Avis publics

• Dérogations mineures – séance du conseil municipal du 7 juillet 2025

  • 47A, rue Garand
  • 175, rue De Bigarré
  • 415, rue du Saguenay
  • 56, rue des Hospitalières
  • 675, boulevard des Bois-Francs Sud
  • 38B, rue Lactantia
  20 juin au 20 juillet 2025

• Séance ordinaire du 9 juin (18h)

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Vous pouvez soumettre votre question en ligne en vue de la période de questions. Votre question doit être reçue avant midi, le jour de la séance.
  6 au 30 juin 2025

• Changement de date de la séance du conseil du mois de juin 2025

  La séance prévue le 2 juin aura lieu le 9 juin à 18 h.
  20 mai au 20 juin 2025

• Séance extraordinaire du 20 mai 2025 (17h30)

  Ordre du jour de la séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. À noter que les questions posées lors d'une séance extraordinaire doivent uniquement être reliées avec les sujets à l'ordre du jour. Votre question doit être reçue avant midi, le jour de la séance. Toutes autres questions seront reportées à la prochaine séance ordinaire du conseil municipal.
  16 au 31 mai 2025

• Séance ordinaire du 5 mai (18h)

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Vous pouvez soumettre votre question en ligne en vue de la période de questions. Votre question doit être reçue avant midi, le jour de la séance.
  2 au 31 mai 2025

• Dérogations mineures – séance du conseil municipal du 5 mai 2025

  17 avril au 5 mai 2025

• Séance ordinaire du 7 avril (18h)

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Vous pouvez soumettre votre question en ligne en vue de la période de questions. Votre question doit être reçue avant midi, le jour de la séance.
  4 au 30 avril 2025

• Dérogations mineures – séance du conseil municipal du 7 avril 2025

  • 8-10, boulevard Labbé Sud
  • 200-206, rue Notre-Dame Est
  • 402, route de l’Aéroport
  • 115, rue Saint-Louis
  • 115, rue de la Manufacture
  • 885, rue Notre-Dame Est et 4, boulevard Labbé Sud
  • 213, rue des Appalaches
  • 567, rang Nault
  • 84, rue Carignan
  • 8, rue Perreault
  • 10, rue Corbeil
  21 mars au 7 avril 2025

• Séance ordinaire du 17 mars (18h)

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Vous pouvez soumettre votre question en ligne en vue de la période de questions. Votre question doit être reçue avant midi, le jour de la séance.
  14 au 31 mars 2025

• Dérogations mineures – séance du conseil municipal du 17 mars 2025

  • 13, rue de l’Entente
  • 40, rue J.-Aurèle-Roux
  • 28-30, rue Saint-Henri
  • 129, rue Olivier
  • 20, rue Alain
  • 145, rue Olivier
  • 19-21, rue Laurier Est
  • 917, boulevard des Bois-Francs Sud
  • 8, rue Saint-François
  • 138, rue Saint-Jean-Baptiste
  • 200, rue Désiré
  • 1128, rue des Pinsons
  1 au 17 mars 2025

• Séance extraordinaire du lundi 24 février (17h)

  Ordre du jour de la séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. À noter que les questions posées lors d'une séance extraordinaire doivent uniquement être reliées avec les sujets à l'ordre du jour. Votre question doit être reçue avant midi, le jour de la séance. Toutes autres questions seront reportées à la prochaine séance ordinaire du conseil municipal.
  21 au 28 février 2025

• Séance extraordinaire du lundi 10 février (17h)

  Ordre du jour de la séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. À noter que les questions posées lors d'une séance extraordinaire doivent uniquement être reliées avec les sujets à l'ordre du jour. Votre question doit être reçue avant midi, le jour de la séance. Toutes autres questions seront reportées à la prochaine séance ordinaire du conseil municipal.
  7 au 28 février 2025

• Séance ordinaire du 3 février (18h)

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Vous pouvez soumettre votre question en ligne en vue de la période de questions. Votre question doit être reçue avant midi, le jour de la séance.
  31 janvier au 28 février 2025

• Séance ordinaire du 13 janvier (18h)

