Avis public émis par MRC d'Arthabaska le 12 octobre 2022
Séance ordinaire du 19 octobre 2022 (19h00)
Ordre du jour de la séance ordinaire du Conseil de la MRC d'Arthabaska.
Texte légal
1. OUVERTURE DE LA SÉANCE
2. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR
3. MESSAGE DU PRÉFET
4. ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX
4.1 Séance ordinaire du Conseil du 28 septembre 2022
5. GESTION DU TERRITOIRE
5.1 - Aménagement
5.1.1 - Émission de certificats de conformité
5.1.1.1 - Règlement numéro 1474-2022 de la Ville de Victoriaville - Certificat de conformité
5.1.1.2 - Règlement numéro 61-21 de la Municipalité de Sainte-Clotilde-de-Horton - Certificat de conformité
6. DÉVELOPPEMENT DES COMMUNAUTÉS
6.1 - Démarche « Ensemble et bien logé! » - Formation d'un comité insalubrité
6.2 - Projet du Fonds Intergénérationnel et Vieillissement Actif (FIVA) - Politique MADA de la MRC d'Arthabaska
6.2.1 - Municipalité de Sainte-Séraphine - Projet « Journées culinaires »
6.2.2 - Municipalité de Tingwick - Projet « Le sentier des frissons »
7. TRANSPORT COLLECTIF DE PERSONNES
7.1 - Formation d'un comité en transport
8. FINANCES
8.1 - Dépôt et adoption de la liste des comptes pour le mois de septembre 2022
9. SCHÉMA DE COUVERTURE DE RISQUES D'INCENDIE
9.1 - Adoption du rapport d'activités 2021 présenté au ministère de la Sécurité publique
10. AFFAIRES NOUVELLES
11. PÉRIODE DE QUESTIONS
11. CLÔTURE ET LEVÉE DE LA SÉANCE
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