Avis public émis par MRC d'Arthabaska le 26 juin 2023

Séance ordinaire du 28 juin (19h00)

Texte légal

1. OVERTURE DE LA SÉANCE

2. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR

3. MESSAGE DU PRÉFET

4. ADOPTION DES PROCÈS VERBAUX

4.1 - Dépôt d'un procès-verbal de correction - Résolution 2023-02-2730
4.2 - Séance ordinaire du Conseil du 24 mai 2023

5. ADMINISTRATION GÉNÉRALE

5.1 - Dépôt du rapport financier 2022 et du rapport du vérificateur externe
5.2 - Comité consultatif agricole de la MRC d'Arthabaska (CCA) - Nomination d'un membre
5.3 - Comité technique de foresterie de la MRC d'Arthabaska (CTF) - Nomination d'un membre
5.4 - Comité du développement du territoire de la MRC d'Arthabaska (CDT) - Volet Fonds stratégique - Modification de la composition du comité
5.5 - Travaux sur la cellule no 12 du site d'enfouissement technique de Saint-Rosaire
5.5.1 - Avis de motion et dépôt d'un projet de règlement - Règlement décrétant un emprunt et une dépense de 2 000 000 $ pour l'achat de capital-actions de la Société de développement durable d'Arthabaska pour la construction de la cellule no 12 du lieu d'enfouissement technique de Saint-Rosaire
5.5.2 - Mandat au représentant de l'actionnaire - Émission de capital-actions pour une valeur de 2 000 000 $
5.5.3 - Autorisation à contracter et utiliser une marge de crédit rotative d'un maximum de 250 000 $ aux fins de financement d'achat de capital-actions de la Société de développement durable d'Arthabaska pour financer des travaux sur la cellule no 12 du lieu d'enfouissement technique de Saint-Rosaire
5.5.4 - Autorisation d'achat de capital-actions de la Société de développement durable d'Arthabaska aux fins de travaux sur la cellule no 12 du lieu d'enfouissement technique de Saint-Rosaire

6. GESTION DU TERRITOIRE

6.1 - Aménagement
6.1.1 - Projet de règlement modifiant le règlement numéro 200 édictant le Schéma d’aménagement et de développement de la Municipalité régionale de comté d’Arthabaska, deuxième génération concernant l’usage d’apiculture en zone urbaine ainsi que diverses dispositions
6.1.1.1 - Adoption de l'avis de motion
6.1.1.2 - Adoption du projet de règlement, du document sur les effets de ce projet de règlement, des coordonnées de l'assemblée de consultation et de la demande d'avis auprès de la ministre des Affaires municipales et de l'Habitation
6.1.2 - Règlement numéro XXX modifiant le Règlement numéro 315 relatif au déboisement concernant la mise à jour des dispositions relatives à l’obtention d’un certificat d’autorisation au sein de la Municipalité de la Paroisse de Sainte-Séraphine ainsi que diverses dispositions - Adoption
6.1.3 - Recommandation à la Commission de protection du territoire agricole du Québec relativement à la demande d’autorisation adressée par le ministère des Transports du Québec à des fins d’aliénation d’une partie des lots 5 892 592 Ptie, 5 892 779 Ptie, 5 892 Ptie 780, et 5?892 593 Ptie du cadastre du Québec pour des travaux de réparation et de remplacement du pont P-10218

6.1.4 - Émissions de certificats de conformité
6.1.4.1 - Règlement numéro 101-02 de la Municipalité de Maddington Falls - Certificat de conformité
6.1.4.2 - Règlement numéro 2023-348 de la Municipalité de Saint-Samuel - Certificat de conformité
6.1.4.3 - Règlement numéro 363-2023 de la Municipalité de Saint-Louis-de-Blandford - Certificat de conformité
6.1.4.4 - Règlement numéro 2023-07 de la Ville de Kingsey Falls - Certificat de conformité
6.1.4.5 - Règlement numéro 181-06-2023 de la Municipalité de Saint-Norbert-d’Arthabaska - Certificat de conformité
6.1.4.6 - Résolution numéro 343-06-23 de la Ville de Victoriaville - Certificat de conformité
6.1.4.7 - Règlement numéro 1513-2023 de la Ville de Victoriaville - Certificat de conformité
6.1.4.8 - Règlement numéro 1519-2023 de la Ville de Victoriaville - Certificat de conformité
6.1.4.9 - Règlement numéro 1522-2023 de la Ville de Victoriaville - Certificat de conformité
6.1.4.10 - Règlement numéro 365-2023 de la Ville de Warwick - Certificat de conformité
6.1.4.11 - Règlement numéro 366-2023 de la Ville de Warwick - Certificat de conformité
6.1.5 - Avis de la MRC d'Arthabaska
6.1.5.1 - Résolution numéro 2023-05-098 de la Municipalité de Chesterville - Avis de la Municipalité régionale de comté d’Arthabaska
6.1.5.2 - Résolution numéro 2023-06-124 de la Municipalité de Chesterville - Avis de la Municipalité régionale de comté d’Arthabaska
6.1.5.3 - Résolution numéro 2023-05-10 de la Ville de Victoriaville - Avis de la Municipalité régionale de comté d’Arthabaska

6.2 - Gestion des cours d'eau
6.2.1 - Travaux d’entretien de la branche 16 du cours d’eau Desrochers, en la Ville de Warwick
6.2.2 - Travaux d’entretien des branches 23 et 27 du ruisseau Noir, en la Ville de Warwick
6.2.3 - Travaux d’entretien du ruisseau à Martin et sa branche 4, en les Municipalités de Saint-Valère, Sainte-Clotilde-de-Horton et Saint-Samuel - Choix de l’entrepreneur pour l’exécution des travaux
6.3 - Dépôt des procès-verbaux du Comité consultatif agricole de la MRC d’Arthabaska du 28 juin 2022 et 31 janvier 2023

7. DÉVELOPPEMENT DES COMUNAUTÉS

7.1 - Fonds régions et ruralité (FRR) - Volet 2 - Versement de la contribution à la Corporation de développement communautaire des Bois-Francs (CDCBF)
7.2 - Comité en transport collectif et adapté - Offre de services pour la réalisation d’une enquête origine destination
7.3 - Alliance centricoise pour la solidarité et l’inclusion sociale (ACSIS)
7.3.1 - Alliance centricoise pour la solidarité et l’inclusion sociale (ACSIS) - Attribution du résiduel
7.3.2 - Avenant 3 à l'entente administrative sur la gestion du Fonds québécois d'initiatives sociales dans le cadre des Alliances pour la solidarité - Autorisation de signature
7.4 - Démarche de renouvellement de la politique culturelle - Formation d’un comité d’élaboration

8. FINANCES

8.1 - Dépôt et adoption de la liste des comptes pour le mois de mai 2023

 9 - AFFAIRES NOUVELLES

10 - PÉRIODE DE QUESTIONS

11 - CLÔTURE ET LEVÉE DE LA SÉANCE

  Liste des avis publics