Avis public émis par Victoriaville le 12 janvier 2024
Séance ordinaire du 15 janvier (18h00)
Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Vous pouvez soumettre votre question en ligne en vue de la période de questions. Votre question doit être reçue avant midi, le jour de la séance.
Texte légal
1. PRÉSENCES
2. PROPOS DU MAIRE
2.1 Propos du maire
3. ORDRE DU JOUR
3.1 Adoption ordre du jour
4. PROCÈS-VERBAUX
4.1 Approbation des procès-verbaux des séances tenues les 4 et 11 décembre 2023 et d'un procès-verbal de correction
5. ADMINISTRATION GÉNÉRALE
5.1. CORRESPONDANCES
5.2. DÉPÔT DES RAPPORTS
5.2.1 Dépôt d'un rapport concernant la vérification de l'optimisation des ressources portant sur le processus d'évaluation des programmes de subvention
5.3. PROCLAMATION
5.4. DEMANDES AU MINISTÈRE
5.4.1 Demandes de permis d’intervention et/ou de permission de voirie auprès du ministère des Transports et de la Mobilité durable (MTMD) pour l’année 2024
6. FINANCES
6.1. COMPTES À PAYER
6.1.1 Liste des comptes pour le mois de décembre 2023 totalisant 18 434 018,79 $
6.2. TRÉSORERIE
6.2.1 Dépense à financer à même le fonds de roulement
6.2.2 Ratification de placements auprès de la Banque de Montréal
6.3. SUBVENTIONS
6.4. RÈGLEMENTS D’EMPRUNT
7. GESTION CONTRACTUELLE
7.1 Dépenses en vue de l'entretien et du soutien des applications des logiciels Unicité et MegaEval
8. CAPITAL HUMAIN
9. RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX
9.1 Adoption du Règlement numéro 1543-2023 modifiant le Règlement numéro 1476 2022 concernant les animaux et le Règlement numéro 1224-2018 applicable par la Sûreté du Québec (G-200)
9.2 Adoption du Règlement numéro 1547-2023 instaurant un programme de crédit de taxes foncières
9.3 Adoption du Règlement numéro 1553-2023 modifiant le Règlement numéro 1111 2015 décrétant la tarification des biens, des services et des activités de la Ville de Victoriaville
9.4 Adoption du Règlement numéro 1554-2023 décrétant les taux d'imposition foncière et les autres redevances à être imposés sur les biens-fonds imposables situés sur le territoire de Victoriaville pour l'année 2024
10. URBANISME
10.1. DÉROGATIONS MINEURES
10.1.1 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 141, rue St-Cyr
10.2. PLANS D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA)
10.2.1 Rapport du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville relatif à un projet ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)
10.3. PROJETS PARTICULIERS DE CONSTRUCTION, DE MODIFICATION OU D’OCCUPATION D’UN IMMEUBLE (PPCMOI)
10.3.1 Adoption d'un second projet de résolution concernant le Règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 676, rue Notre-Dame Ouest
10.3.2 Adoption d'une résolution concernant le Règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI) concernant les immeubles situés aux numéros 420-422A, 424-426 et 428-434, rue Notre-Dame Est
10.4. COMMISSION DE PROTECTION DU TERRITOIRE AGRICOLE DU QUÉBEC (CPTAQ)
10.5. RÈGLEMENTS D’URBANISME
10.5.1 Adoption du Règlement numéro 1548A-2023 modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2019
10.5.2 Adoption du Règlement numéro 1549-2023 modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2019
11. GESTION DE L’ESPACE PUBLIC
11.1 Demande de modification du schéma d'aménagement et de développement de la MRC d'Arthabaska afin d'autoriser l'utilisation de conteneurs comme bâtiment
11.2 Demande d'intervention dans le cours d'eau L'Abbé, branche 8
11.1. TRANSPORT
11.2. TOPONYMIE
11.3. ÉVÈNEMENTS
11.4. FERMETURE DE RUE
12. AFFAIRES JURIDIQUES
12.1 Adoption de la liste des élus municipaux siégeant aux différents comités de la MRC d'Arthabaska
12.2 Désignation de membres au sein du Comité de toponymie
12.3 Désignation de membres au sein du Comité consultatif d'urbanisme
12.4 Bail à intervenir pour l'immeuble situé au numéro 175, boulevard des Bois-Francs Sud
12.5 Baux à intervenir pour l'immeuble situé au numéro 181, boulevard des Bois-Francs Sud
12.6 Protocole d'entente d'aide financière et contrat de gestion de plateaux à intervenir pour l'année 2023
12.7 Entente à intervenir relativement à la fourniture de services et d'équipements de sauvetage hors route à mettre à la disposition des autres municipalités de la MRC
12.8 Prolongation du protocole d'entente concernant le mandat d'administration, d'exploitation et d'entretien de l'aéroport régional André-Fortin
12.9 Engagement de la Ville de Victoriaville à travailler à l'atteinte des cibles de la COP 15
12.10 Renouvellement du mandat à l'Union des municipalités du Québec comme mandataire du regroupement d’achat d’assurances de dommages et de gestionnaire de risques - regroupement Agglomération 1
13. AFFAIRES NOUVELLES
14. INTERVENTION DES MEMBRES DU CONSEIL
14.1 Interventions des membres du conseil
15. PÉRIODE DES QUESTIONS
15.1 Période des questions
16. LEVÉE DE LA SÉANCE
16.1 Levée de la séance
VICTORIAVILLE, le 12 janvier 2024
La greffière,
ROSANE ROY
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