Avis public émis par Victoriaville le 25 mars 2022

Séance ordinaire du 30 mars 2022 (19h00)

Texte légal

1. OUVERTURE DE LA SÉANCE

2. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR

3. MESSAGE DU PRÉFET

4. ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX

4.1 Séance ordinaire du Conseil du 16 février 2022

5. ADMINISTRATION GÉNÉRALE
5.1 Demande de proclamation - Semaine nationale de l'action bénévole
5.2 Union des municipalités du Québec (UMQ) - Adhésion à la Déclaration municipale sur l'habitation
5.3 Calendrier des séances du Conseil de la MRC - Séance du 25 mai 2022

6. GESTION DU TERRITOIRE
6.1 Aménagement
6.1.1 Règlement numéro 411 modifiant le règlement numéro 200 édictant le Schéma d'aménagement et de développement de la Municipalité régionale de comté d'Arthabaska, deuxième génération, concernant une autorisation spécifique sur une partie des lots 3 434 602 et 3 434 603 du cadastre du Québec dans l'affectation agricole dans la Ville de Victoriaville ainsi que diverses dispositions : Adoption du document sur les effets du règlement
6.1.2 Règlement numéro XXX modifiant le règlement numéro 200 édictant le Schéma d'aménagement et de développement de la Municipalité régionale de comté d'Arthabaska, deuxième génération, concernant la suppression des phases de développement des rues Brindle et Saint-Joseph au sein du périmètre urbain de la Ville de Warwick ainsi que diverses dispositions: Adoption du règlement
6.1.3 Règlement numéro XXX modifiant le règlement numéro 200 édictant le Schéma d'aménagement et de développement de la Municipalité régionale de comté d'Arthabaska, deuxième génération, concernant l'ajout d'une grande orientation de l'aménagement du territoire ainsi que diverses dispositions
6.1.3.1 Adoption de l'avis de motion
6.1.3.2 Adoption du projet de règlement, du document sur les effets de ce projet de règlement, des coordonnées de l'assemblée de consultation et de la demande d'avis auprès de la ministre des Affaires municipales et de l'Habitation
6.1.4 Recommandation à la Commission de protection du territoire agricole du Québec relativement à la demande d'autorisation adressée par le ministère des Transports du Québec pour l'aliénation et l'utilisation à des fins non agricole d'une partie des lots 5 891 903, 5 891 909 et 5 892 536 ainsi que d'une partie de territoire non cadastré afin d'effectuer des travaux de stabilisation de talus aux abords de la rivière Bulstrode et de la route 263 dans la Municipalité de Sainte-Hélène-de-Chester
6.1.5 Émissions de certificats de conformité
6.1.5.1 Règlement numéro 1441-2021 de la Ville de Victoriaville: Certificat de conformité
6.1.5.2 Résolution numéro 064-02-22 de la Ville de Victoriaville: Certificat de conformité
6.1.5.3 Résolution numéro 065-02-22 de la Ville de Victoriaville: Certificat de conformité
6.1.5.4 Résolution numéro 066-02-22 de la Ville de Victoriaville: Certificat de conformité
6.1.5.5 Résolution numéro 067-02-22 de la Ville de Victoriaville: Certificat de conformité
6.1.5.6 Règlement numéro 338-2021 de la Municipalité de Sainte-Hélène-de-Chester: Certificat de conformité
6.1.5.7 Règlement numéro 336-2021 de la Ville de Warwick: Certificat de conformité
6.1.5.8 Règlement numéro 347-2021 de la Municipalité de Saint-Louis-de-Blandford: Certificat de conformité
6.1.5.9 Règlement numéro 2021-207 de la Municipalité de Saint-Rémi-de-Tingwick: Certificat de conformité
6.1.5.10 Règlement numéro 2021-206 de la Municipalité de Saint-Rémi-de-Tingwick: Certificat de conformité
6.1.5.11 Règlement numéro 240 N.S. de la Municipalité de Chesterville: Certificat de conformité
6.2 Gestion des cours d'eau
6.2.1 Actes de répartition
6.2.1.1 Travaux d'entretien de la rivière Perreault et de la branche 5, en la Municipalité de la Paroisse de Saint Rosaire: Compétence commune - Acte de répartition
6.2.1.2 Travaux d'entretien des branches 30 et 31 de la rivière Noire, en la Municipalité de Saint-Valère et la Municipalité de la Paroisse de Saint-Rosaire: Compétence commune - acte de répartition
6.2.1.3 Travaux d'entretien de la branche 31 du cours d'eau Desrochers, en la Ville de Warwick: Acte de répartition
6.2.1.4 Travaux d'entretien de la rivière à Pat, en la Municipalité de Sainte-Élizabeth-de-Warwick et la Municipalité de la Paroisse de Sainte-Séraphine: Acte de répartition
6.2.1.5 Travaux d'aménagement du cours d'eau Lachance, en la Municipalité de Saint Norbert d'Arthabaska: Acte de répartition
6.2.1.6 Travaux d'entretien des branches 2 et 5 du cours d'eau Blanchette, en la Municipalité de Saint-Valère et la Ville de Victoriaville: Acte de répartition
6.2.1.7 Travaux d'entretien de la rivière Desrosiers, branches 107 et 113, en la Municipalité de Sainte-Élizabeth-de-Warwick et la Ville de Warwick: Acte de répartition
6.2.2 Nomination des personnes désignées dans le cadre des ententes relatives à l'application de la Politique de gestion des cours d'eau et du règlement relatif à l'écoulement des eaux des cours d'eau, en la Municipalité de Saint-Valère
6.2.3 Nomination d'une personne désignée dans le cadre des ententes relatives à l'application de la Politique de gestion des cours d'eau et du règlement relatif à l'écoulement des eaux des cours d'eau, en la Municipalité de Saint-Rémi-de-Tingwick
6.2.4 Nomination d'une personne désignée dans le cadre des ententes relatives à l'application de la Politique de gestion des cours d'eau et du règlement relatif à l'écoulement des eaux des cours d'eau, en la Municipalité de Chesterville
6.2.5 Travaux d'entretien de la branche 4 du cours d'eau Desrochers, en la Municipalité de Tingwick : Choix de l'entrepreneur pour l'exécution des travaux
6.2.6 Travaux d'entretien de la branche 5 de la rivière Noire, en la Municipalité de la Paroisse de Saint-Rosaire: Compétence commune: Choix de l'entrepreneur pour l'exécution des travaux
6.2.7 Travaux d'aménagement du cours d'eau Blanchette et ses branches 2 et 4, en les Municipalités de Saint-Albert et Saint-Valère: Ajout d'une municipalité au paiement
6.2.8 Travaux d'entretien des branches 5 et 9 du cours d'eau Pépin, en la Ville de Daveluyville et la Municipalité de la Paroisse de Saint-Rosaire et la Municipalité de Saint-Valère
6.2.9 Travaux d'entretien du cours d'eau Nazaire Plourde, en la Ville de Daveluyville
6.2.10 Travaux d'aménagement du cours d'eau Hince, en la Municipalité de Tingwick: Autorisation des travaux
6.2.11 Travaux d'aménagement du cours d'eau naturel, en la Municipalité de Saint-Rémi-de-Tingwick: Autorisation des travaux
6.2.12 Travaux d'entretien de la branche 24 de la rivière Noire, en la Municipalité de Saint-Valère: Compétence commune
6.2.13 Travaux d'entretien de la branche 35 du ruisseau Noir, en la Ville de Warwick

