Avis public émis par Victoriaville le 1 avril 2022
Séance ordinaire du 4 avril 2022 (18h00)
Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Exceptionnellement, nous offrons à la population la chance de soumettre leur question en ligne en vue de la période de questions
Texte légal
1. PRÉSENCES
1.1 Propos du maire
2. ORDRE DU JOUR
2.1 Adoption de l'ordre du jour
3. PROCÈS-VERBAUX
3.1 Approbation du procès-verbal de la séance tenue le 14 mars 2022
4. PRÉSENTATION DES LETTRES, REQUÊTES, PÉTITIONS ET AUTRES DOCUMENTS ADRESSÉS AU CONSEIL
4.1 Proclamation de la Semaine nationale du don d'organes et de tissus
5. DIRECTION GÉNÉRALE
5.2. COMMUNICATIONS
5.2.1 Adoption d'une résolution décrétant la fermeture de la rue des Champs en vue de la tenue d'une fête de voisins qui aura lieu le vendredi 15 avril 2022
6. RESSOURCES HUMAINES
6.1 Nomination d'une personne, sur une base permanente, au poste de « Conseiller en mobilité » au sein du Service du génie et de l'environnement, Division transport
7. RESSOURCES FINANCIÈRES ET MATÉRIELLES
7.1. FINANCES ET TRÉSORERIE
7.1.1 Modification à être apportée à la Politique et procédure concernant la capitalisation et l’amortissement des immobilisations de la Ville de Victoriaville
7.1.2 Liste des comptes pour le mois de mars 2022 totalisant 12 552 161,35 $
8. SERVICE JURIDIQUE
8.1. GREFFE
8.1.1 Dépôt d'une attestation confirmant la formation des élus sur l'éthique et la déontologie en matière municipale en conformité de l'article 15 de la Loi sur l'éthique et la déontologie en matière municipale
8.1.2 Adoption d'une résolution concernant l'assurance responsabilité professionnelle du Barreau du Québec
8.1.3 Dépôt du rapport d'audit portant sur la transmission des rapports financiers
8.1.4 Demande de reconnaissance aux fins d'exemption de la taxe foncière pour l'immeuble situé aux numéros 16-18, rue Laurier Ouest
9. TRAVAUX PUBLICS
9.1. VOIRIE
9.1.1 Soumissions reçues en vue de l’acquisition d’une pelle hydraulique sur roues
9.1.2 Soumission reçue en vue de l'exécution des travaux de débroussaillage des fossés pour les années 2022, 2023 et 2024
9.1.3 Soumission reçue en vue de l'entretien d’aménagements paysagers pour les années 2022, 2023 et 2024
9.1.4 Soumissions reçues en vue de l’acquisition de pièces d’aqueduc et d’égouts pour l’année 2022
9.1.5 Soumissions reçues en vue des travaux d’entretien et coupe de gazon pour les années 2022, 2023 et 2024
10. LOISIR, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE
10.1 Adoption d'une résolution visant à modifier le mandat et la composition de la liste des membres du Comité loisir et vie communautaire
10.1. SPORTS ET LOISIRS
10.1.1 Entente à intervenir entre la Ville de Victoriaville et le Club de soccer Optimum de Victoriaville
10.4. BIBLIOTHÈQUES
10.4.1 Demande d'aide financière à être formulée au ministère de la Culture et des Communications dans le cadre du programme Aide aux projets - Appel de projets en développement des collections des bibliothèques publiques autonomes (BPA) pour l'exercice 2022-2023
10.5. BÂTIMENTS ET ÉQUIPEMENTS RÉCRÉATIFS
10.5.1 Soumissions reçues en vue de l'exécution des travaux d'entretien ménager à la piscine Édouard-Dubord
10.6. SOUTIEN AUX ORGANISMES
10.6.1 Demande de soutien formulée par l'Association Holstein du Canada, branche du Québec, dans le cadre de l'événement Expo Printemps et par le Comité conjoint des races de boucherie (CCRBQ) dans le cadre de l'événement Expo Boeuf
11. SÉCURITÉ INCENDIE
11.1 Entente entre la Ville de Victoriaville et la MRC d'Arthabaska relative à la fourniture de services et d'équipements de sauvetage hors route à mettre à la disposition des autres municipalités de la MRC
12. GESTION DU TERRITOIRE ET DU DÉVELOPPEMENT DURABLE
12.2. DÉROGATIONS MINEURES
12.2.1 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 44, boulevard Jutras Ouest
12.2.2 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 730, place des Hirondelles
12.3. PLANS D'IMPLANTATION ET D'INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA)
12.3.1 Rapport du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville relatif à des projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)
14. LÉGISLATION
14.1 Avis de motion à être donné d’un règlement modifiant le Règlement numéro 1018-2012 constituant le code d’éthique et de déontologie des employés de la Ville de Victoriaville et dépôt du projet de règlement numéro 1457-2022
14.2 Avis de motion à être donné d’un règlement remplaçant le Règlement numéro 1168-2016 concernant le Régime de retraite des employés de la Ville de Victoriaville et dépôt du projet de règlement numéro 1458-2022
14.3 Avis de motion à être donné d’un règlement établissant le programme de subventions AnimACCÈS et dépôt du projet de règlement numéro 1459-2022
14.4 Avis de motion à être donné d’un règlement concernant la tarification lors de l'incendie d'un véhicule routier et dépôt du projet de règlement numéro 1460-2022
14.5 Adoption du second projet de règlement numéro 1453-1-2022 modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2019
14.6 Adoption du Règlement numéro 1448-2022 modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2019
14.7 Adoption du Règlement numéro 1454-2022 remplaçant le Règlement numéro 1341-2020 établissant le programme municipal d'aide financière complémentaire au programme AccèsLogis Québec de la Société d'habitation du Québec
14.8 Adoption du Règlement numéro 1455-2022 décrétant l’emprunt des sommes nécessaires en vue de financer diverses dépenses relatives aux travaux de prolongement du réseau d'eau potable et d’égout sanitaire en bordure du boulevard Arthabaska Est
14.9 Adoption du Règlement numéro 1456-2022 modifiant le Règlement numéro 1403-2021 décrétant le Programme d’aide au développement commercial et à la rénovation intérieure des bâtiments
15. AFFAIRES NOUVELLES
16. INTERVENTIONS DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL
16.1 Interventions des membres du conseil municipal
17. PÉRIODE DES QUESTIONS
17.1 Période des questions
18. LEVÉE DE LA SÉANCE
18.1 Levée de la séance
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