Avis publics
Tous les résultats (10)-
Avis public - Calendrier des séances publiques de la MRC d'Arthabaska 2024
CALENDRIER DES SÉANCES PUBLIQUES DE LA MRC D’ARTHABASKA POUR L’ANNÉE 202430 octobre au 30 décembre 2023 -
Adoption Règlement numéro 1538-2023
Règlement numéro 1538-2023 modifiant le Règlement numéro 1504-2023 concernant le déroulement de la période de questions lors des séances du conseil, de manière à définir l'heure de fin relativement aux questions à distance.11 octobre au 11 novembre 2023 -
Avis public - adoption règlement
Adoption du Règlement numéro 1504-2023 relatif au déroulement de la période de questions lors des séances du conseil municipal.16 février au 17 mars 2023 -
Avis public du calendrier des séances publiques de la MRC d'Arthabaska pour l'année 2023
CALENDRIER DES SÉANCES PUBLIQUES DE LA MRC D'ARTHABASKA POUR L'ANNÉE 20234 octobre 2022 au 23 décembre 2023 -
Avis public du changement de lieu des séances du conseil de la MRC d'Arthabaska
CHANGEMENT DU LIEU DE 2 SÉANCES DU CONSEIL DE LA MRC D'ARTHABASKA4 octobre au 20 décembre 2022 -
Avis public de changement au calendrier des séances du conseil de la MRC
CHANGEMENT AU CALENDRIER DES SÉANCES DU CONSEIL DE LA MRC D'ARTHABASKA POUR L'ANNÉE 202225 mai au 11 décembre 2022 -
Avis public de changement au calendrier des séances du conseil de la MRC
CHANGEMENT AU CALENDRIER DES SÉANCES DU CONSEIL DE LA MRC D'ARTHABASKA POUR L'ANNÉE 202213 avril au 11 décembre 2022 -
Avis public du changement de lieu de la séance du conseil de la MRC prévue le 30 mars 2022
CHANGEMENT DU LIEU D'UNE SÉANCE DU CONSEIL DE LA MRC D'ARTHABASKA15 au 31 mars 2022 -
Avis public de la tenue des séances du conseil de la MRC par Visioconférence
TENUE DES SÉANCES DU CONSEIL PAR VISIOCONFÉRENCE JUSQU'À NOUVEL ORDRE26 janvier au 26 mars 2022 -
Avis public du changement de lieu de la tenue ds séances du conseil de la MRC
TENUE DES SÉANCES DU CONSEIL PAR VISIOCONFÉRENCE JUSQU'À NOUVEL ORDRE26 janvier au 26 mars 2022