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Vous pouvez soumettre votre question en ligne en vue de la période de questions. Votre question doit être reçue avant midi, le jour de la séance.
  10 au 31 janvier 2025

• Dérogations mineures – séance du conseil du 13 janvier 2025

  • 1171-1175, rue Notre-Dame Ouest
  • 330, rue J.-Aurèle-Roux
  • 8, rue de l’Ermitage
  6 décembre 2024 au 13 janvier 2025

• Séance extraordinaire du lundi 9 décembre (18h)

  Ordre du jour de la séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. À noter que les questions posées lors d'une séance extraordinaire doivent uniquement être reliées avec les sujets à l'ordre du jour. Votre question doit être reçue avant midi, le jour de la séance. Toutes autres questions seront reportées à la prochaine séance ordinaire du conseil municipal.
  6 au 31 décembre 2024

• Séance ordinaire du 2 décembre (18h)

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Vous pouvez soumettre votre question en ligne en vue de la période de questions. Votre question doit être reçue avant midi, le jour de la séance.
  29 novembre au 29 décembre 2024

• Séance ordinaire du 4 novembre (18h)

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Vous pouvez soumettre votre question en ligne en vue de la période de questions. Votre question doit être reçue avant midi, le jour de la séance.
  1 au 30 novembre 2024

• Calendrier des séances ordinaires du conseil municipal pour l’année civile 2025

  25 octobre au 23 novembre 2024

• Calendrier des séances ordinaires du Conseil de la MRC d'Arthabaska pour l'année 2025

  Calendrier des séances ordinaires du Conseil de la MRC d'Arthabaska pour l'année 2025.
  21 octobre au 20 novembre 2024

• Séance extraordinaire du 21 octobre (17h30)

  Ordre du jour de la séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. À noter que les questions posées lors d'une séance extraordinaire doivent uniquement être reliées avec les sujets à l'ordre du jour. Votre question doit être reçue avant midi, le jour de la séance. Toutes autres questions seront reportées à la prochaine séance ordinaire du conseil municipal.
  18 au 31 octobre 2024

• Séance extraordinaire du 7 octobre (18h)

  Ordre du jour de la séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. À noter que les questions posées lors d'une séance extraordinaire doivent uniquement être reliées avec les sujets à l'ordre du jour. Votre question doit être reçue avant midi, le jour de la séance. Toutes autres questions seront reportées à la prochaine séance ordinaire du conseil municipal.
  4 au 31 octobre 2024

• Séance ordinaire du 7 octobre (18h)

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Vous pouvez soumettre votre question en ligne en vue de la période de questions. Votre question doit être reçue avant midi, le jour de la séance.
  4 au 31 octobre 2024

• Dérogations mineures – séance du conseil municipal du 7 octobre 2024

  • 29, rue Bérubé
  • 24 rue Octave
  • 139, rue Arsène
  • 49, boulevard de la Bonaventure
  • 401-571, boulevard Jutras Est
  20 septembre au 7 octobre 2024

• Séance ordinaire du 18 septembre 2024 (19 h)

  Ordre du jour de la séance du Conseil de la MRC d'Arthabaska.
  12 septembre au 12 octobre 2024

• Séance ordinaire du 3 septembre (18h)

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Vous pouvez soumettre votre question en ligne en vue de la période de questions. Votre question doit être reçue avant midi, le jour de la séance.
  30 août au 30 septembre 2024

• Séance ordinaire du 28 août 2024 (19h00)

  Ordre du jour de la séance du Conseil de la MRC d'Arthabaska.
  27 août au 28 septembre 2024

• Séance ordinaire du 12 août (18h00)

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Vous pouvez soumettre votre question en ligne en vue de la période de questions. Votre question doit être reçue avant midi, le jour de la séance.
  9 août au 9 septembre 2024

• Dérogation mineure – séance ordinaire du conseil municipal du 12 août 2024

  968-978, boulevard des Bois-Francs Sud
  26 juillet au 12 août 2024

• Séance ordinaire du 2 juillet (18h00)

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Vous pouvez soumettre votre question en ligne en vue de la période de questions. Votre question doit être reçue avant midi, le jour de la séance.
  28 juin au 28 juillet 2024

