Avis publics

• Séance ordinaire du 7 décembre 2022 (15h00)

  Ordre du jour de la séance ordinaire du Conseil de la MRC d'Arthabaska.
  29 novembre au 16 décembre 2022

• Séance ordinaire du 23 NOVEMBRE 2022 (19h00)

  Ordre du jour de la séance ordinaire du Conseil de la MRC d'Arthabaska.
  17 au 26 novembre 2022

• Séance ordinaire du 19 octobre 2022 (19h00)

  Ordre du jour de la séance ordinaire du Conseil de la MRC d'Arthabaska.
  12 au 28 octobre 2022

• Avis public du changement de lieu des séances du conseil de la MRC d'Arthabaska

  CHANGEMENT DU LIEU DE 2 SÉANCES DU CONSEIL DE LA MRC D'ARTHABASKA
  4 octobre au 20 décembre 2022

• Séance ordinaire du 28 septembre 2022 (19h00)

  Ordre du jour de la séance ordinaire du Conseil de la MRC d'Arthabaska.
  22 septembre au 28 octobre 2022

• Séance ordinaire du 31 août 2022 (19h00)

  Ordre du jour de la séance ordinaire du Conseil de la MRC d'Arthabaska.
  25 août au 25 septembre 2022

• Séance ordinaire du 29 juin 2022 (19h00)

  Ordre du jour de la séance ordinaire du Conseil de la MRC d'Arthabaska.
  23 juin au 10 juillet 2022

• Adoption règlements no 413, 414, 415, 416, 417, 418

  Règlements numéro 413, 414, 415, 416, 417 et 418 ayant pour objet les règles de répartition des contributions des municipalités locales pour l'exercice financier 2022 de la MRC d'Arthabaska
  20 au 28 décembre 2021

• Séance ordinaire du Conseil de la MRC du 8 décembre 2021 (15h)

  Ordre du jour de la séance ordinaire du Conseil de la MRC d'Arthabaska.
  2 au 9 décembre 2021

• Séance ordinaire du Conseil de la MRC du 24 novembre 2021 (19h)

  Ordre du jour de la séance ordinaire du Conseil de la MRC d'Arthabaska.
  19 au 25 novembre 2021

• Calendrier des séances publiques de la MRC d'Arthabaska - 2022

  Calendrier 2022 des séances ordinaires du Conseil de la MRC d'Arthabaska.
  22 octobre au 22 novembre 2021

• Séance ordinaire du Conseil de la MRC du 13 octobre 2021 (19h)

  Ordre du jour de la séance ordinaire du Conseil de la MRC d'Arthabaska.
  7 au 14 octobre 2021

• Adoption Règlement no 407

  Règlement numéro 407 modifiant le règlement numéro 200 édictant le Schéma d'aménagement et de développement de la MRC d'Arthabaska.
  27 septembre au 4 octobre 2021

• Adoption Règlement no 408

  Règlement numéro 408 modifiant le règlement numéro 200 édictant le Schéma d'aménagement et de développement de la MRC d'Arthabaska.
  27 septembre au 4 octobre 2021

• Adoption Règlement no 409

  Règlement numéro 409 ayant pour objet de modifier le règlement 230 concernant la gestion des matières résiduelles.
  21 septembre au 5 octobre 2021

• Adoption Règlement no 410

  Règlement numéro 410 modifiant le règlement numéro 400 concernant la gestion contractuelle.
  21 septembre au 5 octobre 2021

• Séance ordinaire du Conseil de la MRC du 8 septembre 2021 (19h)

  Ordre du jour de la séance ordinaire du Conseil de la MRC d'Arthabaska.
  3 au 9 septembre 2021

• Séances du Conseil de la MRC: Changement temporaire du lieu

  Les prochaines séances du Conseil de la MRC d'Arthabaska auront lieu exceptionnellement au Pavillon du Mont Arthabaska.
  14 juillet au 9 décembre 2021

• Séance ordinaire du Conseil de la MRC du 7 juillet 2021 (18h30)

  Ordre du jour de la séance ordinaire du Conseil de la MRC d'Arthabaska.
  2 au 8 juillet 2021

• Séance ordinaire du Conseil de la MRC du 9 juin 2021 (18h30)

  Ordre du jour de la séance ordinaire du Conseil de la MRC d'Arthabaska.
  3 au 10 juin 2021

• Séance ordinaire du Conseil de la MRC du 19 mai 2021 (18h00)

