Avis publics
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Adoption Programme quinquennal des immobilisations
Le conseil municipal de la Ville de Victoriaville siégera le mardi 5 septembre 2023, à 18 h, dans la salle des délibérations de l'hôtel de ville de Victoriaville, en séance extraordinaire au cours de laquelle le programme quinquennal des immobilisations sera adopté.25 août au 5 septembre 2023 -
Adoption du programme quinquennal des immobilisations
23 septembre au 3 octobre 2022 -
Adoption programme quinquennal des immobilisations
Adoption à la séance extraordinaire du lundi 20 septembre 2021, à 17 h 30, du programme quinquennal des immobilisations.8 septembre au 20 octobre 2021 -
Adoption de divers règlements
Nature des règlements adoptés:17 mars au 16 avril 2021- LE RÈGLEMENT NUMÉRO 1391-2021 modifiant les Règlements numéros 1277-2019 et 1278-2019 établissant les programmes de subventions Victoriaville - Habitation durable;
- LE RÈGLEMENT NUMÉRO 1392-2021 concernant les réseaux d’eau potable et d’égouts et remplaçant le Règlement numéro 140-1995;
- LE RÈGLEMENT NUMÉRO 1393-2021 établissant le programme de subventions Victoriaville ville inclusive pour l'accessibilité résidentielle et remplaçant le Règlement numéro 1328-2020;
- LE RÈGLEMENT NUMÉRO 1394-2021 établissant le programme de subventions Victoriaville ville inclusive pour l'adaptation des établissements commerciaux et de services et remplaçant le Règlement numéro 1329-2020;
- LE RÈGLEMENT NUMÉRO 1398-2021 modifiant le Règlement numéro 1333-2020 établissant le programme d'aide financière pour la rectification des raccordements inversés, de manière à définir l'édition 2022-2025.
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Adoption programme quinquennal des immobilisations
Le conseil municipal de la Ville de Victoriaville siégera le lundi 2 novembre 2020, à 17h45, en séance extraordinaire, en vue de l’adoption du programme quinquennal des immobilisations.23 octobre au 3 novembre 2020 -
Approbation règlement numéro 1341-2020
Règlement numéro 1341-2020 établissant le programme municipal d'aide financière complémentaire au programme AccèsLogis Québec de la Société d'habitation du Québec.12 juin au 12 juillet 2020 -
Approbation règlements nos 1342-2020, 1345-2020 et 1347-2020
Nature des règlements adoptés:8 avril au 8 mai 2020- remplacer le Règlement concernant les commerces de prêt sur gages ou d'articles d'occasion;
- modifier le Règlement établissant le programme de subventions en vue de la rénovation résidentielle Réno-Quartiers;
- modifiant le Règlement décrétant les taux d'imposition foncière et les autres redevances à être imposés sur les biens-fonds imposables situés sur le territoire de Victoriaville pour l'année 2020.
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Programme quinquennal d'immobilisations 2020-2024: Dépenses par projet et par mode de financement
Tableau présentant l'état des dépenses par projet et par mode de financement pour le programme quinquennal d'immobilisations 2020-2024, en milliers de dollars.6 novembre au 5 décembre 2019 -
Adoption règlement no 1304-2019
Nature du règlement adopté:6 septembre au 6 octobre 2019- modifier le Règlement numéro 1138-2016 établissant le programme d'aide financière en vue de la rénovation de façades d'immeubles situés au centre-ville, de manière à élargir le territoire d'application dudit règlement.
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Adoption règlements nos 1290-2019 et 1291-2019
Nature des règlements adoptés:5 juin au 5 juillet 2019- modifier le règlement décrétant la tarification des biens, services et activités de la Ville;
- établir le programme de subvention pour la rénovation résidentielle "Réno-Quartiers".
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Adoption règlements nos 1217-2018, 1218-2018, 1220-2018 et 1221-2018
Nature des règlements adoptés:4 mars au 2 avril 2018- Établir le programme de subventions "Victoriaville - Habitation DURABLE PLUS";
- Établir le programme de subventions "Victoriaville - Habitation DURABLE Programme Rénovation PLUS";
- Modifier le règlement 1111-2015 décrétant la tarification des biens, des services et des activités de la Ville de Victoriaville;
- Modifier le règlement 1138-2016 établissant le programme d'aide financière en vue de la rénovation de façades d'immeubles du centre-ville.
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Adoption prévisions budgétaires et programme triennal des immobilisations
2 au 14 décembre 2015 -
Consultation Programme particulier durbanisme (projet de règlement no 1115-2015)
15 au 30 juin 2015 -
Adoption du budget 2014 et du programme triennal des immobilisations
5 au 16 décembre 2013 -
Règlement no. 936-2010 : Modification du programme «Restauration du patrimoine de Victoriaville»
15 décembre 2010 au 14 janvier 2011 -
Programme de subvention «Restauration du patrimoine de Victoriaville»
10 décembre 2009 au 31 janvier 2010