• Séance ordinaire du 26 juin 2024 (19h)

  Ordre du jour de la séance du Conseil de la MRC d'Arthabaska.
  21 au 27 juin 2024

• Dérogations mineures – séance ordinaire du conseil municipal du 2 juillet 2024

  • 16, rue des Plaines
  • 1, rue Réal
  • 161, boulevard des Bois-Francs Nord
  • 155, rue Olivier
  14 juin au 2 juillet 2024

• Séance extraordinaire du Conseil municipal de Victoriaville - Lundi 17 juin 2024 à 17h30

  Ordre du jour de la séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. À noter que les questions posées lors d'une séance extraordinaire doivent uniquement être reliées avec les sujets à l'ordre du jour. Votre question doit être reçue avant midi, le jour de la séance. Toutes autres questions seront reportées à la prochaine séance ordinaire du conseil municipal.
  14 juin au 16 juillet 2024

• Dérogation mineure – séance extraordinaire du conseil municipal du 17 juin 2024

  • 70, boulevard Arthabaska Ouest
  31 mai au 17 juin 2024

• Séance ordinaire du 3 juin (18h00)

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Vous pouvez soumettre votre question en ligne en vue de la période de questions. Votre question doit être reçue avant midi, le jour de la séance.
  31 mai au 30 juin 2024

• Séance extraordinaire du 27 mai (17h30)

  Ordre du jour de la séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. À noter que les questions posées lors d'une séance extraordinaire doivent uniquement être reliées avec les sujets à l'ordre du jour. Votre question doit être reçue avant midi, le jour de la séance. Toutes autres questions seront reportées à la prochaine séance ordinaire du conseil municipal.
  24 mai au 24 juin 2024

• Séance ordinaire du 22 mai 2024 (19h)

  Ordre du jour de la séance du Conseil de la MRC d'Arthabaska.
  21 mai 2024

• Dérogations mineures – séance ordinaire du conseil municipal du 3 juin 2024

  4, 6 et 8, rue Perreault 105, avenue Pie-X 112, rue Belmont
  17 mai au 17 juin 2024

• Séance ordinaire du 6 mai (18h00)

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Vous pouvez soumettre votre question en ligne en vue de la période de questions. Votre question doit être reçue avant midi, le jour de la séance.
  3 au 31 mai 2024

• Séance extraordinaire du 29 avril (17h30)

  Ordre du jour de la séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. À noter que les questions posées lors d'une séance extraordinaire doivent uniquement être reliées avec les sujets à l'ordre du jour. Votre question doit être reçue avant midi, le jour de la séance. Toutes autres questions seront reportées à la prochaine séance ordinaire du conseil municipal.
  26 avril au 31 mai 2024

• Dérogations mineures – séance ordinaire du conseil municipal du 6 mai 2024

  • 65, rue Valère
  • 475, rue Notre-Dame Est
  • 16-16A, rue de l’Aqueduc
  • 90, rue Dumoulin
  • 372, rue Catherine
  • 38, rue Adélard
  • 10, rue Lyne
  • 8, rue de l’Ermitage
  • 2334, rue Notre-Dame Ouest
  • 663, rue Gamache
  • 595, rue Gamache
  19 avril au 19 mai 2024

• Séance extraordinaire du 15 avril (17h30)

  Ordre du jour de la séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Nous offrons à la population la chance de soumettre leur question en ligne en vue de la période de questions. À noter que les questions posées lors d'une séance extraordinaire doivent uniquement être reliées avec les sujets à l'ordre du jour. Toutes autres questions seront reportées à la prochaine séance ordinaire du conseil municipal.
  12 au 30 avril 2024

• Séance ordinaire du 17 avril 2024 (19h00)

  Ordre du jour de la séance du Conseil de la MRC d'Arthabaska.
  11 au 18 avril 2024

• Séance ordinaire du 2 avril (18h00)

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Vous pouvez soumettre votre question en ligne en vue de la période de questions. Votre question doit être reçue avant midi, le jour de la séance.
  28 mars au 30 avril 2024

• Séance ordinaire du 27 mars 2024 (19h00)

