Avis public émis par Victoriaville le 2 décembre 2022

Séance ordinaire du 5 décembre (18h00)

Texte légal

1. PRÉSENCES

1.1 Propos du maire - Remise du Prix d'excellence Victoriaville ville inclusive, édition 2022

2. ORDRE DU JOUR

2.1 Adoption de l'ordre du jour

3. PROCÈS-VERBAUX

3.1 Approbation des procès-verbaux des séances tenues les 7, 14 et 21 novembre 2022 et d’un procès-verbal de correction

4. PRÉSENTATION DES LETTRES, REQUÊTES, PÉTITIONS ET AUTRES DOCUMENTS ADRESSÉS AU CONSEIL

5. DIRECTION GÉNÉRALE

5.2. COMMUNICATIONS

5.2.1 Fermeture de diverses rues et gratuité des stationnements du centre-ville dans le cadre d'une parade de Noël

6. RESSOURCES HUMAINES

6.1 Renouvellement du contrat de service dans le cadre du Programme d’aide aux employés (PAE)

6.2 Nomination de personnes, sur une base permanente, au poste de « Pompier à temps partiel » au sein du Service de sécurité incendie, Division opérations

6.3 Liste des employés temporaires embauchés en 2022

6.4 Liste des employés cadre temporaires 2022

7. RESSOURCES FINANCIÈRES ET MATÉRIELLES

7.1. FINANCES ET TRÉSORERIE

7.1.1 Contrat en vue de l'acquisition d'enrobé bitumineux à l'usine

7.1.2 Adoption d'une résolution autorisant les dépenses reliées à l'achat de polymère servant à la déshydratation des boues pour l'usine d'épuration des eaux usées Achille-Gagnon

7.1.3 Offre de service reçue afin de retenir les services professionnels d'un auditeur externe pour les années 2022, 2023 et 2024

7.1.4 Modifications à être apportées aux Règlements d'emprunt numéros 1160-2016 et 1366-2020

7.1.5 Modifications à être apportées au Règlement d'emprunt numéro 1325-2020 (règlement parapluie)

7.1.6 Adoption d'une résolution libérant et autorisant des dépenses prévues au Règlement d'emprunt numéro 1177-2017 (règlement parapluie)

7.1.7 Adoption d'une résolution autorisant les dépenses prévues au Règlement d'emprunt numéro 1433-2021 (règlement parapluie)

7.1.8 Adoption d'une résolution autorisant des dépenses à même le fonds de roulement ainsi que visant l'ajustement d'emprunts autorisés au cours de l'année 2022

7.1.9 Adoption d'une résolution autorisant les modifications de l'affectation des activités de fonctionnement et de l'excédent de fonctionnement de la municipalité

7.1.10 Liste des comptes pour le mois de novembre 2022 totalisant 9 201 525,78 $

8. SERVICE JURIDIQUE

8.1. GREFFE

8.1.1 Modification au protocole d'entente intervenu entre la Ville de Victoriaville et la Commission scolaire des Bois-Francs concernant l'utilisation du Complexe multisport Promutuel

8.1.2 Adoption de l'avenant au bail intervenu entre la Caisse Desjardins des Bois-Francs et la Ville de Victoriaville

8.1.3 Prolongation du bail emphytéotique intervenu entre la Ville de Victoriaville et la Maison Raymond Roy

8.1.4 Renouvellement de deux conventions d'exploitation à intervenir entre la Société d’habitation du Québec, la Ville de Victoriaville et l’Office municipal d’habitation de Victoriaville-Warwick

8.1.5 Demande de reconnaissance aux fins d'exemption de la taxe foncière pour l'immeuble situé au numéro 932, boulevard des Bois-Francs Sud

8.1.6 Demande de reconnaissance aux fins d'exemption de la taxe foncière pour l'immeuble situé au numéro 1, rue des Hospitalières

8.1.7 Dépôt de certificats d'enregistrement de la greffière à l’égard de règlements d'emprunt

8.4. COUR MUNICIPALE

8.4.1 Désignation de la personne responsable auprès de la Société de l’assurance automobile du Québec

8.4.2 Nomination de la greffière par intérim et de la greffière adjointe de la cour municipale

9. TRAVAUX PUBLICS

9.1. VOIRIE

9.1.1 Soumissions reçues en vue de l'acquisition d'éléments de signalisation pour les années 2023, 2024 et 2025

9.1.2 Soumissions reçues en vue de la fourniture de pierre concassée de différents calibres et de sable pour les années 2023, 2024 et 2025

