Avis public émis par Victoriaville le 2 mai 2025
Séance ordinaire du 5 mai (18h)
Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Vous pouvez soumettre votre question en ligne en vue de la période de questions. Votre question doit être reçue avant midi, le jour de la séance.
Texte légal
1. Présences
2. Propos du maire
2.1. Propos du maire
3. Ordre du jour
3.1. Adoption de l'ordre du jour
4. Procès-verbaux
4.1. Approbation du procès-verbal de la séance tenue le 7 avril 2025
5. Administration
5.1. Général
5.2. Dépôt des rapports
5.3. Proclamation
5.3.1. Proclamation du Mois de la sensibilisation au mélanome et au cancer de la peau 2025
5.3.2. Proclamation de la Journée internationale contre l'homophobie et la transphobie 2025
5.3.3. Proclamation de la Semaine québécoise des familles 2025
5.3.4. Proclamation de la Semaine nationale des travaux publics 2025
5.4. Demandes au ministère
6. Finances
6.1. Comptes à payer
6.1.1. Liste des comptes pour le mois d'avril 2025 totalisant 10 773 319,32 $
6.2. Trésorerie
6.2.1. Libération du fonds de garantie en responsabilité civile primaire du regroupement agglomération I, groupe B pour la période du 30 avril 2013 au 30 avril 2014
6.3. Subventions
6.4. Règlements d’emprunt
6.4.1. Avis de motion à être donné d’un règlement décrétant l'emprunt des sommes nécessaires en vue de financer les travaux de reconstruction des infrastructures de la rue de Versailles et dépôt du projet de règlement
6.4.2. Avis de motion à être donné d’un règlement modifiant le Règlement numéro 1581-2024 décrétant l'emprunt des sommes nécessaires en vue des travaux de reconstruction d’une partie de la rue des Appalaches et dépôt du projet de règlement
7. Gestion contractuelle
7.1. Octroi de contrat en vue de la réalisation des audits de performance pour les années 2025 et 2027
7.2. Contrat pour le contrôle qualitatif des travaux d’asphaltage et de réfection de voirie ainsi que de réfection et de construction de bordures et de trottoirs pour l’année 2025
7.3. Contrat pour les services professionnels d’ingénierie en vue des travaux de mise à niveau des équipements électriques et de chauffage à l’aéroport régional André-Fortin
7.4. Contrat pour les services professionnels d’architecture en vue des travaux de mise à niveau des équipements électriques et de chauffage à l’aéroport régional André-Fortin
7.5. Octroi d’un contrat pour la location et l’opération sur demande d’une unité de déshydratation mobile à l’usine d’épuration des eaux usées Achille-Gagnon pour les années 2025 et 2026
7.6. Contrat en vue des travaux de construction d’une piste multifonctionnelle sur le boulevard Jutras Ouest - phase 1, entre les rues Lambert et Montcalm
7.7. Octroi du volet 4 du contrat de services professionnels d’ingénierie en vue de la réalisation des travaux de construction d’une piste multifonctionnelle sur le boulevard Jutras Ouest - phase 1, entre les rues Lambert et Montcalm
7.8. Contrat en vue des travaux d'entretien d'aménagements paysagers pour les années 2025, 2026 et 2027
7.9. Contrat en vue des travaux d'entretien et de coupe de gazon pour les années 2025, 2026 et 2027
7.10. Acquisition de béton bitumineux à l'usine pour l'année 2025
7.11. Acquisition de luminaires au DEL pour des terrains sportifs
8. Capital humain
8.1. Dépôt de la liste des mouvements de personnel
8.2. Nomination d'une personne au poste cadre de « Chef de Division - relations citoyennes » au sein du Service des communications et des relations citoyennes
8.3. Transformation du poste d’« Adjoint(e) administratif(ve) – Service des infrastructures » en un poste de « Technicien(ne) en approvisionnement » et création d’un poste d’ « Adjoint(e) administratif(ve) – Service des infrastructures »
8.4. Adoption de la Politique de prévention du harcèlement et de la violence au travail
9. Règlements généraux
10. Urbanisme
10.1. Dérogations mineures
10.1.1. Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 330, rue J.-Aurèle-Roux
