Avis public émis par Victoriaville le 30 septembre 2022
Séance ordinaire du 3 octobre (18h00)
Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Vous pouvez soumettre votre question en ligne en vue de la période de questions
Texte légal
1. PRÉSENCES
1.1 Propos du maire
2. ORDRE DU JOUR
2.1 Adoption de l'ordre du jour
3. PROCÈS-VERBAUX
3.1 Approbation des procès-verbaux des séances tenues les 6 et 26 septembre 2022
4. PRÉSENTATION DES LETTRES, REQUÊTES, PÉTITIONS ET AUTRES DOCUMENTS ADRESSÉS AU CONSEIL
5. DIRECTION GÉNÉRALE
5.1. TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION
5.1.1 Entente à intervenir entre la MRC d'Arthabaska et la Ville de Victoriaville concernant l'autorisation de prolongement de la fibre optique
5.2. COMMUNICATIONS
5.2.1 Fermeture de rues en vue de la tenue de l'événement Victo et ses oies : une envolée artistique
5.2.2 Fermeture de rue et utilisation gratuite des stationnements au centre-ville dans le cadre de la tenue d’une soirée d'Halloween
6. RESSOURCES HUMAINES
6.1 Embauche d'une personne au poste permanent d'« Adjointe administrative » au sein du Service des communications et des relations citoyennes
6.2 Embauche d'une personne au poste permanent temps partiel de « Greffière-audiencière », Division cour municipale, au sein du Service juridique
6.3 Embauche d'une personne au poste permanent d'« Opérateur polyvalent » au sein du Service du génie et de l'environnement, Division traitement des eaux, Secteur services partagés
6.4 Nomination d'une personne, sur une base permanente, au poste cadre de « Coordonnateur », Division communications, au sein du Service des commu-nications et des relations citoyennes
6.5 Nomination d'une personne, sur une base permanente, au poste cadre de « Coordonnatrice », Division relations citoyennes, au sein du Service des communications et des relations citoyennes
6.6 Nomination d'une personne, sur une base permanente, au poste d'« Agente de communications », Division communications au sein du Service des commu-nications et des relations citoyennes
7. RESSOURCES FINANCIÈRES ET MATÉRIELLES
7.1. FINANCES ET TRÉSORERIE
7.1.1 Dépôt du rapport de la trésorière concernant l'adjudication d'une émission d'obligations au montant de 10 196 000 $, et ce, en vertu de divers règlements d'emprunt
7.1.2 Liste des comptes pour le mois de septembre 2022 totalisant 13 540 963,17 $
8. SERVICE JURIDIQUE
9. TRAVAUX PUBLICS
10. LOISIR, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE
10.5. BÂTIMENTS ET ÉQUIPEMENTS RÉCRÉATIFS
10.5.1 Offre de service reçue pour l'ajout d'un bloc électrique à la place Sainte-Victoire
10.6. SOUTIEN AUX ORGANISMES
10.6.1 Demande de soutien formulée par l'Association des pompiers du Québec dans le cadre de leur tournoi de hockey annuel
10.6.2 Demande d'aide financière formulée par l'Association régionale de loisir pour personnes handicapées du Centre-du-Québec (ARLPHCQ)
10.6.3 Demande d'admissibilité à la reconnaissance municipale formulée par l'organisme Club de badminton des Bois-Francs
11. SÉCURITÉ INCENDIE
12. GESTION DU TERRITOIRE ET DU DÉVELOPPEMENT DURABLE
12.1. URBANISME
12.1.1 Adoption du second projet de résolution (PPCMOI) concernant l'immeuble situé aux numéros 401-571, boulevard Jutras Est
12.1.2 Adoption du second projet de résolution (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 82, rue des Chênes
12.2. DÉROGATIONS MINEURES
12.2.1 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé aux numéros 401-571, boulevard Jutras Est
12.2.2 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 328, rue des Écoles
12.2.3 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé aux numéros 229-237, boulevard des Bois-Francs Sud
12.2.4 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 121, rue de la Manufacture
12.3. PLANS D'IMPLANTATION ET D'INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA)
12.3.1 Rapport du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville relatif à des projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)
13.1. PLANIFICATION DES INFRASTRUCTURES
13.1.1 Adoption d’une résolution réclamant la subvention autorisée par le ministère des Transports dans le cadre du Programme d’aide à la voirie locale pour le projet d’asphaltage et de réfection de voirie sur diverses rues pour l’année 2021
13.1.2 Offre de services reçue afin de retenir les services professionnels d’ingénierie d’une firme d’ingénieurs-conseils en vue de la réalisation d’études géotechniques sur diverses rues de la Ville de Victoriaville pour l’année 2022
14. LÉGISLATION
14.1. RÈGLEMENTS
14.1.1 Avis de motion à être donné d’un règlement modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2019 et dépôt du projet de règlement
14.1.2 Adoption du projet de règlement numéro 1479-2022 modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2019
14.1.3 Avis de motion à être donné d’un règlement modifiant le Règlement numéro 1260-2019 constituant le plan d’urbanisme et dépôt du projet de règlement
14.1.4 Adoption du projet de règlement numéro 1480-2022 modifiant le Règlement numéro 1260-2019 constituant le plan d’urbanisme
14.1.5 Avis de motion à être donné d’un règlement concernant l'exercice du droit de préemption sur un immeuble et dépôt du projet de règlement
14.1.6 Adoption du second projet de règlement numéro 1478-1-2022 modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2019
14.1.7 Adoption du Règlement numéro 1474-2022 modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2019
14.1.8 Adoption du Règlement numéro 1476-2022 remplaçant le Règlement numéro 800-2007 concernant les animaux
15. AFFAIRES NOUVELLES
16. INTERVENTIONS DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL
16.1 Interventions des membres du conseil municipal
17. PÉRIODE DES QUESTIONS
17.1 Période des questions
18. LEVÉE DE LA SÉANCE
18.1 Levée de la séance
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