9.1.3 Soumissions reçues en vue de la fourniture de mazout et de carburants pour les années 2023, 2024 et 2025

10. LOISIR, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE

10.5. BÂTIMENTS ET ÉQUIPEMENTS RÉCRÉATIFS

10.5.1 Bail à intervenir entre la Ville de Victoriaville et le Club de pétanque d'Arthabaska inc. concernant la location d'une partie de l'édifice J.-Robert-Noël (Boulodrome)

10.5.2 Bail à intervenir entre la Ville de Victoriaville et le Club de croquet des Bois-Francs concernant la location d'une partie de l'édifice J.-Robert-Noël (Boulodrome)

11. SÉCURITÉ INCENDIE

12. GESTION DU TERRITOIRE ET DU DÉVELOPPEMENT DURABLE

12.1. URBANISME

12.1.1 Renouvellement des mandats de deux membres au sein du Comité consultatif d'urbanisme

12.2. DÉROGATIONS MINEURES

12.2.1 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 200, boulevard Labbé Nord

12.2.2 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 9, rue Levasseur

12.2.3 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 27, rue Laurier Ouest

12.3. PLANS D'IMPLANTATION ET D'INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA)

12.3.1 Rapport du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville relatif à des projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)

13.1. PLANIFICATION DES INFRASTRUCTURES

13.1.1 Offres de services professionnels multidisciplinaires reçues afin de retenir les services d’une firme pour la réalisation de l’avant-projet définitif en vue du réaménagement du parc Terre-des-Jeunes

13.1.2 Offre de services professionnels d'ingénierie reçue en vue de la réalisation d'un plan de protection des sources d'eau potable

13.1.3 Entente promoteur à intervenir entre la Ville de Victoriaville et la compagnie 9027-9001 Québec inc. en vue des travaux d'aqueduc, d'égouts et d'infrastructure requis pour le développement d'un secteur résidentiel

13.2. TRANSPORTS

13.2.1 Résolution visant à interdire le stationnement en tout temps sur une partie de la rue Cannon

13.2.2 Approbation des prévisions budgétaires amendées de l'organisme TaxiBus Victoriaville pour l'année 2022

14. LÉGISLATION

14.1. RÈGLEMENTS

14.1.1 Avis de motion à être donné d’un règlement modifiant le Règlement numéro 1224-2018 applicable par la Sûreté du Québec (G-200) et dépôt du projet de règlement

Consulter le projet

14.1.2 Avis de motion à être donné d'un règlement modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2019 et dépôt du projet de règlement

14.1.3 Adoption du projet de règlement numéro 1495-2022 modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2019

14.1.4 Avis de motion à être donné d’un règlement modifiant le Règlement numéro 1260-2019 constituant le plan d’urbanisme et dépôt du projet de règlement

14.1.5 Adoption du projet de règlement numéro 1496-2022 modifiant le Règlement numéro 1260-2019 constituant le plan d’urbanisme

14.1.6 Adoption du Règlement numéro 1479-2022 modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2019

Consulter le règlement

14.1.7 Adoption du Règlement numéro 1489-2022 modifiant le Règlement numéro 1267-2019 relatif aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)

Consulter le règlement

14.1.8 Adoption du Règlement numéro 1490-2022 modifiant le Règlement de construction numéro 1263-2019

Consulter le règlement

14.1.9 Adoption du Règlement numéro 1491-2022 modifiant le Règlement numéro 1260-2019 constituant le plan d’urbanisme

14.2. RÉSOLUTIONS

14.2.1 Adoption de la Politique d'aliénation des objets culturels

14.2.2 Création du Comité d'application de la Politique d'aliénation des objets culturels

14.2.3 Adoption d'une résolution modifiant les règles de régie interne du Comité sur l'application du Code de construction de la Ville de Victoriaville

14.2.4 Dépôt des formules de déclaration des intérêts pécuniaires des membres du conseil municipal

15. AFFAIRES NOUVELLES

16. INTERVENTIONS DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL

16.1 Interventions des membres du conseil municipal

17. PÉRIODE DES QUESTIONS

17.1 Période des questions

18. LEVÉE DE LA SÉANCE

18.1 Levée de la séance

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