Avis public émis par Victoriaville le 8 août 2025

Séance ordinaire du 11 août (18h)

Texte légal

1. PRÉSENCES

2. PROPOS DU MAIRE

2.1 Propos du maire

3. ORDRE DU JOUR

3.1 Adoption de l'ordre du jour

4. PROCÈS-VERBAUX

4.1 Approbation du procès-verbal de la séance tenue le 7 juillet 2025

5. Administration

5.1. Général

5.2. Dépôt des rapports

5.3. Proclamation

5.3.1 Proclamation de la Journée internationale de la jeunesse 2025

5.4. Demandes au ministère

6. Finances

6.1. Comptes à payer

6.1.1 Liste des comptes pour le mois de juillet 2025 totalisant 18 097 761,34 $

6.2. Trésorerie

6.2.1 Autorisation d'effectuer, d'affecter ou de libérer des dépenses à être financées par les activités de fonctionnement, l'excédent de fonctionnement, les revenus de transfert et les emprunts de la municipalité

6.2.2 Annulation de plusieurs soldes résiduaires de règlements d'emprunt

6.2.3 Rajustement des emprunts du fonds de roulement de la Ville

6.2.4 Libération des soldes disponibles des projets d'immobilisations et des projets PQI terminés en 2024 et financés par les activités de fonctionnement ou les excédents de fonctionnement

6.2.5 Ajustement des autorisations de dépenser dans les Règlements d'emprunt numéros 1210-2018 et 1212-2018 (parapluie)

6.3. Subventions

6.4. Règlements d'emprunt

7. Gestion contractuelle 

8. CAPITAL HUMAIN

9. RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX

9.1 Avis de motion à être donné d'un règlement modifiant le Règlement numéro 1556 2024 instaurant un Programme de crédit de taxes foncières visant à favoriser la construction et la location annuelle de logements locatifs servant à des fins résidentielles et dépôt du projet de règlement

9.2 Avis de motion à être donné d'un règlement décrétant un programme complémentaire à son Programme visant à stimuler le développement et la concertation d’initiatives publiques et privées en matière d’habitation établi par le décret 831-2023 et dépôt du projet de règlement

9.3 Adoption du Règlement numéro 1615-2025 décrétant l'imposition d'une compensation à l'égard de certains immeubles assujettis à des travaux d'entretien de la rivière L'Abbé, branche 8

10. URBANISME

10.1. DÉROGATIONS MINEURES

10.1.1 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 60, rue Roland

10.1.2 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé aux numéros 701-741, rue de L'Acadie

10.1.3 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 138, rue des Mésanges

10.1.4 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 889, boulevard des Bois-Francs Sud

10.1.5 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 917, boulevard des Bois-Francs Sud

10.1.6 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 193, rue des Appalaches

10.1.7 Demande de dérogation mineure concernant l'immeuble situé au numéro 169, rue Laurier Est

10.1.8 Demande de dérogations mineures concernant l'immeuble situé au numéro 1305, boulevard Jutras Ouest

10.2. PLANS D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA)

10.2.1 Projets ayant trait aux plans d'implantation et d'intégration architecturale

10.3. PROJETS PARTICULIERS DE CONSTRUCTION, DE MODIFICATION OU D’OCCUPATION D’UN IMMEUBLE (PPCMOI)

10.3.1 Adoption d'un projet de résolution PPCMOI 2025-05 concernant le Règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI) pour l'immeuble situé aux numéros 360-390, rue J.-Aurèle-Roux

10.3.2 Adoption d'un projet de résolution PPCMOI 2025-06 concernant le Règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI) pour l'immeuble situé au numéro 0, rue Paix-de-la-Montagne (lot numéro 2 949 487 du cadastre du Québec)

10.3.3 Adoption d'un projet de résolution PPCMOI 2025-07 concernant le Règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI) pour l'immeuble situé aux numéros 2-4, rue Laurier Ouest

10.3.4 Adoption d'un second projet de résolution PPCMOI 2025-04 concernant le Règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI) pour l'immeuble situé aux numéros 101-105, rue Notre-Dame Est

10.3.5 Adoption de la résolution PPCMOI 2025-03 concernant le Règlement numéro 1268-2019 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI) pour l'immeuble situé au numéro 409, rue Gamache

10.4. PROJETS PARTICULIERS D'HABITATION (PPH)

10.4.1 Adoption d'un projet de résolution PPH 2025-10 concernant un projet particulier d'habitation pour les immeubles situés aux numéros 17, rue Romulus et 3, rue Fabiola

10.4.2 Adoption d'un projet de résolution PPH 2025-12 concernant un projet particulier d'habitation pour les immeubles situés aux numéros 401 et 415, boulevard des Bois-Francs Sud

10.4.3 Adoption de la résolution PPH 2025-11 concernant un projet particulier d'habitation pour l'immeuble situé aux numéros 297-299, rue de l'Abbé-Duguay

10.5. COMMISSION DE PROTECTION DU TERRITOIRE AGRICOLE DU QUÉBEC (CPTAQ)

10.6. RÈGLEMENTS D’URBANISME

11. GESTION DE L’ESPACE PUBLIC

11.1. TRANSPORT

11.1.1 Recommandation du Comité des transports visant à interdire le stationnement dans une partie du stationnement Desjardins
11.1.2 Recommandation du Comité des transports visant à interdire le stationnement dans une partie du stationnement Demers

11.1.3 Recommandation du Comité des transports visant à interdire le stationnement dans une partie du stationnement Perreault

11.1.4 Recommandation du Comité des transports visant à interdire le stationnement sur une partie de la rue des Chênes

11.1.5 Recommandation du Comité des transports visant à ajouter des arrêts obligatoires sur la rue Girouard

11.2. TOPONYMIE

11.3. ÉVÈNEMENTS

11.4. FERMETURE DE RUE

11.4.1 Fermeture de rue en vue de la tenue d'une fête de voisins

12. AFFAIRES JURIDIQUES

12.1 Projet d'acte à intervenir concernant la vente d'un terrain situé sur la rue Beaudet

12.2 Projets d'acte de donation et d'acte de servitude de conservation à intervenir concernant un immeuble situé au numéro 1037, boulevard des Bois-Francs Sud (boisé Stein)

12.3 Responsabilité professionnelle des notaires à l'emploi de l'organisation

12.4 Désignation d'une perceptrice des amendes pour la cour municipale

13. AFFAIRES NOUVELLES

14. INTERVENTION DES MEMBRES DU CONSEIL

14.1 Interventions des membres du conseil

15. PÉRIODE DES QUESTIONS

15.1 Période des questions

16. LEVÉE DE LA SÉANCE

16.1 Levée de la séance

VICTORIAVILLE, le 8 août 2025

La greffière,

ROSANE ROY

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