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Adoption Règlement no 1390-2021
Nature du règlement adopté:3 février au 2 mars 2021Règlement numéro 1390-2021 remplaçant le Règlement numéro 1164-2016 concernant la Politique de prêt et de référence des bibliothèques municipales Charles-Édouard-Mailhot et Alcide-Fleury
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Adoption de 6 règlements
Les règlements adoptés sont en lien avec:18 décembre 2016 au 18 janvier 2017- Taxe de compensation pour la fourniture de l'eau et du service d'égouts
- Convention TaxiBus Victoriaville
- Tarification des services et activités des bibliothèques
- Programme Victoriaville ville inclusive pour l'accessibilité résidentielle
- Taux d'imposition foncière et autres redevances sur les biens-fonds imposables
- Programme de revitalisation (subvention) pour certains immeubles de la zone industrielle 605 I
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Adoption règlements nos 1164-2016 et 1168-2016
Les règlements en questions touchent les aspects suivants:13 novembre au 13 décembre 2016- Politique de prêt et de référence des bibliothèques municipales
- Régime de retraite des employés de la Ville de Victoriaville
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Adoption règlement numéro 984-2011 (Politique de prêt et de référence des bibliothèques)
15 novembre au 15 décembre 2011