7. DÉVELOPPEMENT DES COMMUNAUTÉS
7.1 Fonds Régions et Ruralité (FRR)
7.1.1 Volet 2 - Adoption de projets municipaux
7.1.1.1 Municipalité de Ham-Nord- Salle multifonctionnelle communautaire
7.1.1.2 Municipalité de Ham-Nord- Réfection des terrains de tennis
7.1.1.3 Municipalité de Saint-Rémi-de-Tingwick- Communauté communicatrice
7.1.1.4 Municipalité de Saint-Rémi-de-Tingwick- Jardins communautaires
7.1.2 Volet 2- Adoption d'un projet territorial - Club Alléghanish des Bois-Francs
7.1.3 Volet 2- Fonds de planification stratégique- Projet "Osetontruc les ressources au bout de vos doigts"- Autorisation de signature d'un addenda
7.1.4 Volet 3- Projet Signature innovation- Sélection du créneau
7.2 Planification stratégique 2017-2025 Destination 2025 révisée- Sélection des priorités
7.3 Fonds de rayonnement "Victoriaville et sa région"
7.3.1 Campagne de notoriété "Victoriaville et sa Région"
7.3.2 Offre de partenariat financier- Forum Développement Durable de Victoriaville 2022
7.3.3 Le Carré 150: Diffusion Momentum
7.3.4 Victo et ses oies, 10e édition
7.4 Fonds de médiation culturelle 2022- Dépôt de projets

8. CORRESPONDANCE
8.1 Demande de proclamation- Mois de sensibilisation à l'autisme

9. FINANCES
9.1 Dépôt et adoption de la liste des comptes pour les mois de janvier et février 2022

10. AFFAIRES NOUVELLES

11. PÉRIODE DE QUESTIONS

12. CLÔTURE ET LEVÉE DE LA SÉANCE

  Liste des avis publics