  Ordre du jour de la séance du Conseil de la MRC d'Arthabaska. Vous pouvez soumettre votre question en ligne en vue de la période de questions.
  25 mars au 25 avril 2024

• Séance ordinaire du 18 mars (18h00)

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Vous pouvez soumettre votre question en ligne en vue de la période de questions. Votre question doit être reçue avant midi, le jour de la séance.
  15 au 31 mars 2024

• Séance extraordinaire du 11 mars (17h30)

  Ordre du jour de la séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. À noter que les questions posées lors d'une séance extraordinaire doivent uniquement être reliées avec les sujets à l'ordre du jour. Toutes autres questions seront reportées à la prochaine séance ordinaire du conseil municipal.
  8 mars au 8 avril 2024

• Dérogations mineures – séance extraordinaire du conseil municipal du 11 mars 2024

  • 200, rue Désiré
  • 1071, rue Notre-Dame Ouest
  • 450, boulevard des Bois-Francs Nord (13, rue Rubin)
  • 85, rue Desjardins
  • 91, rue du Sacré-Cœur
  • 30, rue Sainte-Victoire
  23 février au 11 mars 2024

• Séance extraordinaire du 19 février (17h30)

  Ordre du jour de la séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Nous offrons à la population la chance de soumettre leur question en ligne en vue de la période de questions. À noter que les questions posées lors d'une séance extraordinaire doivent uniquement être reliées avec les sujets à l'ordre du jour. Toutes autres questions seront reportées à la prochaine séance ordinaire du conseil municipal.
  16 février au 16 mars 2024

• Séance ordinaire du 21 février 2024 (19h00)

  Ordre du jour de la séance du Conseil de la MRC d'Arthabaska. Vous pouvez soumettre votre question en ligne en vue de la période de questions.
  15 au 28 février 2024

• Séance ordinaire du 5 février (18h00)

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Vous pouvez soumettre votre question en ligne en vue de la période de questions. Votre question doit être reçue avant midi, le jour de la séance.
  2 au 29 février 2024

• Séance ordinaire du 15 janvier (18h00)

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Vous pouvez soumettre votre question en ligne en vue de la période de questions. Votre question doit être reçue avant midi, le jour de la séance.
  12 au 31 janvier 2024

• Séance ordinaire du 6 décembre 2023 (15h)

  Ordre du jour de la séance du Conseil de la MRC d'Arthabaska. Vous pouvez soumettre votre question en ligne en vue de la période de questions.
  4 au 7 décembre 2023

• Séance ordinaire du 4 décembre (18h00)

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Vous pouvez soumettre votre question en ligne en vue de la période de questions. Votre question doit être reçue avant midi, le jour de la séance.
  1 au 31 décembre 2023

• Séance extraordinaire du 27 novembre (17h30)

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Vous pouvez soumettre votre question en ligne en vue de la période de questions
  24 novembre au 24 décembre 2023

• Demandes de dérogations mineures – séance du conseil municipal du 4 décembre 2023

  Au cours de la séance ordinaire du conseil municipal du lundi 4 décembre 2023, à 18 h, le conseil municipal devra statuer sur les demandes de dérogations mineures suivantes :

  • 4, rue Noël
  • 10, rue Noël
  • 16, rue Laurier Ouest
  • 18, rue Laurier Ouest
  17 novembre au 4 décembre 2023

• Séance ordinaire du 22 novembre (19h00)

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la MRC d'Arthabaska. Vous pouvez soumettre votre question en ligne en vue de la période de questions
  17 novembre au 15 décembre 2023

• Séance ordinaire du 6 novembre (18h00)

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Vous pouvez soumettre votre question en ligne en vue de la période de questions
  3 novembre au 3 décembre 2023

• Dérogation mineure – séance du conseil municipal du 6 novembre 2023

  Au cours de la séance ordinaire du conseil municipal du lundi 6 novembre 2023, à 18 h, le conseil municipal devra statuer sur la demande de dérogation mineure suivante :

  • 25, rue des Tilleuls
  20 octobre au 7 novembre 2023

• Dérogations mineures – séance du conseil municipal du 6 novembre 2023

  Au cours de la séance ordinaire du conseil municipal du lundi 6 novembre 2023, à 18 h, le conseil municipal devra statuer sur les demandes de dérogations mineures suivantes :

