Avis publics
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Adoption Règlement no 1390-2021
Nature du règlement adopté:3 février au 2 mars 2021Règlement numéro 1390-2021 remplaçant le Règlement numéro 1164-2016 concernant la Politique de prêt et de référence des bibliothèques municipales Charles-Édouard-Mailhot et Alcide-Fleury
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Approbation règlements nos 1342-2020, 1345-2020 et 1347-2020
Nature des règlements adoptés:8 avril au 8 mai 2020- remplacer le Règlement concernant les commerces de prêt sur gages ou d'articles d'occasion;
- modifier le Règlement établissant le programme de subventions en vue de la rénovation résidentielle Réno-Quartiers;
- modifiant le Règlement décrétant les taux d'imposition foncière et les autres redevances à être imposés sur les biens-fonds imposables situés sur le territoire de Victoriaville pour l'année 2020.
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Approbation MAMOT - règlements d’emprunt nos 1209-2018, 1210-2018, 1211-2018 et 1212-2018
Nature des règlements adoptés:28 mars au 26 avril 2018- financer la préparation et l'exécution des travaux de mise à niveau de l'usine d'épuration des eaux usées Achille-Gagnon, phase 2;
- financer diverses dépenses en immobilisations;
- financer l'exécution des travaux de réfection de pavage sur diverses rues, pistes cyclables ainsi que de trottoirs;
- financer diverses dépenses en immobilisations.
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Adoption règlements nos 1164-2016 et 1168-2016
Les règlements en questions touchent les aspects suivants:13 novembre au 13 décembre 2016- Politique de prêt et de référence des bibliothèques municipales
- Régime de retraite des employés de la Ville de Victoriaville