Avis public émis par MRC d'Arthabaska le 24 août 2023

Séance ordinaire du 30 août (19h00)

Texte légal

1 - OUVERTURE DE LA SÉANCE

2 - ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR

3 - MESSAGE DU PRÉFET

4 - ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX
4.1 - Séance ordinaire du Conseil du 28 juin 2023
4.2 - Séance extraordinaire du Conseil du 12 juillet 2023

5 - ADMINISTRATION GÉNÉRALE
5.1 - Comité administratif de la MRC d'Arthabaska (CA) – Nomination de deux membres
5.2 - Commission d'aménagement de la MRC d'Arthabaska (CAM) – Nomination d'un membre
5.3 - Comité de développement énergétique – Nomination d'un membre
5.4 - Agence forestière des Bois-Francs (AFBF): Assemblées des membres et du Conseil d'administration – Nomination d'un membre
5.5 - Harmonisation de titres – Greffier-trésorier et greffier-trésorier adjoint
5.6 - Avenant 2 à la convention d’aide financière d’Accès entreprise Québec – Autorisation de signature

6 - GESTION DU TERRITOIRE
6.1 - Aménagement
6.1.1 - Projet de règlement modifiant le règlement numéro 200 édictant le Schéma d’aménagement et de développement de la Municipalité régionale de comté d’Arthabaska, deuxième génération, l’autorisation des habitations bifamiliales isolées sur les lots d’une superficie minimale de 4 000 mètres carrés dans le secteur des Trois-Lacs de la Municipalité de Saint-Rémi-de-Tingwick situé à l’intérieur de l’affectation villégiature ainsi que diverses dispositions
6.1.1.1 - Avis de motion
6.1.1.2 - Adoption du projet de règlement, du document sur les effets du projet de règlement, des coordonnées de l’assemblée de consultation et de la demande d’avis auprès de la ministre des Affaires municipales et de l’Habitation
6.1.2 - Dépôt à la Commission de protection du territoire agricole du Québec d’une demande d’exclusion de la zone agricole permanente du lot 5 437 697 du cadastre du Québec situé dans la Municipalité de Saint-Christophe-d’Arthabaska pour utilisation à des fins résidentielles
6.1.3 - Émission de certificats de conformité
6.1.3.1 - Règlement numéro 434 de la Municipalité de Notre-Dame-de-Ham - Certificat de conformité
6.1.3.2 - Règlement numéro 435 de la Municipalité de Notre-Dame-de-Ham - Certificat de conformité
6.1.3.3 - Règlement numéro 1520-2023 de la Ville de Victoriaville : Certificat de conformité
6.1.3.4 - Règlement numéro 1525-2023 de la Ville de Victoriaville - Certificat de conformité
6.1.3.5 - Règlement numéro 107 de la Ville de Daveluyville - Certificat de conformité
6.1.3.6 - Règlement numéro 180-06-2023 de la Municipalité de Saint-Norbert-d’Arthabaska - Certificat de conformité
6.1.3.7 - Règlement numéro 182-07-2023 de la Municipalité de Saint-Norbert-d’Arthabaska - Certificat de conformité
6.1.3.8 - Règlement numéro 360-2023 de la Municipalité de Sainte-Hélène-de-Chester - Certificat de conformité
6.1.3.9 - Règlement numéro 426-A de la Municipalité de Sainte-Élizabeth-de-Warwick - Certificat de conformité
6.1.3.10 - Règlement numéro 426-C de la Municipalité de Sainte-Élizabeth-de-Warwick - Certificat de conformité
6.1.3.11 - Règlement numéro 540 de la Municipalité du Canton de Ham-Nord - Certificat de conformité
6.1.3.12 - Règlement numéro 541 de la Municipalité du Canton de Ham-Nord - Certificat de conformité
6.1.3.13 - Règlement numéro 2023-424 de la Municipalité de Tingwick - Certificat de conformité
6.1.3.14 - Règlement numéro 367-2023 de la Ville de Warwick - Certificat de conformité
6.1.3.15 - Règlement numéro 368-2023 de la Ville de Warwick - Certificat de conformité
6.1.3.16 - Règlement numéro 369-2023 de la Ville de Warwick - Certificat de conformité
6.1.3.17 - Règlement numéro 321-2023 de la Municipalité de la Paroisse des Saints-Martyrs-Canadiens - Certificat de conformité
6.1.4 - Avis de la MRC d'Arthabaska
6.1.4.1 - Résolution numéro 07-23-099 de la Municipalité de Sainte-Hélène-de-Chester - Avis de la Municipalité régionale de comté d’Arthabaska
6.2 - Gestion des cours d'eau
6.2.1 - Travaux d’entretien des branches 23 et 27 du ruisseau Noir, en la Ville de Warwick - Choix de l’entrepreneur pour l’exécution des travaux
6.2.2 - Travaux d’entretien de la branche 24 du cours d’eau Desrochers, en la Ville de Warwick - Choix de l’entrepreneur pour l’exécution des travaux
6.2.3 - Demande d’exonération des tarifs relatifs aux interventions des MRC dans les milieux humides et hydriques – Lettre d’appui
6.2.4 - Plan régional des milieux humides, hydriques et naturels – Entente intermunicipale – Plan de communication – MRC d’Arthabaska, MRC de Drummond, MRC de L’Érable, MRC de Nicolet-Yamaska – Autorisation

