Avis public émis par Victoriaville le 2 septembre 2022
Séance ordinaire du 6 septembre (18h00)
Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Vous pouvez soumettre votre question en ligne en vue de la période de questions
Texte légal
1. PRÉSENCES
1.1 Propos du maire
2. ORDRE DU JOUR
2.1 Adoption de l'ordre du jour
3. PROCÈS-VERBAUX
3.1 Approbation du procès-verbal de la séance tenue le 15 août 2022
4. PRÉSENTATION DES LETTRES, REQUÊTES, PÉTITIONS ET AUTRES DOCUMENTS ADRESSÉS AU CONSEIL
4.1 Proclamation de la Journée internationale des personnes aînées qui se tiendra le 1er octobre 2022
5. DIRECTION GÉNÉRALE
5.2. COMMUNICATIONS
5.2.1 Fermeture de rue en vue de la tenue d'un Tricothon
5.2.2 Fermeture de rue en vue de la tenue de l'événement Défi des bois organisé par le Grand défi de Victoriaville
5.2.3 Fermeture de rue dans le cadre de la tenue de deux fêtes de voisins
6. RESSOURCES HUMAINES
6.1 Renouvellement du Protocole de relations de travail du personnel cadre et du personnel non syndiqué de la Ville de Victoriaville
6.2 Nomination d'une personne, sur une base permanente, au poste cadre de « Coordonnatrice », Division greffe, au sein du Service juridique et assistante-greffière
7. RESSOURCES FINANCIÈRES ET MATÉRIELLES
7.1. FINANCES ET TRÉSORERIE
7.1.1 Adoption d'une résolution de concordance et de courte échéance relativement à un emprunt par obligations au montant de 10 196 000 $ qui sera réalisé le 26 septembre 2022
7.1.2 Adoption d'une résolution autorisant les modifications de l'affectation des activités de fonctionnement et de l'excédent de fonctionnement de la municipalité
7.1.3 Adoption d'une résolution autorisant des dépenses à même le fonds de roulement
7.1.4 Versement d'une contribution financière à Rouli-Bus inc.
7.1.5 Liste des comptes pour le mois d'août 2022 totalisant 6 793 608,11 $
8. SERVICE JURIDIQUE
8.1. GREFFE
8.1.1 Projet d'acte de vente à intervenir concernant un terrain situé sur la rue du Sacré-Coeur
8.1.2 Projet d'acte à intervenir dans le cadre du développement domiciliaire Colonial Francs-Ouest
9. TRAVAUX PUBLICS
10. LOISIR, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE
10.2. ANIMATION ET VIE COMMUNAUTAIRE
10.2.1 Bonification du Programme de subventions pour l'achat de produits d'hygiène personnelle durables pour l'année 2022
10.4. BIBLIOTHÈQUES
10.4.1 Dépôt d'une demande d'aide financière à être formulée au ministère de la Culture et des Communications
11. SÉCURITÉ INCENDIE
12. GESTION DU TERRITOIRE ET DU DÉVELOPPEMENT DURABLE
12.1. URBANISME
12.1.1 Adoption d'un projet de résolution (PPCMOI) concernant l'immeuble situé aux numéros 401-571, boulevard Jutras Est
12.1.2 Adoption d'un projet de résolution (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 82, rue des Chênes
12.1.3 Adoption d'une résolution (PPCMOI) pour les immeubles situés aux numéros 72 et 78, rue de la Manufacture
12.2. DÉROGATIONS MINEURES
12.2.1 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 15, rue Jolicoeur
12.3. PLANS D'IMPLANTATION ET D'INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA)
12.3.1 Rapport du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville relatif à des projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)
12.7. DÉVELOPPEMENT DURABLE
12.7.1 Demande d'intervention dans la branche 34 du ruisseau Noir
13.1. PLANIFICATION DES INFRASTRUCTURES
13.1.1 Résiliation d’une partie du contrat octroyé dans le cadre des travaux d’asphaltage et de réfection de voirie ainsi que de réfection et de construction de bordures et de trottoirs sur diverses rues de la Ville de Victoriaville pour l’année 2022
13.1.2 Demande d'aide financière à être formulée au ministère des Transports du Québec dans le cadre du Programme d'aide à la voirie locale - Volet redressement et Accélération pour l'année 2023
13.2. TRANSPORTS
13.2.1 Résolution visant à piétonniser temporairement une partie de la rue Saint-Dominique
13.2.2 Résolution visant à retirer des panneaux d’arrêt sur les rues Beaulieu et de la Paix
13.2.3 Convention d'aide financière à intervenir entre le ministère des Transports du Québec et la Ville de Victoriaville
14. LÉGISLATION
14.1. RÈGLEMENTS
14.1.1 Avis de motion à être donné d’un règlement remplaçant le Règlement numéro 800-2007 concernant les animaux et dépôt du projet de règlement
14.1.2 Avis de motion à être donné d’un règlement modifiant le plan et diverses dispositions du Règlement de zonage numéro 1261-2019 et dépôt du projet de règlement
14.1.3 Adoption du projet de règlement numéro 1478-2022 modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2019
14.1.4 Adoption du second projet de règlement numéro 1474-1-2022 modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2019
14.1.5 Adoption du Règlement numéro 1471-2022 modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2019
14.1.6 Adoption du Règlement numéro 1472-2022 modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2019
14.1.7 Adoption du Règlement numéro 1475-2022 modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2019 et le Règlement de construction numéro 1263-2019
14.2. RÉSOLUTIONS
14.2.1 Appel de candidature aux comités permanents Fédération canadienne des municipalités (FCM)
14.2.2 Création du Comité sur l'accès à l'information et la protection des renseignements personnels
15. AFFAIRES NOUVELLES
16. INTERVENTIONS DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL
16.1 Interventions des membres du conseil municipal
17. PÉRIODE DES QUESTIONS
17.1 Période des questions
18. LEVÉE DE LA SÉANCE
18.1 Levée de la séance
Thématiques associéesséance du conseilconseilconseil de villeconseil municipalconseillersconseillerséanceséances