Avis public émis par Victoriaville le 31 mars 2023
Séance ordinaire du 3 avril (18h00)
Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Vous pouvez soumettre votre question en ligne en vue de la période de questions
Texte légal
1. PRÉSENCES
2. PROPOS DU MAIRE
2.1 Propos du maire
3. ORDRE DU JOUR
3.1 Adoption de l'ordre du jour
4. PROCÈS-VERBAUX
4.1 Approbation des procès-verbaux des séances tenues les 13 et 27 mars 2023
5. ADMINISTRATION GÉNÉRALE
5.1. CORRESPONDANCES
5.2. DÉPÔT DES RAPPORTS
5.2.1 Adoption du plan d'action d'agriculture urbaine 2023
5.2.2 Adoption du Bilan 2022 du plan d'action des politiques sociales
5.3. PROCLAMATION
5.3.1 Proclamation de la Semaine de l'action bénévole 2023
5.4. DEMANDES AU MINISTÈRE
6. FINANCES
6.1. COMPTES À PAYER
6.1.1 Liste des comptes pour le mois de mars 2023 totalisant 5 711 819,43 $
6.2. TRÉSORERIE
6.2.1 Approbation des états financiers de l'Office municipal d'habitation de Victoriaville-Warwick pour l'année 2021
6.2.2 Approbation des prévisions budgétaires de l'Office municipal d'habitation de Victoriaville-Warwick pour l'année 2023
6.3. SUBVENTIONS
6.3.1 Demande d’aide financière formulée par l’organisme Équipe d’intervention d’urgence de la MRC d’Arthabaska (ÉIUMRCA)
6.3.2 Demande d'aide financière concernant l'immeuble situé au 16, rue Laurier Ouest (Musée Laurier)
6.3.3 Participation financière de la Ville au projet d'embellissement d'un parc-école du Centre de services scolaire des Bois-Francs
6.4. RÈGLEMENTS D’EMPRUNT
6.4.1 Dépôt du certificat d'enregistrement de la greffière à l'égard du Règlement d'emprunt numéro 1509-2023
7. GESTION CONTRACTUELLE
7.1 Soumissions reçues en vue de l'acquisition de béton bitumineux à l'usine pour l'année 2023
7.2 Offre de services professionnels reçue d'une firme en évaluation foncière pour les années 2023 et 2024
7.3 Fourniture de polymère AQ-8214 servant à la déshydratation des boues à l'usine d'épuration des eaux usées Achille-Gagnon
7.4 Fourniture de polymère Zetag 7583 servant à la déshydratation des boues pour l'usine d'épuration des eaux usées Achille-Gagnon
7.5 Offre de service reçue dans le cadre d'un projet de sensibilisation des riverains pour mieux protéger la biodiversité des habitats fauniques
7.6 Offres de service reçues en vue de la réalisation d’un plan directeur du réseau d’eau potable
8. CAPITAL HUMAIN
8.1 Taux de salaire à être accordés aux étudiants pour la saison estivale 2023
8.2 Embauche d'une personne au poste permanent temps partiel de « Jardinier » au sein du Service des travaux publics, Division espaces verts
8.3 Abolition du poste cadre de « Directeur adjoint » au sein du Service de sécurité incendie
9. RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX
9.1 Avis de motion à être donné d'un règlement modifiant le Règlement numéro 1314-2019 relatif à la circulation, au stationnement, à la sécurité et à l'usage des voies publiques et des véhicules routiers et dépôt du projet de règlement
9.2 Avis de motion à être donné d’un règlement établissant le programme de subventions AnimACCÈS et dépôt du projet de règlement
9.3 Adoption du Règlement numéro 1510-2023 modifiant divers règlements
10. URBANISME
10.1. DÉROGATIONS MINEURES
10.2. PLANS D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA)
10.2.1 Rapport du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville relatif à des projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)
10.3. PROJETS PARTICULIERS DE CONSTRUCTION, DE MODIFICATION OU D’OCCUPATION D’UN IMMEUBLE (PPCMOI)
10.3.1 Projet de résolution concernant le Règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 50, rue Saint-Henri
10.3.2 Projet de résolution concernant le Règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé aux numéros 23 25, rue Laurier Ouest
10.3.3 Second projet de résolution concernant le Règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé aux numéros 381-383, boulevard des Bois-Francs Nord
10.3.4 Résolution concernant le Règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 18, rue Piché
10.4. COMMISSION DE PROTECTION DU TERRITOIRE AGRICOLE DU QUÉBEC (CPTAQ)
10.5. RÈGLEMENTS D’URBANISME
10.5.1 Avis de motion à être donné d'un règlement modifiant le Règlement numéro 1376-2020 relatif à la démolition des bâtiments et dépôt projet de règlement
10.5.2 Adoption du Règlement numéro 1508-2023 modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2019
11. GESTION DE L’ESPACE PUBLIC
11.1. TRANSPORT
11.1.1 Modification des conditions de stationnement sur une partie de la rue Saint-Louis
11.2. TOPONYMIE
11.3. ÉVÈNEMENTS
11.4. FERMETURE DE RUE
11.4.1 Fermeture de rue en vue de la tenue d'une fête de voisins
12. AFFAIRES JURIDIQUES
12.1 Adoption de la Politique de relations citoyennes respectueuses
12.2 Demande d'avis par Bell Mobilité pour l'installation d'une tour de communication
13. AFFAIRES NOUVELLES
14. INTERVENTION DES MEMBRES DU CONSEIL
14.1 Interventions des membres du conseil municipal
15. PÉRIODE DES QUESTIONS
15.1 Période des questions
16. LEVÉE DE LA SÉANCE
16.1 Levée de la séance
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