Avis public émis par Victoriaville le 13 août 2022
Séance ordinaire du 15 août 2022 (18h00)
Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Exceptionnellement, nous offrons à la population la chance de soumettre leur question en ligne en vue de la période de questions
Texte légal
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
LUNDI 15 AOÛT 2022, À 18 H
1. PRÉSENCES
1.1 Propos du maire
2. ORDRE DU JOUR
2.1 Adoption de l'ordre du jour
3. PROCÈS-VERBAUX
3.1 Approbation du procès-verbal de la séance tenue le 4 juillet 2022 et d’un procès-verbal de correction
4. PRÉSENTATION DES LETTRES, REQUÊTES, PÉTITIONS ET AUTRES DOCUMENTS ADRESSÉS AU CONSEIL
5. DIRECTION GÉNÉRALE
5.2. COMMUNICATIONS
5.2.1 Fermeture de la rue et du stationnement De Bigarré pour des spectacles
5.2.2 Fermeture de diverses rues dans le cadre de l'événement Rock La Cauze
5.2.3 Fermeture de rues en vue de la tenue de trois fêtes de voisins
6. RESSOURCES HUMAINES
6.1 Embauche d'une personne au poste d'« Adjointe administrative » au sein du Service juridique
6.2 Embauche d'une personne au poste permanent de « Commis-comptable (loisir) » au sein du Service du loisir, de la culture et de la vie communautaire
6.3 Embauche d'une personne au poste d'« Opérateur polyvalent » au sein du Service du génie et de l'environnement, Division traitement des eaux, Secteur services partagés
6.4 Nomination d'une personne, sur une base permanente, au poste cadre de « Contremaître », Division aqueduc et égouts, au sein du Service des travaux publics
6.5 Nomination d'une personne, sur une base permanente, au poste cadre de « Contremaître », Division aqueduc et égouts, au sein du Service des travaux publics
6.6 Autorisation d'obtention d'informations relatives aux antécédents judiciaires lors d'embauches
7. RESSOURCES FINANCIÈRES ET MATÉRIELLES
7.1. FINANCES ET TRÉSORERIE
7.1.1 Emprunt temporaire aux fins d’administration
7.1.2 Rapport sur l'état des taxes et créances impayées
7.1.3 Liste des comptes de taxes et des comptes spéciaux irrécouvrables
7.1.4 Liste des comptes pour le mois de juillet 2022 totalisant 15 573 708,33 $
8. SERVICE JURIDIQUE
8.1. GREFFE
8.1.1 Demande de reconnaissance aux fins d'exemption de la taxe foncière pour l'immeuble situé aux numéros 19-19A, rue De Courval
8.1.2 Adoption d'une résolution concernant la vente d'immeubles pour taxes
8.1.3 Dépôt du certificat d'enregistrement de la greffière dressé à l’égard du Règlement numéro 1465-2022
9. TRAVAUX PUBLICS
10. LOISIR, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE
10.1. SPORTS ET LOISIRS
10.1.1 Entente à intervenir entre la compagnie 9275-6717 Québec inc. et la Ville de Victoriaville
10.5. BÂTIMENTS ET ÉQUIPEMENTS RÉCRÉATIFS
10.5.1 Soumission reçue en vue de l'exécution des travaux de réaménagement du Centre communautaire d’Arthabaska
11. SÉCURITÉ INCENDIE
12. GESTION DU TERRITOIRE ET DU DÉVELOPPEMENT DURABLE
12.1. URBANISME
12.1.1 Adoption d'un second projet de résolution concernant le Règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) pour les immeubles situés aux numéros 72 et 78, rue de la Manufacture
12.2. DÉROGATIONS MINEURES
12.2.1 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé aux numéros 401-571, boulevard Jutras Est
12.2.2 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 60, rue Piché
12.2.3 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 142, rue Valère
12.2.4 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 75, boulevard Pierre-Roux Est
12.3. PLANS D'IMPLANTATION ET D'INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA)
12.3.1 Rapport du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville relatif à des projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)
13.1. PLANIFICATION DES INFRASTRUCTURES
13.1.1 Soumissions reçues en vue des travaux de nettoyage et d’inspection télévisée des conduites et des regards d’égouts pour l’année 2022
13.1.2 Autorisation de signature dans le cadre d'une demande d’aide financière formulée auprès du ministère des Affaires municipales et de l’Habitation concernant des travaux de réaménagement du stationnement Pierre-Laporte
13.1.3 Demande d'aide financière à être formulée auprès du ministère des Transports du Québec dans le cadre du Programme d'aide à la voirie locale - Volet redressement et Accélération pour les années 2022 et 2023
13.2. TRANSPORTS
13.2.1 Contrat à intervenir entre la Ville de Victoriaville et la Société de développement durable d'Arthabaska inc. (Gesterra) relatif au transport et au traitement des biosolides
14. LÉGISLATION
14.1. RÈGLEMENTS
14.1.1 Avis de motion à être donné d'un règlement modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2019 et dépôt du projet de règlement numéro 1474-2022
14.1.2 Adoption du projet de règlement numéro 1474-2022 modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2019
14.1.3 Avis de motion à être donné d'un règlement modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2019 et le Règlement de construction numéro 1263-2019 et dépôt du projet de règlement numéro 1475-2022
14.1.4 Adoption du projet de règlement numéro 1475-2022 modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2019
14.1.5 Adoption du second projet de règlement numéro 1471-1-2022 modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2019
14.1.6 Adoption du second projet de règlement numéro 1472-1-2022 modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2019
14.1.7 Adoption du Règlement numéro 1469-2022 modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2019
14.1.8 Adoption du Règlement numéro 1473-2022 modifiant le Règlement numéro 1260-2019 constituant le plan d’urbanisme
15. AFFAIRES NOUVELLES
16. INTERVENTIONS DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL
16.1 Interventions des membres du conseil municipal
17. PÉRIODE DES QUESTIONS
17.1 Période des questions
18. LEVÉE DE LA SÉANCE
18.1 Levée de la séance
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