Avis publics

• Séance extraordinaire du 29 avril (17h30)

  Ordre du jour de la séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. À noter que les questions posées lors d'une séance extraordinaire doivent uniquement être reliées avec les sujets à l'ordre du jour. Votre question doit être reçue avant midi, le jour de la séance. Toutes autres questions seront reportées à la prochaine séance ordinaire du conseil municipal.
  26 avril au 31 mai 2024

• Séance extraordinaire du 15 avril (17h30)

  Ordre du jour de la séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Nous offrons à la population la chance de soumettre leur question en ligne en vue de la période de questions. À noter que les questions posées lors d'une séance extraordinaire doivent uniquement être reliées avec les sujets à l'ordre du jour. Toutes autres questions seront reportées à la prochaine séance ordinaire du conseil municipal.
  12 au 30 avril 2024

• Séance extraordinaire du 11 mars (17h30)

  Ordre du jour de la séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. À noter que les questions posées lors d'une séance extraordinaire doivent uniquement être reliées avec les sujets à l'ordre du jour. Toutes autres questions seront reportées à la prochaine séance ordinaire du conseil municipal.
  8 mars au 8 avril 2024

• Dérogations mineures – séance extraordinaire du conseil municipal du 11 mars 2024

  • 200, rue Désiré
  • 1071, rue Notre-Dame Ouest
  • 450, boulevard des Bois-Francs Nord (13, rue Rubin)
  • 85, rue Desjardins
  • 91, rue du Sacré-Cœur
  • 30, rue Sainte-Victoire
  23 février au 11 mars 2024

• Séance extraordinaire du 19 février (17h30)

  Ordre du jour de la séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Nous offrons à la population la chance de soumettre leur question en ligne en vue de la période de questions. À noter que les questions posées lors d'une séance extraordinaire doivent uniquement être reliées avec les sujets à l'ordre du jour. Toutes autres questions seront reportées à la prochaine séance ordinaire du conseil municipal.
  16 février au 16 mars 2024

• Séance extraordinaire du 11 décembre (18h)

  Ordre du jour de la séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Nous offrons à la population la chance de soumettre leur question en ligne en vue de la période de questions. À noter que les questions posées lors d'une séance extraordinaire doivent uniquement être reliées avec les sujets à l'ordre du jour. Toutes autres questions seront reportées à la prochaine séance ordinaire du conseil municipal.
  8 au 31 décembre 2023

• Séance extraordinaire du 11 décembre (18h) - Budget 2024

  Ordre du jour de la séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Nous offrons à la population la chance de soumettre leur question en ligne en vue de la période de questions. À noter que les questions posées lors d'une séance extraordinaire doivent uniquement être reliées avec les sujets à l'ordre du jour. Toutes autres questions seront reportées à la prochaine séance ordinaire du conseil municipal.
  8 au 31 décembre 2023

• Adoption budget 2024 – séance extraordinaire du 11 décembre 2023

  AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné que le conseil municipal de la Ville de Victoriaville siégera le lundi 11 décembre 2023, à 18 h, dans la salle des délibérations de l'hôtel de ville de Victoriaville, en séance extraordinaire au cours de laquelle le budget pour l’année financière 2024 sera adopté.
  30 novembre 2023 au 12 janvier 2024

• Séance extraordinaire du 27 novembre (17h30)

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Vous pouvez soumettre votre question en ligne en vue de la période de questions
  24 novembre au 24 décembre 2023

• Séance extraordinaire du 16 octobre (17h30)

  Ordre du jour de la séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Nous offrons à la population la chance de soumettre leur question en ligne en vue de la période de questions. À noter que les questions posées lors d'une séance extraordinaire doivent uniquement être reliées avec les sujets à l'ordre du jour. Toutes autres questions seront reportées à la prochaine séance ordinaire du conseil municipal.
  13 au 31 octobre 2023

• Séance extraordinaire du 18 septembre (17h30)

  Ordre du jour de la séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Nous offrons à la population la chance de soumettre leur question en ligne en vue de la période de questions. À noter que les questions posées lors d'une séance extraordinaire doivent uniquement être reliées avec les sujets à l'ordre du jour. Toutes autres questions seront reportées à la prochaine séance ordinaire du conseil municipal.
  15 au 30 septembre 2023