7 - DÉVELOPPEMENT DES COMMUNAUTÉS
7.1 - Programme d'appui aux collectivités – Dépôt du rapport d’activités et de la reddition de comptes 2022-2023
7.2 - Plan d’action territorial concerté en immigration 2022-2025 – Rapport budgétaire – Rendez-vous de l’immigration et la diversité culturelle 2023
7.3 - Plan d’action territorial concerté en immigration 2022-2025 – Budget – Rendez-vous de l’immigration et la diversité culturelle 2024
7.4 - Fonds régions et ruralité (FRR) – Volet 2 – Projets territoriaux
7.4.1 - Grand Défi de Victoriaville – Défi des Appalaches
7.4.2 - La Télévision communautaire des Bois-Francs (TVCBF)
7.5 - Fonds régions et ruralité (FRR) – Volet 2 – Projet municipaux – Ville de Daveluyville – Addenda au projet « Sentier pédestre Domaine Lamy » – Ratification
7.6 - Transport collectif et adapté – Demande budget récurrent
7.7 - Fonds régions ruralité (FRR) – Volet 3 – Projet Signature innovation – Réaffectation des sommes

8 - ÉVALUATION
8.1 - Renouvellement du contrat de services d'évaluation avec la FQM Évaluation foncière

9 - FINANCES
9.1 - Dépôt et adoption de la liste des comptes pour le mois de juin 2023

10 - PROJET ÉOLIEN
10.1 - Dépôt et lecture de la lettre du 11 août 2023 de la Commission municipale du Québec
10.2 - Résolution d’appui au projet éolien de la MRC d'Arthabaska – Municipalité de la Paroisse de Sainte-Séraphine
10.3 - Entente de paiement ferme au profit de la Municipalité de la Paroisse de Sainte-Séraphine
10.4 - Résolution d'appui au projet éolien de la MRC d'Arthabaska – MRC d'Arthabaska
10.5 - Avis de motion - Règlement décrétant une dépense et un emprunt de 100 000 000 $ pour la construction et l'exploitation d'un parc éolien
10.6 - Dépôt d'un projet de règlement décrétant une dépense et un emprunt de 100 000 000 $ pour la construction et l'exploitation d'un parc éolien

11 - AFFAIRES NOUVELLES

12 - PÉRIODE DE QUESTIONS

13 - CLÔTURE ET LEVÉE DE LA SÉANCE

  Liste des avis publics