10.1.2. Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 13, rue de l'Entente
10.1.3. Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 409, rue Gamache
10.1.4. Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 116, rue des Andes
10.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA)
10.2.1. Projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale
10.2.2. Demande d'usage conditionnel 2025-01 concernant l'immeuble situé au numéro 401, boulevard Jutras Est
10.3. Projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI)
10.3.1. Adoption du second projet de résolution PPCMOI 2025-02 concernant le Règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI) concernant l'immeuble situé au numéro 94, rue Girouard
10.4. Projets particuliers d'habitation (PPH)
10.4.1. Adoption d’un projet de résolution PPH 2025-08 concernant un projet particulier d'habitation pour l'immeuble situé au numéro 449, rue Notre-Dame Ouest
10.4.2. Adoption d'un projet de résolution PPH 2025-09 concernant un projet particulier d'habitation pour l'immeuble situé au numéro 101, rue des Jonquilles
10.4.3. Adoption de la résolution PPH 2025-07 concernant un projet particulier d'habitation pour l'immeuble situé aux numéros 125-129, rue Larivière
10.5. Commission de Protection du territoire agricole du Québec (CPTAQ)
10.6. Règlements d’urbanisme
10.6.1. Avis de motion à être donné d'un règlement modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2019 et dépôt du projet de règlement
10.6.2. Adoption du projet de règlement numéro 1608-2025 modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2019
10.6.3. Avis de motion à être donné d'un règlement modifiant le Règlement numéro 1260-2019 constituant le plan d'urbanisme et dépôt du projet de règlement
10.6.4. Adoption du projet de règlement numéro 1609-2025 modifiant le Règlement numéro 1260-2019 constituant le plan d'urbanisme
10.6.5. Avis de motion à être donné d'un règlement modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2019 et dépôt du projet de règlement
10.6.6. Adoption du projet de règlement numéro 1610-2025 modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2019
10.6.7. Adoption du second projet de règlement numéro 1605-2025 modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2019
10.6.8. Adoption du Règlement numéro 1603-2025 modifiant le Règlement numéro 1260-2019 constituant le plan d'urbanisme
10.6.9. Adoption du Règlement numéro 1604-2025 modifiant le Règlement de zonage numéro 1261-2019
11. Gestion de l’espace public
11.1. Transport
11.1.1. Recommandation du Comité des transports visant à interdire le stationnement sur une partie de la rue Girouard
11.1.2. Recommandation du Comité des transports visant à interdire le stationnement sur une partie de la rue Ross
11.1.3. Recommandation du Comité des transports visant à limiter les heures de stationnement sur une partie de la rue Gagné
11.2. Toponymie
11.3. Évènements
11.3.1. Autorisation d'un droit de passage dans le cadre du Tour CIBC Charles-Bruneau 2025
11.3.2. Autorisation d'un droit de passage dans le cadre de l'événement Défi-Vélo 2025 de La Maison des greffés Lina Cyr
11.4. Fermeture de rue
11.4.1. Fermeture de rue dans le cadre d'un événement privé de la petite école Vision
11.4.2. Fermeture de rue en vue de la tenue de deux activités organisées par la Villa St-Georges
12. Affaires juridiques
12.1. Entente à intervenir pour l'utilisation du pavillon Jean-Béliveau par le club de hockey collégial Vulkins
12.2. Demande d'agrandissement du territoire de la Société de développement commercial
12.3. Entente de principe concernant les infrastructures pour le projet Havre Sacré-Coeur
13. Affaires nouvelles
14. Intervention des membres du conseil
14.1. Interventions des membres du conseil
15. Période des questions
15.1. Période des questions
16. Levée de la séance
16.1. Levée de la séance
VICTORIAVILLE, le 2 mai 2025
La greffière,
ROSANE ROY
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