Avis public émis par MRC d'Arthabaska le 13 avril 2023
Séance ordinaire du 19 avril (19h00)
Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la MRC d'Arthabaska. Vous pouvez soumettre votre question en ligne en vue de la période de questions
Texte légal
1. OVERTURE DE LA SÉANCE
2. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR
3. MESSAGE DU PRÉFET
4. ADOPTION DES PROCÈS VERBAUX
4.1 - Séance ordinaire du Conseil du 29 mars 2023
5. ADMINISTRATION GÉNÉRALE
5.1 - Mères au front Arthabaska-Érable - Remise d’une chaise des générations
5.2 - Consultant en communication - Ratification de contrat
6. GESTION DU TERRITOIRE
6.1 - Aménagement
6.1.1 - Projet de règlement numéro XXX modifiant le Règlement numéro 315 relatif au déboisement concernant la mise à jour des dispositions relatives à l’obtention d’un certificat d’autorisation au sein de la Municipalité de la Paroisse de Sainte-Séraphine ainsi que diverses dispositions - Avis de motion
6.1.2 - Projet de règlement numéro XXX modifiant le Règlement numéro 315 relatif au déboisement concernant la mise à jour des dispositions relatives à l’obtention d’un certificat d’autorisation au sein de la Municipalité de la Paroisse de Sainte Séraphine ainsi que diverses dispositions - Adoption du projet de règlement ainsi que des coordonnées de l’assemblée publique de consultation
6.1.3 - Émission de certificats de conformité
6.1.3.1 - Règlement numéro 132 de la Municipalité de Sainte-Clotilde-de-
Horton - Certificat de conformité
6.1.3.2 - Règlement numéro 539 de la Municipalité du Canton de Ham-Nord - Certificat de conformité
6.1.3.3 - Règlement numéro 2023-218 de la Municipalité de Saint-Rémi-de-Tingwick - Certificat de conformité
6.1.3.4 - Règlement numéro 102-2023 de la Municipalité de la Paroisse de Saint-Christophe-d’Arthabaska - Certificat de conformité
6.1.3.5 - Règlement numéro 103-2023 de la Municipalité de la Paroisse de Saint-Christophe-d’Arthabaska - Certificat de conformité
6.1.3.6 - Résolution numéro 210-04-23 de la Ville de Victoriaville - Certificat de conformité
6.1.3.7 - Règlement numéro 1508-2023 de la Ville de Victoriaville - Certificat de conformité
7. DÉVELOPPEMENT DES COMUNAUTÉS
7.1 - Protocole d’entente de collaboration pour les situations d’insalubrité dans les habitations
8. RESSOURCES MATÉRIELLES/ PROPRIÉTÉS
8.1 - Aide financière aux MRC dans le contexte de la pandémie de la COVID 19 - Changement de la répartition de l'aide et achat de mobilier
9 - AFFAIRES NOUVELLES
10 - PÉRIODE DE QUESTIONS
11 - CLÔTURE ET LEVÉE DE LA SÉANCE
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