• Séance extraordinaire du 6 septembre (19h00)

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la MRC d'Arthabaska. Vous pouvez soumettre votre question en ligne en vue de la période de questions
  5 septembre au 6 octobre 2023

• Séance extraordinaire du 5 septembre (18h00)

  Ordre du jour de la séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Nous offrons à la population la chance de soumettre leur question en ligne en vue de la période de questions. À noter que les questions posées lors d'une séance extraordinaire doivent uniquement être reliées avec les sujets à l'ordre du jour. Toutes autres questions seront reportées à la prochaine séance ordinaire du conseil municipal.
  1 au 30 septembre 2023

• Adoption Programme quinquennal des immobilisations

  Le conseil municipal de la Ville de Victoriaville siégera le mardi 5 septembre 2023, à 18 h, dans la salle des délibérations de l'hôtel de ville de Victoriaville, en séance extraordinaire au cours de laquelle le programme quinquennal des immobilisations sera adopté.
  25 août au 5 septembre 2023

• Séance extraordinaire du 19 juin (17h30)

  Ordre du jour de la séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Nous offrons à la population la chance de soumettre leur question en ligne en vue de la période de questions. À noter que les questions posées lors d'une séance extraordinaire doivent uniquement être reliées avec les sujets à l'ordre du jour. Toutes autres questions seront reportées à la prochaine séance ordinaire du conseil municipal.
  16 juin au 20 juillet 2023

• Séance extraordinaire du 23 mai (17h30)

  Ordre du jour de la séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Nous offrons à la population la chance de soumettre leur question en ligne en vue de la période de questions. À noter que les questions posées lors d'une séance extraordinaire doivent uniquement être reliées avec les sujets à l'ordre du jour. Toutes autres questions seront reportées à la prochaine séance ordinaire du conseil municipal.
  23 mai au 23 juin 2023

• Séance extraordinaire du 11 avril (17h30)

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Vous pouvez soumettre votre question en ligne en vue de la période de questions
  6 au 30 avril 2023

• Séance extraordinaire du 27 mars (17h30)

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Vous pouvez soumettre votre question en ligne en vue de la période de questions
  24 mars au 24 avril 2023

• Séance extraordinaire du 12 décembre (18h)

  Ordre du jour de la séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Nous offrons à la population la chance de soumettre leur question en ligne en vue de la période de questions. À noter que les questions posées lors d'une séance extraordinaire doivent uniquement être reliées avec les sujets à l'ordre du jour. Toutes autres questions seront reportées à la prochaine séance ordinaire du conseil municipal.
  9 au 31 décembre 2022

• Séance extraordinaire du 12 décembre (18h15)

  Ordre du jour de la séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Nous offrons à la population la chance de soumettre leur question en ligne en vue de la période de questions. À noter que les questions posées lors d'une séance extraordinaire doivent uniquement être reliées avec les sujets à l'ordre du jour. Toutes autres questions seront reportées à la prochaine séance ordinaire du conseil municipal.
  9 au 31 décembre 2022

• Adoption budget 2023

  Le conseil municipal de la Ville de Victoriaville siégera le lundi 12 décembre 2022, à 18 h, dans la salle des délibérations de l'hôtel de ville de Victoriaville, en séance extraordinaire au cours de laquelle le budget pour l’année financière 2023 sera adopté.
  2 au 31 décembre 2022

• Séance extraordinaire du 14 novembre (17h30)

  Ordre du jour de la séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Nous offrons à la population la chance de soumettre leur question en ligne en vue de la période de questions. À noter que les questions posées lors d'une séance extraordinaire doivent uniquement être reliées avec les sujets à l'ordre du jour. Toutes autres questions seront reportées à la prochaine séance ordinaire du conseil municipal.
  11 au 30 novembre 2022

• Séance extraordinaire du 17 octobre (17h30)

  Ordre du jour de la séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Nous offrons à la population la chance de soumettre leur question en ligne en vue de la période de questions. À noter que les questions posées lors d'une séance extraordinaire doivent uniquement être reliées avec les sujets à l'ordre du jour. Toutes autres questions seront reportées à la prochaine séance ordinaire du conseil municipal.
  14 au 31 octobre 2022

