1 Modification à la désignation de responsables concernant l’émission des constats d’infraction
9. TRAVAUX PUBLICS
10. LOISIR, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE
10.4. BIBLIOTHÈQUES
10.4.1 Soumission reçue en vue de la plastification, de la reliure et de la réparation de livres pour les années 2022 et 2023
10.6. SOUTIEN AUX ORGANISMES
10.6.1 Adoption d'une résolution d'appui formulée par le Collège Clarétain dans le cadre du Programme de soutien aux infrastructures sportives et récréatives scolaires et d'enseignement supérieur
10.6.2 Adoption d'une résolution d'appui formulée par le Cégep de Victoriaville dans le cadre du Programme de soutien aux infrastructures sportives et récréatives scolaires et d'enseignement supérieur
10.6.3 Recommandations du Comité LVC - sous-comité d'analyse de soutien aux partenaires concernant les demandes d'aide financière
11. SÉCURITÉ INCENDIE
12. GESTION DU TERRITOIRE ET DU DÉVELOPPEMENT DURABLE
12.1. URBANISME
12.1.1 Adoption d'un projet de résolution concernant le Règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 19, rue Notre-Dame Ouest
12.1.2 Adoption d'un projet de résolution concernant le Règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 15, rue Fleury
12.1.3 Adoption d'un projet de résolution concernant le Règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 349, rue Cartier
12.1.4 Adoption d’un projet de résolution concernant une demande en vertu du Règlement numéro 1268-2019 ayant trait aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 940, boulevard Pierre-Roux Est
12.1.5 Adoption d'une résolution concernant le Règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 209, rue Perreault
12.1.6 Adoption d'une résolution concernant le Règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 131, rue Dancause
12.2. DÉROGATIONS MINEURES
12.2.1 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 223, rue Perreault
12.2.2 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 46, rang Lainesse
12.2.3 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 238, rue Catherine
12.2.4 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 169, rue Cartier
12.2.5 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 2, rue Jean-François
12.2.6 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 349, rue Cartier
12.2.7 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 20, boulevard de la Bonaventure
12.2.8 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé aux numéros 122-122D, rue Saint-Jean-Baptiste
12.3. PLANS D'IMPLANTATION ET D'INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA)
12.3.1 Rapport du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville relatif à des projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)
12.5. PATRIMOINE
12.5.1 Convention d'aide financière à intervenir entre la Ville de Victoriaville et la MRC d'Arthabaska dans le cadre du Programme de soutien au milieu municipal en patrimoine immobilier du ministère de la Culture et des Communications
13. GÉNIE ET ENVIRONNEMENT
13.1 Soumissions reçues en vue de l'exécution des travaux d’améliorations locatives au 33, rue Notre-Dame Est
13.2 Demande d'aide financière à être formulée auprès du ministère des Affaires municipales et de l'Habitation dans le cadre du volet 2 du Programme d’infrastructures municipales d’eau (PRIMEAU) en vue de la réalisation de travaux d’aqueduc, d’égouts et de voirie sur la rue des Tilleuls
13.2. TRANSPORTS
13.2.1 Recommandation du Comité des transports visant à implanter une zone de débarcadère sur une partie de la rue Champlain
13.2.2 Recommandation du Comité des transports visant à interdire le stationnement sur une partie de la rue Larivière
13.2.3 Recommandation du Comité des transports visant à limiter la durée de stationnement sur une partie de la rue Laurier Ouest
14. LÉGISLATION
14.1 Avis de motion à être donné d’un règlement établissant le programme de subventions Victoriaville ville inclusive pour l'accessibilité résidentielle et dépôt du projet de règlement numéro 1434-2021
14.2 Avis de motion à être donné d’un règlement établissant le programme de subventions Victoriaville ville inclusive pour l'adaptation des établissements commerciaux et de services et dépôt du projet de règlement numéro 1435-2021
14.3 Avis de motion à être donné d’un règlement modifiant le Règlement numéro 1111-2015 décrétant la tarification des biens, des services et des activités de la Ville et dépôt du projet de règlement numéro 1436-2021
14.4 Avis de motion à être donné d’un règlement prolongeant pour l'année 2022 un programme de revitalisation à l'égard d'immeubles industriels et dépôt du projet de règlement numéro 1438-2021
14.5 Avis de motion à être donné d'un règlement modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2019 et dépôt du projet de règlement numéro 1441-2021
14.6 Adoption du projet de règlement numéro 1441-2021 modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2019
14.7 Avis de motion à être donné d’un règlement modifiant le Règlement numéro 1421-2021 décrétant le Programme de subventions pour l’achat de produits d'hygiène personnelle durables et dépôt du projet de règlement numéro 1442-2021
14.8 Avis de motion à être donné d'un règlement modifiant le Règlement numéro 1314-2019 relatif à la circulation, au stationnement, à la sécurité et à l'usage des voies publiques et des véhicules routiers et dépôt du projet de règlement numéro 1443-2021
14.9 Adoption du Règlement numéro 1437-2021 décrétant l'emprunt des sommes nécessaires en vue de financer des dépenses dans le cadre de l'exécution des travaux de réfection de trottoirs et de pavage sur diverses rues et pistes cyclables de la municipalité
14.10 Adoption du Règlement numéro 1440-2021 relatif aux services de garde éducatifs à l'enfance
15. AFFAIRES NOUVELLES
16. INTERVENTIONS DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL
16.1 Interventions des membres du conseil municipal
17. PÉRIODE DES QUESTIONS
17.1 Période des questions
18. LEVÉE DE LA SÉANCE
18.1 Levée de la séance
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