Avis public émis par Victoriaville le 8 mars 2024
Séance extraordinaire du 11 mars (17h30)
Ordre du jour de la séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. À noter que les questions posées lors d'une séance extraordinaire doivent uniquement être reliées avec les sujets à l'ordre du jour. Toutes autres questions seront reportées à la prochaine séance ordinaire du conseil municipal.
Texte légal
1. PRÉSENCES
2. SUJETS À L'ORDRE DU JOUR
2.1. Adoption du Règlement numéro 1557-2024 modifiant le Règlement numéro 1314-2019 relatif à la circulation, au stationnement, à la sécurité et à l'usage des voies publiques et des véhicules routiers
2.2. Adoption du Règlement numéro 1558-2024 décrétant l'emprunt des sommes nécessaires en vue de l'acquisition de l'immeuble situé au 125, rue Larivière
2.3. Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 30, rue Saint-Victoire
2.4. Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 1071, rue Notre-Dame Ouest
2.5. Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 200, rue Désiré
2.6. Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 85, rue Desjardins
2.7. Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 91, rue du Sacré-Coeur
2.8. Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 450, boulevard des Bois-Francs Nord
2.9. Rapport du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville relatif à des projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)
2.10. Adoption d'un projet de résolution PPCMOI 2024-01 concernant le Règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 2201, rue Notre-Dame Ouest
2.11. Adoption d'un projet de résolution PPCMOI 2024-02 concernant le Règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 2409A, rue Notre-Dame Ouest
2.12. Avis de motion à être donné d'un règlement modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2019 et dépôt du projet de règlement
2.13. Adoption du projet de règlement numéro 1560-2024 modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2019
3. PÉRIODE DES QUESTIONS
3.1. Période de questions
4. LEVÉE DE LA SÉANCE
4.1. Levée de la séance
VICTORIAVILLE, le 8 mars 2024
La greffière,
ROSANE ROY
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