• Séance extraordinaire du 3 octobre (17h45)

  Ordre du jour de la séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Nous offrons à la population la chance de soumettre leur question en ligne en vue de la période de questions. À noter que les questions posées lors d'une séance extraordinaire doivent uniquement être reliées avec les sujets à l'ordre du jour. Toutes autres questions seront reportées à la prochaine séance ordinaire du conseil municipal.
  30 septembre au 31 octobre 2022

• Adoption du programme quinquennal des immobilisations

  23 septembre au 3 octobre 2022

• Séance extraordinaire du 26 septembre (17h30)

  Ordre du jour de la séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Nous offrons à la population la chance de soumettre leur question en ligne en vue de la période de questions. À noter que les questions posées lors d'une séance extraordinaire doivent uniquement être reliées avec les sujets à l'ordre du jour. Toutes autres questions seront reportées à la prochaine séance ordinaire du conseil municipal.
  23 au 30 septembre 2022

• Séance extraordinaire du 20 juin 2022 (17h30)

  Ordre du jour de la séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Nous offrons à la population la chance de soumettre leur question en ligne en vue de la période de questions
  20 juin au 4 juillet 2022

• Séance extraordinaire du 16 mai 2022 (17h30)

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Exceptionnellement, nous offrons à la population la chance de soumettre leur question en ligne en vue de la période de questions
  13 mai au 1 juin 2022

• Séance extraordinaire du 21 février 2022 (18h00)

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Exceptionnellement, nous offrons à la population la chance de soumettre leur question en ligne en vue de la période de questions
  18 février au 18 mars 2022

• Séance extraordinaire du 20 décembre 2021 (18h00)

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Exceptionnellement, nous offrons à la population la chance de soumettre leur question en ligne en vue de la période de questions
  17 au 31 décembre 2021

• Séance extraordinaire du 20 décembre 2021 (18h15)

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Exceptionnellement, nous offrons à la population la chance de soumettre leur question en ligne en vue de la période de questions
  17 au 31 décembre 2021

• Prévisions budgétaires 2022 – séance extraordinaire

  Le conseil municipal de la Ville de Victoriaville siégera le lundi 20 décembre 2021, à 18 h, dans la salle des délibérations de l'hôtel de ville de Victoriaville, en séance extraordinaire au cours de laquelle les prévisions budgétaires pour l’année financière 2022 seront adoptées.
  10 décembre 2021 au 20 janvier 2022

• Séance extraordinaire du 22 novembre 2021 (17h30)

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Exceptionnellement, nous offrons à la population la chance de soumettre leur question en ligne en vue de la période de questions
  19 novembre au 5 décembre 2021

• Séance extraordinaire du 20 septembre 2021 (17h30)

  Ordre du jour de la séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Exceptionnellement, nous offrons à la population la chance de soumettre leur question en ligne en vue de la période de questions
  17 septembre au 3 octobre 2021

• Séance extraordinaire du 20 septembre 2021 (17h45)

  Ordre du jour de la séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Exceptionnellement, nous offrons à la population la chance de soumettre leur question en ligne en vue de la période de questions
  17 septembre au 3 octobre 2021

• Séance extraordinaire du 19 avril 2021 (17h30)

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Exceptionnellement, nous offrons à la population la chance de soumettre leur question en ligne en vue de la période de questions
  16 avril au 16 mai 2021

• Séance extraordinaire du 29 mars 2021 (18h00)

  Ordre du jour de la séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Exceptionnellement, nous offrons à la population la chance de soumettre leur question en ligne en vue de la période de questions
  26 mars au 25 avril 2021

• Séance extraordinaire du 22 février 2021 (17h30)

  Ordre du jour de la séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Exceptionnellement, nous offrons à la population la chance de soumettre leur question en ligne en vue de la période de questions
  20 février au 22 mars 2021

• Séance extraordinaire du 14 décembre 2020 (18h00)

  Ordre du jour de la séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Exceptionnellement, nous offrons à la population la chance de soumettre leur question en ligne en vue de la période de questions
  11 décembre 2020 au 10 janvier 2021

