Avis publics
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Avis public - Calendrier des séances publiques de la MRC d'Arthabaska 2024
CALENDRIER DES SÉANCES PUBLIQUES DE LA MRC D’ARTHABASKA POUR L’ANNÉE 202430 octobre au 30 décembre 2023 -
Avis public du calendrier des séances publiques de la MRC d'Arthabaska pour l'année 2023
CALENDRIER DES SÉANCES PUBLIQUES DE LA MRC D'ARTHABASKA POUR L'ANNÉE 20234 octobre 2022 au 23 décembre 2023 -
Avis public du changement de lieu des séances du conseil de la MRC d'Arthabaska
CHANGEMENT DU LIEU DE 2 SÉANCES DU CONSEIL DE LA MRC D'ARTHABASKA4 octobre au 20 décembre 2022 -
Adoption règlements no 413, 414, 415, 416, 417, 418
Règlements numéro 413, 414, 415, 416, 417 et 418 ayant pour objet les règles de répartition des contributions des municipalités locales pour l'exercice financier 2022 de la MRC d'Arthabaska20 au 28 décembre 2021 -
Annulation de la séance du Comité administratif du 9 novembre 2021
La séance du Comité administratif de la MRC d'Arthabaska du 9 novembre 2021 est annulée.22 octobre au 10 novembre 2021 -
Calendrier des séances publiques de la MRC d'Arthabaska - 2022
Calendrier 2022 des séances ordinaires du Conseil de la MRC d'Arthabaska.22 octobre au 22 novembre 2021 -
Annulation de la séance du Comité administratif du 5 octobre 2021
La séance du Comité administratif de la MRC d'Arthabaska du 5 octobre 2021 est annulée.30 septembre au 6 octobre 2021 -
Adoption Règlement no 407
Règlement numéro 407 modifiant le règlement numéro 200 édictant le Schéma d'aménagement et de développement de la MRC d'Arthabaska.27 septembre au 4 octobre 2021 -
Adoption Règlement no 408
Règlement numéro 408 modifiant le règlement numéro 200 édictant le Schéma d'aménagement et de développement de la MRC d'Arthabaska.27 septembre au 4 octobre 2021 -
Adoption Règlement no 409
Règlement numéro 409 ayant pour objet de modifier le règlement 230 concernant la gestion des matières résiduelles.21 septembre au 5 octobre 2021 -
Adoption Règlement no 410
Règlement numéro 410 modifiant le règlement numéro 400 concernant la gestion contractuelle.21 septembre au 5 octobre 2021 -
Approbation MRC – Règlement no 1395-2021 (zonage)
Règlement numéro 1395-2021 modifiant le plan et diverses dispositions du Règlement de zonage numéro 1261-2019.26 mai au 25 juin 2021 -
Calendrier des séances publiques de la MRC d'Arthabaska - 2021
Calendrier 2021 des séances ordinaires du Conseil de la MRC d'Arthabaska et du comité administratif.26 novembre au 26 décembre 2020 -
Approbation référendaire - projet de règlement no 1189A-1-2017 (zonage)
Ce projet de règlement vise:12 avril au 11 mai 2017- L'agrandissement de la zone résidentielle 1116 R située sur la rue Girouard, intersection rue du Curé-Suzor, afin de permettre la construction d’habitations multifamiliales de douze logements, trois étages, dans une portion de la zone publique et communautaire 1117 P située sur l’ancien site de l’usine HPL.
- L'agrandissement de la zone résidentielle 1119 R située sur la rue du Curé-Suzor afin de permettre la construction d’habitations multifamiliales de trois logements, deux étages, dans une portion de la zone publique et communautaire 1117 P située sur l’ancien site de l’usine HPL.
- La modification de la dominance de la zone publique et communautaire 1117 P par une zone à dominance résidentielle 1117 R située sur l’ancien site de l’usine HPL.
- L'autorisation de construction d’habitations unifamiliales jumelées et d’habitations unifamiliales en rangée, deux étages, dans une portion de la zone résidentielle 1117 R située sur l’ancien site de l’usine HPL et retirer les usages actuellement autorisés.
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Approbation/MRC dArthabaska
13 mars au 12 avril 2016 -
Consultation publique - règlement no 1129-2015 (PPU secteur Vieil-Arthabaska)
30 décembre 2015 au 29 janvier 2016