  • 59-59A, rue De Courval
  • 949-951, boulevard des Bois-Francs Sud
  • 3, rue De Coursol
  • 11, rue Isabelle
  • 28, place du Tilleul
  • 227-247, rue Archibald-Campbell
  20 octobre au 7 novembre 2023

• Séance ordinaire du 18 octobre (19h00)

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la MRC d'Arthabaska. Vous pouvez soumettre votre question en ligne en vue de la période de questions
  13 octobre au 11 novembre 2023

• Séance ordinaire du 2 octobre (18h00)

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Vous pouvez soumettre votre question en ligne en vue de la période de questions
  29 septembre au 29 octobre 2023

• Séance ordinaire du 20 septembre (19h00)

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la MRC d'Arthabaska. Vous pouvez soumettre votre question en ligne en vue de la période de questions
  13 septembre au 12 octobre 2023

• Séance extraordinaire du 6 septembre (19h00)

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la MRC d'Arthabaska. Vous pouvez soumettre votre question en ligne en vue de la période de questions
  5 septembre au 6 octobre 2023

• Séance ordinaire du 5 septembre (18h00)

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Vous pouvez soumettre votre question en ligne en vue de la période de questions
  1 au 30 septembre 2023

• Séance ordinaire du 30 août (19h00)

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la MRC d'Arthabaska. Vous pouvez soumettre votre question en ligne en vue de la période de questions
  24 août au 23 septembre 2023

• Séance ordinaire du 14 août (18h00)

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Vous pouvez soumettre votre question en ligne en vue de la période de questions
  11 août au 10 septembre 2023

• Dérogations mineures – séance du conseil municipal du 14 août 2023

  • 13, rue de l'Entente
  28 juillet au 14 août 2023

• Séance ordinaire du 3 juillet (18h00)

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Vous pouvez soumettre votre question en ligne en vue de la période de questions
  29 juin au 31 juillet 2023

• Séance ordinaire du 28 juin (19h00)

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la MRC d'Arthabaska. Vous pouvez soumettre votre question en ligne en vue de la période de questions
  26 juin au 20 juillet 2023

• Séance ordinaire du 5 juin (18h00)

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Vous pouvez soumettre votre question en ligne en vue de la période de questions
  2 au 30 juin 2023

• Séance ordinaire du 24 mai (19h00)

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la MRC d'Arthabaska. Vous pouvez soumettre votre question en ligne en vue de la période de questions
  23 mai au 22 juin 2023

• Séance ordinaire du 1er mai (18h00)

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Vous pouvez soumettre votre question en ligne en vue de la période de questions
  28 avril au 2 juin 2023

• Séance ordinaire du 19 avril (19h00)

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la MRC d'Arthabaska. Vous pouvez soumettre votre question en ligne en vue de la période de questions
  13 avril au 11 mai 2023

• Séance extraordinaire du 11 avril (17h30)

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Vous pouvez soumettre votre question en ligne en vue de la période de questions
  6 au 30 avril 2023

• Séance ordinaire du 3 avril (18h00)

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Vous pouvez soumettre votre question en ligne en vue de la période de questions
  31 mars au 30 avril 2023

• Séance extraordinaire du 27 mars (17h30)

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Vous pouvez soumettre votre question en ligne en vue de la période de questions
  24 mars au 24 avril 2023

• Séance ordinaire du 29 mars (19h00)

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Vous pouvez soumettre votre question en ligne en vue de la période de questions
  23 mars au 14 avril 2023

• Séance ordinaire du 13 mars (18h00)

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Vous pouvez soumettre votre question en ligne en vue de la période de questions
  13 mars au 30 avril 2023

• Séance ordinaire du 22 février (19h00)

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Vous pouvez soumettre votre question en ligne en vue de la période de questions
  17 février au 29 mars 2023

• Séance ordinaire du 6 février (18h00)

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Vous pouvez soumettre votre question en ligne en vue de la période de questions
  3 au 28 février 2023

• Séance ordinaire du 16 janvier (18h00)