  Ordre du jour de la séance ordinaire du Conseil de la MRC d'Arthabaska.
  14 au 20 mai 2021

• Séance ordinaire du Conseil de la MRC du 7 avril 2021 (19h00)

  Ordre du jour de la séance ordinaire du Conseil de la MRC d'Arthabaska.
  1 au 8 avril 2021

• Séance ordinaire du Conseil de la MRC du 10 mars 2021 (19h00)

  Ordre du jour de la séance ordinaire du Conseil de la MRC d'Arthabaska.
  4 au 11 mars 2021

• Séance ordinaire du Conseil de la MRC du 10 février 2021 (19h00)

  Ordre du jour de la séance ordinaire du Conseil de la MRC d'Arthabaska.
  3 décembre 2020 au 11 février 2021

• Séance ordinaire du Conseil de la MRC du 9 décembre 2020 (16h00)

  Ordre du jour de la séance ordinaire du Conseil de la MRC d'Arthabaska.
  3 au 10 décembre 2020

• Calendrier des séances publiques de la MRC d'Arthabaska - 2021

  Calendrier 2021 des séances ordinaires du Conseil de la MRC d'Arthabaska et du comité administratif.
  26 novembre au 26 décembre 2020

• Séances ordinaires de la MRC: Changement d'heure ou de lieu

  La séance ordinaire du 25 novembre 2020 du Conseil de la MRC aura lieu à 19 h 00 de l'après-midi, à huis clos par vidéoconférence. La séance ordinaire du 9 décembre 2020 du Conseil de la MRC aura lieu à 16 h 00 de l'après-midi, à huis clos par vidéoconférence.
  23 novembre au 10 décembre 2020

• Séance ordinaire du Conseil de la MRC du 25 novembre 2020 (19h00)

  Ordre du jour de la séance ordinaire du Conseil de la MRC d'Arthabaska.
  20 au 26 novembre 2020

• Séance ordinaire du 10 novembre 2020 de la MRC: Changement d'heure et de lieu

  La séance ordinaire du 10 novembre 2020 du Conseil de la MRC aura lieu à 11 h 00 de l'avant-midi, à huis clos par vidéoconférence.
  26 octobre au 11 novembre 2020

• Séance ordinaire du 14 octobre 2020 de la MRC: Changement du lieu

  La séance ordinaire du 14 octobre 2020 du Conseil de la MRC aura lieu à huis clos par vidéoconférence.
  7 au 15 octobre 2020

• Séance ordinaire du Conseil de la MRC du 9 septembre 2020 (19h00)

  Ordre du jour de la séance ordinaire du Conseil de la MRC d'Arthabaska.
  3 au 30 septembre 2020

• Séances ordinaires du Conseil de la MRC: Changement temporaire du lieu

  Les quatre (4) prochaines séances ordinaires du Conseil de la MRC auront lieu exceptionnellement au Pavillon du Mont Arthabaska.
  3 septembre au 10 décembre 2020

• Séance ordinaire du Conseil de la MRC du 8 juillet 2020 (16h30)

  Ordre du jour de la séance ordinaire du Conseil de la MRC d'Arthabaska. En raison du huis-clos, la séance aura lieu à distance, virtuellement. Le contenu sera enregistré et rendu public à compter du lendemain de la séance. Exceptionnellement, nous offrons à la population la chance de soumettre leur question en ligne avant le 8 juillet à 13h, en vue de la période de questions.
  3 au 31 juillet 2020

• Séance ordinaire du Conseil de la MRC du 10 juin 2020 (16h30)

  Ordre du jour de la séance ordinaire du Conseil de la MRC d'Arthabaska. En raison du huis-clos, la séance aura lieu à distance, virtuellement. Le contenu sera enregistré et rendu public à compter du lendemain de la séance. Exceptionnellement, nous offrons à la population la chance de soumettre leur question en ligne en vue de la période de questions.
  4 au 11 juin 2020

• Séance ordinaire du Conseil de la MRC du 13 mai 2020 (16h30)

  Ordre du jour de la séance ordinaire du Conseil de la MRC d'Arthabaska. En raison du huis-clos, la séance aura lieu à distance, virtuellement. Le contenu sera enregistré et rendu public à compter du lendemain de la séance. Exceptionnellement, nous offrons à la population la chance de soumettre leur question en ligne en vue de la période de questions.
  12 mai au 11 juin 2020