• Séance extraordinaire du 7 décembre 2020 (17h30)

  Ordre du jour de la séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Exceptionnellement, nous offrons à la population la chance de soumettre leur question en ligne en vue de la période de questions
  7 décembre 2020 au 6 janvier 2021

• Séance extraordinaire - adoption prévisions budgétaires

  Le budget 2021 de la Ville de Victoriaville sera adopté en séance extraordinaire du conseil municipal le lundi 7 décembre 2020, à 17h30.
  27 novembre au 8 décembre 2020

• Séance extraordinaire du 2 novembre 2020 (17h45)

  Ordre du jour de la séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Exceptionnellement, nous offrons à la population la chance de soumettre leur question en ligne en vue de la période de questions
  2 novembre au 1 décembre 2020

• Séance extraordinaire du 21 septembre 2020 (17h00)

  Ordre du jour de la séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Victoriaville, qui se tient à la salle du Conseil de l'hôtel de ville de Victoriaville.
  19 septembre au 18 octobre 2020

• Séance extraordinaire du 31 août (17h15)

  Ordre du jour de la séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Victoriaville.
  28 août au 28 septembre 2020

• Séance extraordinaire du 22 juin 2020 (17h30)

  Ordre du jour de la séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Victoriaville.
  19 juin au 18 juillet 2020

• Usage conditionnel - 265, rue J.-Aurèle-Roux

  À sa séance extraordinaire du lundi 22 juin 2020, le conseil municipal statuera sur la demande d'un usage conditionnel afin de permettre l'exploitation d'un centre de conditionnement physique dans l'écoparc industriel Daniel-Gaudreau.
  5 juin au 5 juillet 2020

• Séance extraordinaire du 19 mai 2020 (18h)

  Ordre du jour de la séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Victoriaville.
  15 mai au 15 juin 2020

• Séance extraordinaire du 20 avril (16h30)

  Ordre du jour de la séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Victoriaville.
  17 avril au 17 mai 2020

• Séance extraordinaire du 23 mars (17h00)

  Ordre du jour de la séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Victoriaville.
  20 mars au 19 avril 2020

• Séance extraordinaire du 10 février (17h00)

  Ordre du jour de la séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Victoriaville.
  10 février au 11 mars 2020

• Séance extraordinaire du 27 janvier (17h00)

  Ordre du jour de la séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Victoriaville.
  27 janvier au 26 février 2020

• Séance extraordinaire du 9 décembre 2019 (18h) - Budget

  Adoption des prévisions budgétaires pour l’année financière 2020.
  9 décembre 2019 au 8 janvier 2020

• Séance extraordinaire du 9 décembre 2019 (18h30)

  Une séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Victoriaville se déroulera le lundi 4 novembre 2019, à 18h30, à l'hôtel de ville de Victoriaville.
  9 décembre 2019 au 8 janvier 2020

• Adoption budget – séance extraordinaire 9 décembre 2019

  Le budget 2020 de la Ville de Victoriaville sera adopté en séance extraordinaire du conseil municipal le lundi 9 décembre 2019.
  28 novembre au 9 décembre 2019

• Dérogations mineures - séance extraordinaire (9 décembre 2019)

  Demandes concernant des immeubles situés au:

  • 535, boul. des Bois-Francs Sud;
  • 110, boul. Arthabaska Ouest;
  • 26 à 28, rue Dumoulin.
  23 novembre au 10 décembre 2019

• Séance extraordinaire (4 novembre 2019) - PQI

  Une séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Victoriaville se déroulera le lundi 4 novembre 2019, à 17h45, à l'hôtel de ville de Victoriaville, au cours de laquelle le programme quinquennal des immobilisations sera adopté.
  25 octobre au 5 novembre 2019

• Séance extraordinaire du 17 juin 2019 (17h00)

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville
  17 juin au 17 juillet 2019

• Dérogations mineures - séance extraordinaire du 17 juin 2019

  Demandes concernant des immeubles situés au:

