Avis publics
Tous les résultats (14)-
Calendrier des séances ordinaires du Conseil de la MRC d'Arthabaska pour l'année 2025
Calendrier des séances ordinaires du Conseil de la MRC d'Arthabaska pour l'année 2025.21 octobre au 20 novembre 2024 -
Avis public - Calendrier des séances publiques de la MRC d'Arthabaska 2024
CALENDRIER DES SÉANCES PUBLIQUES DE LA MRC D’ARTHABASKA POUR L’ANNÉE 202430 octobre au 30 décembre 2023 -
Avis public du calendrier des séances publiques de la MRC d'Arthabaska pour l'année 2023
CALENDRIER DES SÉANCES PUBLIQUES DE LA MRC D'ARTHABASKA POUR L'ANNÉE 20234 octobre 2022 au 23 décembre 2023 -
Avis public du changement de lieu des séances du conseil de la MRC d'Arthabaska
CHANGEMENT DU LIEU DE 2 SÉANCES DU CONSEIL DE LA MRC D'ARTHABASKA4 octobre au 20 décembre 2022 -
Calendrier des séances publiques de la MRC d'Arthabaska - 2022
Calendrier 2022 des séances ordinaires du Conseil de la MRC d'Arthabaska.22 octobre au 22 novembre 2021 -
Calendrier des séances publiques de la MRC d'Arthabaska - 2021
Calendrier 2021 des séances ordinaires du Conseil de la MRC d'Arthabaska et du comité administratif.26 novembre au 26 décembre 2020 -
Approbation/MRC dArthabaska
13 mars au 12 avril 2016 -
Consultation publique - règlement no 1129-2015 (PPU secteur Vieil-Arthabaska)
30 décembre 2015 au 29 janvier 2016 -
Consultation PPCMOI (689, rue Cartier/2090, rue Notre-Dame Ouest)
25 novembre au 7 décembre 2015 -
Fermeture partielle de la rue St-Georges (fête populaire)
26 août au 3 septembre 2015 -
Fermeture partielle de la rue François-Bourgeois (fête de voisins)
11 août au 17 septembre 2015 -
Fermeture partielle de la rue St-Georges
1 au 10 juillet 2015 -
Consultation Programme particulier durbanisme (projet de règlement no 1115-2015)
15 au 30 juin 2015 -
Règlement 919-2010 : pavage des rues ou partie de rues Gendron, Steve, des Pommiers et des Aulnes
19 novembre au 19 décembre 2010