Avis public émis par Victoriaville le 4 avril 2025
Séance ordinaire du 7 avril (18h)
Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Vous pouvez soumettre votre question en ligne en vue de la période de questions. Votre question doit être reçue avant midi, le jour de la séance.
Texte légal
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
LUNDI 7 AVRIL 2025, À 18 H
1. PRÉSENCES
2. PROPOS DU MAIRE
2.1 Propos du maire
3. ORDRE DU JOUR
3.1 Adoption de l'ordre du jour
4. PROCÈS-VERBAUX
4.1 Approbation du procès-verbal de la séance tenue le 17 mars 2025
5. ADMINISTRATION
5.1. GÉNÉRAL
5.1.1 Renouvellement du cadre de référence et du plan d'action des politiques sociales 2025-2027
5.1.2 Adoption du Bilan du plan d'action transitoire 2024 des politiques sociales
5.1.3 Abolition du Programme RénoRégion
5.2. DÉPÔT DES RAPPORTS
5.3. PROCLAMATION
5.3.1 Proclamation du Mois de la sensibilisation à l'autisme 2025
5.3.2 Proclamation de la Semaine nationale du don d'organes et de tissus 2025
5.3.3 Proclamation de la Semaine de l'action bénévole 2025
5.4. DEMANDES AU MINISTÈRE
5.4.1 Demande de soutien gouvernemental concernant les camps de jour municipaux
6. FINANCES
6.1 Autorisation d'effectuer, d'affecter ou de libérer des dépenses à être financées par les activités de fonctionnement, l'excédent de fonctionnement, les revenus de transfert et les emprunts de la municipalité
6.2 Autorisation de dépenser dans le Règlement d'emprunt numéro 1433-2021 (parapluie)
6.3 Autorisation de dépenser dans le Règlement d'emprunt numéro 1592-2024 (parapluie)
6.4 Autorisation de dépenser dans le Règlement d'emprunt numéro 1594-2024 (parapluie)
6.5 Affectation d'une partie de l'excédent de fonctionnement afin de pourvoir à diverses dépenses
6.1. COMPTES À PAYER
6.1.1 Liste des comptes pour le mois de mars 2025 totalisant 6 860 201,36 $
6.2. TRÉSORERIE
6.3. SUBVENTIONS
6.3.1 Autorisation à l’organisme Nature-Avenir pour le dépôt d'une demande de décaissement d'une partie du Fonds des municipalités pour la Biodiversité (Fonds MB)
6.3.2 Autorisation à Canards Illimités Canada pour le dépôt d'une demande de décaissement d'une partie du Fonds des municipalités pour la Biodiversité (Fonds MB)
6.3.3 Versement de la part de subvention à la Société du Musée Laurier dans le cadre du Projet Nature et Culture
6.3.4 Dépôt d'une demande au Programme Fonds de recherche du Québec (FRQ) pour accueillir un scientifique en résidence (volet municipal)
6.4. RÈGLEMENTS D’EMPRUNT
7. GESTION CONTRACTUELLE
7.1 Acquisition et pose de béton bitumineux (interventions mécaniques) pour l'année 2025
7.2 Acquisition d'une pelle hydraulique sur roues
7.3 Acquisition d’une surfaceuse neuve pour l’entretien de la patinoire réfrigérée extérieure du complexe multifonctionnel du parc Terre-des-Jeunes
7.4 Contrat pour le déneigement et le soufflage de neige
7.5 Contrat pour le remplacement du panneau de contrôle du système de ventilation du Colisée Desjardins
7.6 Contrat en vue des travaux de mise à niveau de la conduite de refoulement et du poste de pompage Arthabaska
8. CAPITAL HUMAIN
8.1 Transformation du poste d’« Adjoint(e) administratif(ve) – Bureau du développement durable »
8.2 Optimisation du Service juridique
8.3 Optimisation des Services de la gestion du territoire, des technologies de l'information et des infrastructures
8.4 Adoption de l'organigramme fonctionnel révisé de la Ville de Victoriaville
8.5 Adoption de la Politique sur la valorisation du capital humain et du plan de fidélisation
9. RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX
9.1 Adoption du Règlement numéro 1602-2025 modifiant le Règlement numéro 1314 2019 relatif à la circulation, au stationnement, à la sécurité et à l'usage des voies publiques et des véhicules routiers
10. URBANISME
10.1. DÉROGATIONS MINEURES
10.1.1 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé aux numéros 8-10, boulevard Labbé Sud
10.1.2 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé aux numéros 200-206, rue Notre-Dame Est
10.1.3 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 402, route de l'Aéroport
10.1.4 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 115, rue Saint-Louis
