Avis public émis par Victoriaville le 13 mars 2023

Séance ordinaire du 13 mars (18h00)

Texte légal

1. PRÉSENCES

2. PROPOS DU MAIRE

2.1 Propos du maire

3. ORDRE DU JOUR

3.1 Adoption ordre du jour

4. PROCÈS-VERBAUX

4.1 Approbation du procès-verbal de la séance tenue le 6 février 2023 et d'un procès-verbal de correction

5. ADMINISTRATION GÉNÉRALE

5.1. CORRESPONDANCES

5.2. DÉPÔT DES RAPPORTS

5.2.1 Dépôt de la liste des remboursements des dépenses de recherche et de soutien des conseillers autorisés en 2022

5.2.2 Dépôt du rapport de la trésorière concernant ses activités au cours de l'année 2022 conformément aux dispositions de l'article 513 de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités

5.2.3 Dépôt du rapport d'adjudication nécessaire au financement d'une émission d'obligations au montant de 6 021 000 $, et ce, en vertu de divers règlements d'emprunt

5.3. PROCLAMATION

5.3.1 Proclamation de la Semaine nationale du don d'organes et de tissus 2023

5.4. DEMANDES AU MINISTÈRE

5.4.1 Changement de signataire dans le cadre de la demande de subvention formulée au ministère de l’Éducation et au ministère de l’Enseignement supérieur

5.4.2 Demande d’aide financière à être formulée auprès du ministère des Transports et de la Mobilité durable

5.4.3 Demande d’aide financière à être formulée auprès du ministère des Transports et de la Mobilité durable

6. FINANCES

6.1. COMPTES À PAYER

6.1.1 Liste des comptes pour le mois de février 2023 totalisant 10 614 708,97 $

6.2. TRÉSORERIE

6.2.1 Affectation d'une partie de l'excédent de fonctionnement afin de pourvoir à diverses dépenses

6.2.2 Autorisation d'effectuer, d'affecter ou de libérer des dépenses à être financées par les activités de fonctionnement, l'excédent de fonctionnement, les revenus de transfert et les emprunts de la municipalité

6.3. SUBVENTIONS

6.3.1 Recommandations du comité LVC - sous-comité d'analyse de soutien aux partenaires concernant les demandes d'aide financière

6.4. RÈGLEMENTS D’EMPRUNT

6.4.1 Autorisation de dépenser dans le Règlement d'emprunt parapluie numéro 1433-2021 (modifié par le Règlement d'emprunt numéro 1488-2022)

6.4.2 Autorisation de dépenser dans le Règlement d'emprunt parapluie numéro 1485-2022

6.4.3 Modifications à être apportées aux Règlements d'emprunt numéros 1433-2021 et 1488-2022

6.4.4 Adoption du Règlement numéro 1509-2023 décrétant l'emprunt des sommes nécessaires dans le cadre de l'acquisition de fournitures pour la conversion au DEL de l'éclairage de rues

7. GESTION CONTRACTUELLE

7.1 Soumissions reçues en vue de l'exécution des travaux de mise à niveau du poste de pompage principal à l’usine d’épuration Achille-Gagnon

7.2 Exécution des volets 3 et 4 de l’offre de services professionnels d’ingénierie en vue de la réalisation des travaux de mise à niveau du poste de pompage principal à l’usine d’épuration Achille-Gagnon

7.3 Fourniture de deux délicérateurs et leurs panneaux de contrôle pour le poste de surpression

7.4 Offre de service reçue dans le cadre du projet d'implantation d'un système de gestion de la relation client

7.5 Soumission reçue en vue de la fourniture de pièces pour les pompes à boues alimentant les centrifugeuses à l’usine de déshydratation

7.6 Soumission reçue en vue de la fourniture de deux variateurs de vitesse, deux filtres et d’un contacteur pour l’usine de déshydratation

7.7 Offre de service reçue pour la surveillance des travaux de mise à niveau du poste de pompage Poliquin

7.8 Soumissions reçues en vue de l'exécution des travaux de mise à niveau du poste de pompage principal Poliquin, phase 2

7.9 Fourniture pour la conversion de luminaires de rues au DEL

7.10 Soumissions reçues en vue de l'exécution des travaux de réaménagement du parc Bellevue

7.11 Modification au contrat de services professionnels en vue de l’exécution des travaux de réaménagement du parc Bellevue

