Avis public émis par Victoriaville le 31 janvier 2025

Séance ordinaire du 3 février (18h)

Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Vous pouvez soumettre votre question en ligne en vue de la période de questions. Votre question doit être reçue avant midi, le jour de la séance.


Texte légal

1. Présences

 

2. Propos du maire

2.1. Propos du maire

 

3. Ordre du jour

3.1. Adoption de l'ordre du jour

 

4. Procès-verbaux

4.1. Approbation du procès-verbal de la séance tenue le 13 janvier 2025

 

5. Administration générale

5.1. Correspondances

 

5.2. Dépôt des rapports

 

5.3. Proclamation

5.3.1. Proclamation des Journées de la persévérance scolaire 2025

 

5.4. Demandes au ministère

5.4.1. Participation de la Ville de Victoriaville au programme de subvention Rénovation Québec 2025-2026

5.4.2. Programmation numéro 1 de travaux prévus dans le cadre du Programme de transfert pour les infrastructures d’eau et collectives du Québec (TECQ) pour les années 2024 à 2028

 

6. Finances

6.1. Comptes à payer

6.1.1. Liste des comptes pour le mois de janvier 2025 totalisant 10 929 400,81 $

 

6.2. Trésorerie

6.2.1. Résolution de concordance, de courte échéance et de prolongation relativement à un emprunt par obligations au montant de 3 295 000 $ qui sera réalisé le 28 février 2025

6.2.2. Autorisation de dépenser dans le Règlement d'emprunt numéro 1432-2021 (parapluie)

6.2.3. Autorisation de dépenser dans le Règlement d'emprunt numéro 1433-2021 (parapluie) et à même le fonds de parcs et terrains de jeux

6.2.4. Modifications à être apportées au Règlement d'emprunt numéro 1486-2022 (parapluie)

6.2.5. Autorisation de dépenser dans le Règlement d'emprunt numéro 1486-2022 (parapluie)

6.2.6. Autorisation de dépenser dans le Règlement d'emprunt numéro 1595-2024 (parapluie)

6.2.7. Autorisation d'effectuer, d'affecter ou de libérer des dépenses à être financées par les activités de fonctionnement, l'excédent de fonctionnement, les revenus de transfert et les emprunts de la municipalité

 

6.3. Subventions

6.3.1. Demande d'aide financière dans le cadre du programme Fonds Région Ruralité - Volet municipalité de la MRC d'Arthabaska

6.3.2. Recommandation du Comité loisir, culture et développement des communautés (CLCDC) concernant les demandes d'aide financière à l'événement

6.3.3. Recommandation du Comité loisir, culture et développement des communautés concernant les demandes d'aide financière aux organismes

6.3.4. Demande d'aide financière formulée par Le Cercle de Fermières Victoriaville

6.3.5. Demande d'aide financière formulée par le Relais pour la vie de la MRC de L'Érable dans le cadre leur activité de financement « Terrasse en plein air » pour l'année 2024

 

6.4. Règlements d’emprunt

 

7. Gestion contractuelle

7.1. Soumissions reçues en vue de la fourniture de polymère à émulsion pour l’année 2025

7.2. Octroi de contrat pour des services professionnels d’architecture en vue des travaux d’agrandissement de la piscine Édouard-Dubord

7.3. Octroi de contrat pour des services professionnels d’ingénierie (structure et civil) en vue des travaux d’agrandissement de la piscine Édouard-Dubord

7.4. Octroi de contrat pour des services professionnels d’ingénierie (mécanique et électricité) en vue des travaux d’agrandissement de la piscine Édouard-Dubord

7.5. Octroi de contrat pour des services pour la surveillance des travaux de mise à niveau du système d’ozonation de l’usine de traitement d’eau potable Hamel

7.6. Soumissions reçues en vue des travaux de mise à niveau du système d’ozonation de l’usine de traitement d’eau potable Hamel

 

8. Capital humain

8.1. Dépôt de la liste des mouvements de personnel

8.2. Abolition d'un poste permanent temps partiel de « Journalier » travaillant de façon saisonnière au sein du Service des travaux publics

8.3. Optimisation du Service des communications et des relations citoyennes

 

9. Règlements généraux

 

10. Urbanisme

10.1. Dérogations mineures

10.1.1. Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 22, rue Octave

10.1.2. Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé aux numéros 375-381, rue Gamache

10.1.3. Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 12, rue Cartier

10.1.4. Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 8, rue Cartier

10.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA)

10.2.1. Rapport du Comité consultatif d'urbanisme de la Ville de Victoriaville relatif à des projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)

10.3. Projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI)

10.3.1. Adoption d'un projet de résolution PPCMOI 2025-01 concernant le Règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé aux numéros 3-5, rue de Versailles

10.4. Projets particuliers d'habitation (PPH)

10.4.1. Adoption de la résolution PPH 2025-01 concernant un projet particulier d'habitation pour les immeubles situés aux numéros 805-807 et 809, boulevard des Bois-Francs Sud

10.5. Commission de Protection du territoire agricole du Québec (CPTAQ)

10.6. Règlements d’urbanisme

 

11. Gestion de l’espace public

11.1. Transport

11.2. Toponymie

11.3. Évènements

11.4. Fermeture de rue

11.4.1. Fermeture de rue pour l'événement le « Petit Carnaval d'Arthabaska »

 

12. Affaires juridiques

12.1. Protocole d'entente à intervenir sur le fonctionnement du Service d’intervention d’urgence civil du Québec (SIUCQ)

12.2. Entente à intervenir dans le cadre du projet de recherche « Augmentation de la capacité et de la résilience des infrastructures de traitement et de gestion des eaux pour les contaminants émergents et normés »

12.3. Adoption du plan d'action 2025 du Plan d'agriculture urbaine

12.4. Projet d'acte de donation à intervenir concernant un immeuble situé sur la rue Lactantia

12.5. Projet d'acte de cession à intervenir concernant des lots constituant une partie des rues des Géraniums, des Violettes, des Pivoines, des Œillets, des Ancolies et des Iris

 

13. Affaires nouvelles

 

14. Intervention des membres du conseil

14.1. Interventions des membres du conseil

 

15. Période des questions

15.1. Période des questions

 

16. Levée de la séance

16.1. Levée de la séance


VICTORIAVILLE, le 31 janvier 2025

La greffière,

ROSANE ROY

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