  • 1283, boul. Jutras Est;
  • 35, route de la Grande-Ligne;
  • 155 à 167, boul. Labbé Nord.
  1 au 18 juin 2019

• Approbation MAMH - règlement d’emprunt no 1279-2019

  Nature du règlement adopté:

  • Emprunt d'une somme de 4 930 000 $ pour financer diverses dépenses en immobilisations relatives à l’exécution de travaux de construction ou de réfection d’immeubles, de construction ou de réfection d’infrastructure de rues, de trottoirs et de stationnements, d’asphaltage de diverses rues de la municipalité, à l’acquisition d’immeubles, d’équipements, de machinerie et de véhicules ainsi qu’à des honoraires professionnels reliés aux dépenses d’immobilisations, de manière à remplacer le terme de l'emprunt de 15 ans pour un terme de 20 ans.
  12 avril au 12 mai 2019

• Séance extraordinaire du 18 février 2019 (17h30)

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville
  18 février au 20 mars 2019

• Dérogation mineure - séance extraordinaire du 18 février 2019

  Demande concernant un immeuble situé au:

  • 1000, rue Archibald-Campbell
  1 au 19 février 2019

• Séance extraordinaire du 17 décembre 2018 (18h00)

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville
  17 décembre 2018 au 16 janvier 2019

• Séance extraordinaire du 17 décembre 2018 (18h30)

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville
  17 décembre 2018 au 16 janvier 2019

• Séance extraordinaire du 17 décembre 2018 (18h) - Budget

  Adoption des prévisions budgétaires pour l’année financière 2019, et du programme triennal des immobilisations.
  7 décembre 2018 au 1 janvier 2019

• Dérogation mineure - séance extraordinaire 17 décembre 2018

  Demande concernant un immeuble situé au:

  • 55, rue Trottier, à Victoriaville
  1 au 18 décembre 2018

• Séance extraordinaire du 26 novembre 2018 (17h30)

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville
  26 novembre au 26 décembre 2018

• Séance extraordinaire du 17 septembre 2018 (17h30)

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville
  14 septembre au 14 octobre 2018

• Dérogations mineures - séance extraordinaire du 17 septembre 2018

  Demandes concernant des immeubles situés au:

  • 35, boul. Arthabaska Est;
  • 60, rue Carignan
  1 au 18 septembre 2018

• Séance extraordinaire du 12 juillet 2018 (16h30)

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville
  12 juillet au 11 août 2018

• Séance extraordinaire du 18 juin 2018 (17h30)

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville
  15 juin au 15 juillet 2018

• Séance extraordinaire du 14 mai 2018 (17h30)

  Ordre du jour de la séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Victoriaville
  14 mai au 13 juin 2018

• Séance extraordinaire du 26 février 2018 (17h30)

  Ordre du jour de la séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Victoriaville
  23 février au 25 mars 2018

• Séance extraordinaire du 19 février 2018 (17h00)

  Ordre du jour de la séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Victoriaville
  19 février au 21 mars 2018

• Séance extraordinaire du 18 décembre 2017 (18h30)

  Ordre du jour de la séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Victoriaville
  15 décembre 2017 au 14 janvier 2018

• Séance extraordinaire du 18 décembre 2017 (18h)

  Adoption des prévisions budgétaires pour l’année financière 2018, et du programme triennal des immobilisations.
  6 décembre 2017 au 5 janvier 2018

• Séance extraordinaire du 20 juin 2017 (17h30)

  Ordre du jour de la séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Victoriaville.
  19 juin au 19 juillet 2017

• Séance extraordinaire du 15 mai 2017 (17h30)

  Ordre du jour de la séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Victoriaville
  15 mai au 14 juin 2017

• Séance extraordinaire du 18 avril 2017 (17h30)

  Ordre du jour de la séance extraordinaire du conseil du 18 avril 2017.
  13 avril au 13 mai 2017

• Dérogation mineure - séance extraordinaire (18 avril 2017)

  Demande concernant un immeuble situé au 629 boulevard des Bois-Francs Sud.