10.1.5 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 115, rue de la Manufacture
10.1.6 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé aux numéros 885, rue Notre-Dame Est et 4, boulevard Labbé Sud
10.1.7 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 213, rue des Appalaches
10.1.8 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 567, rang Nault
10.1.9 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 84, rue Carignan
10.1.10 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 8, rue Perreault
10.1.11 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 10, rue Corbeil
10.2. PLANS D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA)
10.2.1 Projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale
10.3. PROJETS PARTICULIERS DE CONSTRUCTION, DE MODIFICATION OU D’OCCUPATION D’UN IMMEUBLE (PPCMOI)
10.3.1 Adoption d'un projet de résolution PPCMOI 2025-02 concernant le Règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 94, rue Girouard
10.3.2 Adoption de la résolution PPCMOI 2025-01 concernant le Règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé aux numéros 3-5, rue de Versailles
10.4. PROJETS PARTICULIERS D'HABITATION (PPH)
10.4.1 Adoption d’un projet de résolution PPH 2025-03 concernant un projet particulier d'habitation pour l'immeuble situé au numéro 11, rue Gabriel
10.4.2 Adoption d’un projet de résolution PPH 2025-04 concernant un projet particulier d'habitation pour l'immeuble situé au numéro 13, rue Gabriel
10.4.3 Adoption d’un projet de résolution PPH 2025-05 concernant un projet particulier d'habitation pour l'immeuble situé au numéro 5, rue Roméo
10.4.4 Adoption d’un projet de résolution PPH 2025-06 concernant un projet particulier d'habitation pour l'immeuble situé au numéro 181, rue de l'Abbé-Duguay
10.4.5 Adoption d’un projet de résolution PPH 2025-07 concernant un projet particulier d'habitation pour l'immeuble situé aux numéros 125-129, rue Larivière
10.4.6 Adoption de la résolution PPH 2025-02 concernant un projet particulier d'habitation pour l'immeuble situé au numéro 1274, rue Notre-Dame Est
10.5. COMMISSION DE PROTECTION DU TERRITOIRE AGRICOLE DU QUÉBEC (CPTAQ)
10.6. RÈGLEMENTS D’URBANISME
10.6.1 Avis de motion à être donné d'un règlement modifiant le Règlement numéro 1260-2019 constituant le plan d'urbanisme et dépôt du projet de règlement
10.6.2 Adoption du projet de règlement numéro 1603-2025 modifiant le Règlement numéro 1260-2019 constituant le plan d'urbanisme
10.6.3 Avis de motion à être donné d'un règlement modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2019 et dépôt du projet de règlement
10.6.4 Adoption du projet de règlement numéro 1604-2025 modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2019
10.6.5 Avis de motion à être donné d'un règlement modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2019 et dépôt du projet de règlement
10.6.6 Adoption du projet de règlement numéro 1605-2025 modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2019
11. GESTION DE L’ESPACE PUBLIC
11.1. TRANSPORT
11.1.1 Recommandation du Comité des transports visant à limiter la durée de stationnement sur une partie de la rue Saint-Augustin
11.2. TOPONYMIE
11.3. ÉVÈNEMENTS
11.3.1 Demande de dérogation concernant les heures d'ouverture des kiosques lors de l'Exposition agricole de Victoriaville et du Festival Hommes Forts de Victoriaville
11.4. FERMETURE DE RUE
11.4.1 Fermeture de rues en vue de l'événement Bonjour Printemps 2025
11.4.2 Autorisation d'un droit de passage dans le cadre de l'événement Tour cycliste des policiers de Laval
11.4.3 Fermeture de rue au centre-ville dans le cadre de deux ventes-trottoir
11.4.4 Demande d'autorisation d'un droit de passage dans le cadre du Tour Paramédic Ride Québec
12. AFFAIRES JURIDIQUES
12.1 Projet d'acte de vente à intervenir concernant la partie excédentaire de l’emprise de la rue des Anémones
12.2 Vente pour non-paiement de taxes foncières
13. AFFAIRES NOUVELLES
14. INTERVENTION DES MEMBRES DU CONSEIL
14.1 Interventions des membres du conseil
15. PÉRIODE DES QUESTIONS
15.1 Période des questions
16. LEVÉE DE LA SÉANCE
16.1 Levée de la séance
VICTORIAVILLE, le 4 avril 2025
La greffière,
ROSANE ROY
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