Règlements
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Schéma d'aménagement et de développement - Modification (MRC d'Arthabaska)
Règlement numéro 431 modifiant le règlement numéro 200 édictant le Schéma d’aménagement et de développement de la Municipalité régionale de comté d’Arthabaska, deuxième génération concernant l’usage d’apiculture en zone urbaine ainsi que diverses dispositionsRèglement #431 adopté le 22 novembre 2023 -
Schéma d'aménagement et de développement - Modification (MRC d'Arthabaska)
Règlement numéro 393 modifiant le règlement numéro 200 édictant le Schéma d’aménagement et de développement de la Municipalité régionale de comté d’Arthabaska, deuxième génération, concernant l’affectation récréotouristique dans la Municipalité de la Paroisse de Saint-Rosaire ainsi qu’à diverses dispositions.Règlement #393 adopté le 22 mai 2019