  29 mars au 18 avril 2017

• Séance extraordinaire du 27 mars 2017 (17h30)

  Ordre du jour de la séance extraordinaire du conseil du 27 mars 2017.
  24 mars au 23 avril 2017

• Séance extraordinaire du 24 janvier 2017, à 12h30

  Ordre du jour de la séance extraordinaire du Conseil municipal.
  23 janvier au 22 février 2017

• Séance extraordinaire du 16 janvier 2017 (17h30)

  Ordre du jour de la séance extraordinaire du Conseil municipal.
  16 janvier au 15 février 2017

• Séance extraordinaire du 12 décembre 2017 (17h30)

  Ordre du jour de la séance extraordinaire du Conseil municipal.
  9 décembre 2016 au 8 janvier 2017

• Séance extraordinaire du 12 décembre 2017 (17h)

  Adoption des prévisions budgétaires pour l’année financière 2017, et du programme triennal des immobilisations.
  29 novembre au 12 décembre 2016

• Séance extraordinaire du 28 novembre 2016 (17h30)

  Ordre du jour de la séance extraordinaire.
  25 novembre au 25 décembre 2016

• Séance extraordinaire du 31 octobre 2016 (17h00)

  Ordre du jour de la séance extraordinaire du Conseil municipal.
  28 octobre au 27 novembre 2016

• Séance extraordinaire du 20 septembre 2016

  Ordre du jour de la séance extraordinaire.
  20 septembre au 20 octobre 2016

• Séance extraordinaire du 20 juin 2016, 17h30

  17 juin au 17 juillet 2016

• Séance extraordinaire du 16 mai 2016, 18h

  16 mai au 15 juin 2016

• Dérogations mineures - séance extraordinaire du 16 mai 2016

  27 avril au 16 mai 2016

• Séance extraordinaire du 18 avril 2016, 17h

  15 avril au 15 mai 2016

• Dérogations mineures - séance extraordinaire 18 avril 2016

  1 au 18 avril 2016

• Séance extraordinaire du 14 décembre 2015 (18h00)

  11 décembre 2015 au 10 janvier 2016

• Séance extraordinaire du 14 décembre 2015 (18h30)

  11 décembre 2015 au 10 janvier 2016

• Séance extraordinaire du 16 novembre 2015 (17h30)

  13 novembre au 13 décembre 2015

• Séance extraordinaire du 3 août 2015 (17h)

  31 juillet au 30 août 2015

• Séance extraordinaire du 15 juin 2015 (17h)

  12 juin au 12 juillet 2015

• Séance extraordinaire du 14 mai 2015 (11h)

  12 mai au 11 juin 2015

• Séance extraordinaire du 21 avril 2015 (16h30)

  20 au 25 avril 2015

• Séance extraordinaire du 23 février 2015

  20 au 24 février 2015

• Séance extraordinaire du 16 février 2015

  13 février au 15 mars 2015

• Séance extraordinaire du 15 décembre 2014 (18h)

  15 décembre 2014 au 15 janvier 2015

• Séance extraordinaire du 15 décembre 2014 (18h30)

  15 décembre 2014 au 15 janvier 2015

• Adoption budget 2015 - séance extraordinaire du 15 décembre 2014

  28 novembre au 15 décembre 2014

• Dérogations mineures - séance extraordinaire du 15 décembre 2014

  27 novembre au 15 décembre 2014

• Séance extraordinaire du Conseil municipal

  7 novembre au 7 décembre 2014

• Demandes de dérogations mineures – séance extraordinaire du 16 décembre 2013

  26 novembre au 16 décembre 2013

• Ordre du jour - Séance extraordinaire du conseil municipal du 16 septembre 2013

  13 septembre au 13 octobre 2013

• Demandes de dérogations mineures (séance extraordinaire du 16 septembre 2013)

  28 août au 16 septembre 2013

• Demandes de dérogations mineures (séance extraordinaire du 18 mars 2013)

  26 février au 18 mars 2013

• Dérogations mineures – séance extraordinaire du 11 décembre 2012

  20 novembre au 12 décembre 2012

• Séance extraordinaire du Conseil municipal du 12 novembre - Ordre du jour

  9 novembre au 9 décembre 2012

• Dérogations mineures – séance extraordinaire du 12 novembre 2012

  23 octobre au 12 novembre 2012

• Séance extraordinaire du Conseil municipal du 15 octobre 2012 - Ordre du jour

  12 au 16 octobre 2012

• Dérogations mineures – séance extraordinaire du 17 septembre 2012

  29 août au 18 septembre 2012

• Séance extraordinaire du 22 mai - Ordre du jour

  18 mai au 17 juin 2012

• Dérogations mineures (séance extraordinaire du 22 mai 2012)