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Vous pouvez soumettre votre question en ligne en vue de la période de questions
  13 au 31 janvier 2023

• Séance extraordinaire du 12 décembre (18h)

  Ordre du jour de la séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Nous offrons à la population la chance de soumettre leur question en ligne en vue de la période de questions. À noter que les questions posées lors d'une séance extraordinaire doivent uniquement être reliées avec les sujets à l'ordre du jour. Toutes autres questions seront reportées à la prochaine séance ordinaire du conseil municipal.
  9 au 31 décembre 2022

• Séance extraordinaire du 12 décembre (18h15)

  Ordre du jour de la séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Nous offrons à la population la chance de soumettre leur question en ligne en vue de la période de questions. À noter que les questions posées lors d'une séance extraordinaire doivent uniquement être reliées avec les sujets à l'ordre du jour. Toutes autres questions seront reportées à la prochaine séance ordinaire du conseil municipal.
  9 au 31 décembre 2022

• Séance ordinaire du 5 décembre (18h00)

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Vous pouvez soumettre votre question en ligne en vue de la période de questions
  2 au 31 décembre 2022

• Séance ordinaire du 7 décembre 2022 (15h00)

  Ordre du jour de la séance ordinaire du Conseil de la MRC d'Arthabaska.
  29 novembre au 16 décembre 2022

• Séance ordinaire du 23 NOVEMBRE 2022 (19h00)

  Ordre du jour de la séance ordinaire du Conseil de la MRC d'Arthabaska.
  17 au 26 novembre 2022

• Séance extraordinaire du 14 novembre (17h30)

  Ordre du jour de la séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Nous offrons à la population la chance de soumettre leur question en ligne en vue de la période de questions. À noter que les questions posées lors d'une séance extraordinaire doivent uniquement être reliées avec les sujets à l'ordre du jour. Toutes autres questions seront reportées à la prochaine séance ordinaire du conseil municipal.
  11 au 30 novembre 2022

• Séance ordinaire du 7 novembre (18h00)

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Vous pouvez soumettre votre question en ligne en vue de la période de questions
  4 au 30 novembre 2022

• Séance extraordinaire du 17 octobre (17h30)

  Ordre du jour de la séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Nous offrons à la population la chance de soumettre leur question en ligne en vue de la période de questions. À noter que les questions posées lors d'une séance extraordinaire doivent uniquement être reliées avec les sujets à l'ordre du jour. Toutes autres questions seront reportées à la prochaine séance ordinaire du conseil municipal.
  14 au 31 octobre 2022

• Séance ordinaire du 19 octobre 2022 (19h00)

  Ordre du jour de la séance ordinaire du Conseil de la MRC d'Arthabaska.
  12 au 28 octobre 2022

• Calendrier 2023 des séances ordinaires du conseil municipal

  Calendrier 2023 des séances ordinaires du conseil municipal
  6 octobre au 4 novembre 2022

• Avis public du changement de lieu des séances du conseil de la MRC d'Arthabaska

  CHANGEMENT DU LIEU DE 2 SÉANCES DU CONSEIL DE LA MRC D'ARTHABASKA
  4 octobre au 20 décembre 2022

• Séance extraordinaire du 3 octobre (17h45)

  Ordre du jour de la séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Nous offrons à la population la chance de soumettre leur question en ligne en vue de la période de questions. À noter que les questions posées lors d'une séance extraordinaire doivent uniquement être reliées avec les sujets à l'ordre du jour. Toutes autres questions seront reportées à la prochaine séance ordinaire du conseil municipal.
  30 septembre au 31 octobre 2022

• Séance ordinaire du 3 octobre (18h00)

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Vous pouvez soumettre votre question en ligne en vue de la période de questions
  30 septembre au 31 octobre 2022

• Séance extraordinaire du 26 septembre (17h30)

  Ordre du jour de la séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Nous offrons à la population la chance de soumettre leur question en ligne en vue de la période de questions. À noter que les questions posées lors d'une séance extraordinaire doivent uniquement être reliées avec les sujets à l'ordre du jour. Toutes autres questions seront reportées à la prochaine séance ordinaire du conseil municipal.
  23 au 30 septembre 2022