7.12 Acquisition de bacs roulants verts

7.13 Soumissions reçues en vue de l'acquisition et la pose de béton bitumineux (interventions mécaniques) pour l'année 2023

8. CAPITAL HUMAIN

8.1 Modifications à être apportées au poste de « Technicien en évaluation, secteur industriel, commercial et institutionnel (ICI) », au sein du Service des finances

8.2 Embauche d'une personne au poste permanent de « Technicien en évaluation », Division évaluation, au sein du Service des finances

8.3 Transfert de la Division entretien et opérations du Service du loisir, de la culture et de la vie communautaire vers le Service des travaux publics

8.4 Adoption de l'organigramme fonctionnel révisé de la Ville de Victoriaville

9. RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX

9.1 Avis de motion à être donné d'un règlement modifiant les Règlements numéros 1277-2019 et 1278-2019 et dépôt du projet de règlement

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9.2 Avis de motion à être donné d'un règlement modifiant le Règlement numéro 1403-2021 décrétant le Programme d’aide au développement commercial et à la rénovation intérieure des bâtiments et dépôt du projet de règlement

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10. URBANISME

10.1. DÉROGATIONS MINEURES

10.1.1 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 21, rue Gabriel

10.1.2 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé aux numéros 1070-1078, rue Notre-Dame Est

10.1.3 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 5, place de l'Orme

10.2. PLANS D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA)

10.2.1 Rapport du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville relatif à des projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)

10.3. PROJETS PARTICULIERS DE CONSTRUCTION, DE MODIFICATION OU D’OCCUPATION D’UN IMMEUBLE (PPCMOI)

10.3.1 Adoption d'un projet de résolution concernant le Règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé aux numéros 381-383, boulevard des Bois-Francs Nord

10.3.2 Second projet de résolution concernant le Règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 18, rue Piché

10.4. COMMISSION DE PROTECTION DU TERRITOIRE AGRICOLE DU QUÉBEC (CPTAQ)

10.4.1 Demande d'exclusion de la zone agricole à être déposée auprès de la Commission de protection du territoire agricole du Québec (CPTAQ)

10.5. RÈGLEMENTS D’URBANISME

10.5.1 Adoption du second projet de règlement numéro 1508-1-2023 modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2019

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10.5.2 Adoption du Règlement numéro 1507-2023 modifiant le Règlement numéro 1260-2019 constituant le plan d’urbanisme

consulter le règlement

10.5.3 Adoption du Règlement numéro 1502-2023 modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2019

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11. GESTION DE L’ESPACE PUBLIC

11.1. TRANSPORT

11.1.1 Recommandation du Comité des transports visant à interdire le stationnement sur une partie de la rue Madeleine

11.1.2 Recommandation du Comité des transports visant à interdire le stationnement sur une partie de la rue Fréchette

11.1.3 Recommandation du Comité des transports visant à interdire le stationnement sur une partie de la rue Félix-Leclerc

11.2. TOPONYMIE

11.3. ÉVÈNEMENTS

11.4. FERMETURE DE RUE

11.4.1 Fermeture de rue en vue de la tenue de l'événement Ride ta fondation

11.4.2 Fermeture de rues en vue de la tenue de l'événement Épique coupe de feu

11.4.3 Fermeture de rues en vue de l'événement Bonjour Printemps

12. AFFAIRES JURIDIQUES

12.1 Processus d'acquisition d'un immeuble dans le cadre du Programme particulier d'urbanisme du centre-ville

12.2 Acte de cession d'un droit d'usage aliénable sur l'immeuble situé au numéro 83, rue Saint-Jean-Baptiste (stationnement Perreault)

12.3 Entente à intervenir entre la Ville de Victoriaville et Nature-Avenir

12.4 Entente de compensation à intervenir entre la Ville de Victoriaville et Ferme EMS Gosselin S.E.N.C.

12.5 Assujettissement d'un immeuble au droit de préemption

12.6 Convention d’aide financière à intervenir entre la Ville de Victoriaville et le ministère des Transports et de la Mobilité durable

12.7 Entente de subvention à intervenir entre la Ville de Victoriaville et le ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs

13. AFFAIRES NOUVELLES

14. INTERVENTION DES MEMBRES DU CONSEIL

14.1 Interventions des membres du Conseil

15. PÉRIODE DES QUESTIONS

15.1 Période des questions

16. LEVÉE DE LA SÉANCE

16.1 Levée de la séance

VICTORIAVILLE, le 13 mars 2023
La greffière,
ROSANE ROY

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