Avis public émis par MRC d'Arthabaska le 17 novembre 2022

Séance ordinaire du 23 NOVEMBRE 2022 (19h00)

Texte légal

1. OUVERTURE DE LA SÉANCE

2. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR

3. MESSAGE DU PRÉFET

4. ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX
4.1 Séance ordinaire du Conseil du 19 octobre 2022

5. ADMINISTRATION GÉNÉRALE
5.1 - Prévisions budgétaire 2023 - Adoption
5.2 - Règlement numéro XXX déterminant les règles de répartition des contributions des municipalités locales pour couvrir différentes activités, compétences et dépenses d'investissement de la MRC d'Arthabaska pour l'exercice financier 2023 - Partie I (22 municipalités) - Avis de motion et dépôt du projet de règlement
5.3 - Règlement numéro XXX déterminant les règles de répartition des contributions des municipalités locales aux fins du développement culturel et du logiciel de communication de la MRC d'Arthabaska pour l'exercice financier 2023 - Partie II (21 municipalités) - Avis de motion et dépôt du projet de règlement
5.4 - Règlement numéro XXX déterminant les règles de répartition des contributions des municipalités locales pour couvrir les activités, compétences et dépenses d'investissement de la MRC d'Arthabaska dans le domaine de l'évaluation foncière pour l'exercice financier 2023 - Partie III (20 municipalités) - Avis de motion et dépôt du projet de règlement
5.5 - Règlement numéro XXX déterminant les règles de répartition des contributions des municipalités locales pour couvrir différentes activités, compétences et dépenses d'investissement de la MRC d'Arthabaska liées à la Société de développement durable d'Arthabaska inc. pour l'exercice financier 2023 - Partie IV (21 municipalités) -Avis de motion et dépôt du projet de règlement
5.6 - Règlement numéro XXX déterminant la contribution des Municipalités de Tingwick et de Saint Rémi-de-Tingwick aux fins de la restauration et de la préservation des Trois-Lacs sur leur territoire municipal pour l'exercice financier 2023 - Partie V (2 municipalités) - Avis de motion et dépôt du projet de règlement
5.7 - Règlement numéro XXX déterminant les règles de répartition des contributions des municipalités locales aux fins du développement de la fibre optique de la MRC d'Arthabaska pour l'exercice financier 2023 - Partie VI (21 municipalités) - Avis de motion et dépôt du projet de règlement
5.8 - Entente de fourniture de services professionnels pour la mise en oeuvre du schéma de couverture de risques incendie à la MRC d'Arthabaska par la Ville de Victoriaville pour les années 2023 et 2024 - Autorisation de signature
5.9 - Comité administratif de la MRC d'Arthabaska (CA) - Nomination de deux membres
5.10 - Comité de suivi de la Politique jeunesse de la MRC d'Arthabaska - Nomination de nouveaux membres

6 - GESTION DU TERRITOIRE
6.1 - Aménagement
6.1.1 - Émission de certificats de conformité
6.1.1.1 - Règlement numéro 355-2022 de la Municipalité de Saint-Louis-de-Blandford - Certificat de conformité
6.1.1.2 - Règlement numéro 356-2022 de la Municipalité de Saint-Louis-de-Blandford - Certificat de conformité
6.1.1.3 - Règlement numéro 096-2022 de la Municipalité de Saint-Christophe-d'Arthabaska - Certificat de conformité
6.1.1.4 - Règlement numéro 350-2022 de la Municipalité de Sainte-Hélène-de-Chester - Certificat de conformité
6.1.1.5 - Règlement numéro 1478-2022 de la Ville de Victoriaville - Certificat de conformité
6.1.1.6 - Règlement numéro 1480-2022 de la Ville de Victoriaville - Certificat de conformité

6.1.1.7 - Résolution numéro 614-11-22 de la Ville de Victoriaville - Certificat de conformité
6.1.1.8 - Résolution numéro 615-11-22 de la Ville de Victoriaville - Certificat de conformité
6.1.2 - Résolution numéro 2022-09-216 de la Municipalité de Tingwick - Avis de la Municipalité régionale de comté d'Arthabaska
6.2 - Gestion des cours d'eau
6.2.1 - Nomination des personnes désignées dans le cadre des ententes relatives à l'application de la Politique de gestion des cours d'eau et du règlement relatif à l'écoulement des eaux des cours d'eau, en la Ville de Daveluyville
6.2.2 - Travaux d'entretien de la branche raiche du ruisseau Dubuc, en la Municipalité de la Paroisse de Sainte-Séraphine : Choix de l'ingénieur pour la conception des plans et profils
6.3 - Inspection régionale
6.3.1 - Entente avec la Ville de Kingsey Falls dans le cadre du service d'inspection régionale - Autorisation de signature
6.4 - Dépôt des procès-verbaux du Comité consultatif agricole de la MRC d'Arthabaska du 25 janvier 2022 et 31 mai 2022

7 - DÉVELOPPEMENT DES COMMUNAUTÉS
7.1 - Fédération québécoise des municipalités (FQM) - Programme Accueillir en français -Autorisation de dépôt d'un projet
7.2 - Plan d'action Municipalité amie des aînés (MADA) de la MRC - Journée de réflexion et d'échange sur le bénévolat
7.3 - Fonds régions et ruralité (FRR) - Volet 2 - Adoption de projets municipaux
7.3.1 - Municipalité de Sainte-Élizabeth-de-Warwick - Projet « Agrandissement du bureau municipal pour y inclure la bibliothèque »
7.4 - Entente de développement culturel 2021-23 - Projet « Développement et consolidation des partenariats culturels » - La Source
7.5 - Conseil jeunesse de la MRC d'Arthabaska - Dévoilement et présentation des membres

8 - FINANCES
8.1 - Rapport de la Commission municipale du Québec sur la transmission des rapports financiers - Dépôt

9. AFFAIRES NOUVELLES

10. PÉRIODE DE QUESTIONS

11. CLÔTURE ET LEVÉE DE LA SÉANCE

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