  2 au 23 mai 2012

• Séance extraordinaire du 30 avril - Ordre du jour

  26 avril au 30 mai 2012

• Séance extraordinaire 23 avril - Ordre du jour

  19 avril au 19 mai 2012

• Séance extraordinaire du 19 mars- Ordre du jour

  15 mars au 14 avril 2012

• Séance extraordinaire du 20 février - Ordre du jour

  17 février au 18 mars 2012

• Séance extraordinaire du 23 janvier - Ordre du jour

  20 janvier au 19 février 2012

• Séance extraordinaire du 19 décembre à 20 h - Ordre du jour

  15 décembre 2011 au 14 janvier 2012

• Séance extraordinaire du 19 décembre à 21 h - Ordre du jour

  15 décembre 2011 au 14 janvier 2012

• Séance extraordinaire du 28 novembre 2011 - Ordre du jour

  24 novembre au 24 décembre 2011

• Séance extraordinaire du 17 octobre - Ordre du jour

  13 octobre au 12 novembre 2011

• Séance extraordinaire du 11 octobre - Ordre du jour

  11 octobre au 10 novembre 2011

• Séance extraordinaire du 12 septembre - Ordre du jour

  12 septembre au 12 octobre 2011

• Séance extraordinaire du 22 août - Ordre du jour

  18 août au 17 septembre 2011

• Séance extraordinaire du 20 juin - Ordre du jour

  16 juin au 16 juillet 2011

• Séance extraordinaire du 16 mai 2011 - ordre du jour

  13 mai au 1 juin 2011

• Séance extraordinaire du 18 avril 2011- Ordre du jour

  14 avril au 14 mai 2011

• Séance extraordinaire du 14 mars 2011 - ordre du jour

  11 mars au 10 avril 2011

• Séance extraordinaire du 21 février 2011 - ordre du jour

  17 février au 19 mars 2011

• Séance extraordinaire du conseil municipal du 13 décembre à 20 h - ordre du jour

  9 décembre 2010 au 13 janvier 2011

• Séance extraordinaire du conseil municipal du 13 décembre à 20 h 30 - ordre du jour

  9 décembre 2010 au 8 janvier 2011

• Séance extraordinaire du conseil municipal du 15 novembre à 17 h - ordre du jour

  12 novembre au 12 décembre 2010

• Séance extraordinaire du conseil municipal du 12 octobre à 17 h - ordre du jour

  8 octobre au 7 novembre 2010

• Séance extraordinaire du conseil municipal du 30 août à 17 h - ordre du jour

  26 août au 25 septembre 2010

• Séance extraordinaire du conseil municipal du 9 août à 17 h - ordre du jour

  5 au 31 août 2010

• Séance extraordinaire du conseil municipal du 28 juin à 17 h - ordre du jour

  23 juin au 23 juillet 2010

• Séance extraordinaire du conseil municipal du 19 avril à 17 h - ordre du jour

  16 au 20 avril 2010

• Séance extraordinaire du Conseil municipal du 22 février 2010 - ordre du jour

  18 février au 20 mars 2010

• Séance extraordinaire du conseil municipal du 14 décembre à 20 H - ordre du jour

  11 décembre 2009 au 10 janvier 2010

• Séance extraordinaire du conseil municipal du 14 décembre à 21 H - ordre du jour

  11 décembre 2009 au 10 janvier 2010

• Séance extraordinaire du conseil du 14 décembre - Budget et immobilisations

  2 au 15 décembre 2009

• Séance extraordinaire du lundi 31 août 2009 - ordre du jour

  28 août au 1 septembre 2009

• Séance extraordinaire du Conseil municipal - ordre du jour

  22 au 30 mai 2009

• Séance extraordinaire du Conseil municipal - ordre du jour

  14 au 30 mai 2009