• Séance ordinaire du 28 septembre 2022 (19h00)

  Ordre du jour de la séance ordinaire du Conseil de la MRC d'Arthabaska.
  22 septembre au 28 octobre 2022

• Séance ordinaire du 6 septembre (18h00)

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Vous pouvez soumettre votre question en ligne en vue de la période de questions
  2 au 30 septembre 2022

• Séance ordinaire du 31 août 2022 (19h00)

  Ordre du jour de la séance ordinaire du Conseil de la MRC d'Arthabaska.
  25 août au 25 septembre 2022

• Séance ordinaire du 15 août 2022 (18h00)

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Exceptionnellement, nous offrons à la population la chance de soumettre leur question en ligne en vue de la période de questions
  13 août au 13 septembre 2022

• Séance ordinaire du 4 juillet 2022 (18h00)

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Exceptionnellement, nous offrons à la population la chance de soumettre leur question en ligne en vue de la période de questions
  30 juin au 31 juillet 2022

• Séance ordinaire du 29 juin 2022 (19h00)

  Ordre du jour de la séance ordinaire du Conseil de la MRC d'Arthabaska.
  23 juin au 10 juillet 2022

• Séance extraordinaire du 20 juin 2022 (17h30)

  Ordre du jour de la séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Nous offrons à la population la chance de soumettre leur question en ligne en vue de la période de questions
  20 juin au 4 juillet 2022

• Séance ordinaire du 6 juin 2022 (18h00)

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Exceptionnellement, nous offrons à la population la chance de soumettre leur question en ligne en vue de la période de questions
  3 au 30 juin 2022

• Séance ordinaire du 1er juin 2022 (20h00)

  Ordre du jour de la séance du conseil de la MRC d'Arthabaska
  2 au 12 juin 2022

• Avis public de changement au calendrier des séances du conseil de la MRC

  CHANGEMENT AU CALENDRIER DES SÉANCES DU CONSEIL DE LA MRC D'ARTHABASKA POUR L'ANNÉE 2022
  25 mai au 11 décembre 2022

• Séance extraordinaire du 16 mai 2022 (17h30)

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Exceptionnellement, nous offrons à la population la chance de soumettre leur question en ligne en vue de la période de questions
  13 mai au 1 juin 2022

• Séance ordinaire du 2 mai 2022 (18h00)

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Exceptionnellement, nous offrons à la population la chance de soumettre leur question en ligne en vue de la période de questions
  29 avril au 31 mai 2022

• Séance ordinaire du 27 avril 2022 (19h00)

  Ordre du jour de la séance du conseil de la MRC d'Arthabaska
  26 au 30 avril 2022

• Avis public de changement au calendrier des séances du conseil de la MRC

  CHANGEMENT AU CALENDRIER DES SÉANCES DU CONSEIL DE LA MRC D'ARTHABASKA POUR L'ANNÉE 2022
  13 avril au 11 décembre 2022

• Séance ordinaire du 4 avril 2022 (18h00)

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Exceptionnellement, nous offrons à la population la chance de soumettre leur question en ligne en vue de la période de questions
  1 au 30 avril 2022

• Séance ordinaire du 30 mars 2022 (19h00)

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Nous offrons à la population la chance de soumettre leur question en ligne en vue de la période de questions
  25 mars au 2 avril 2022

• Avis public du changement de lieu de la séance du conseil de la MRC prévue le 30 mars 2022

  CHANGEMENT DU LIEU D'UNE SÉANCE DU CONSEIL DE LA MRC D'ARTHABASKA
  15 au 31 mars 2022

• Séance ordinaire du 14 mars 2022 (18h00)

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Exceptionnellement, nous offrons à la population la chance de soumettre leur question en ligne en vue de la période de questions
  11 au 31 mars 2022

• Séance extraordinaire du 21 février 2022 (18h00)

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Exceptionnellement, nous offrons à la population la chance de soumettre leur question en ligne en vue de la période de questions
  18 février au 18 mars 2022

• Séance ordinaire du 16 février 2022 (19h00)

  Ordre du jour de la séance du conseil de la MRC d'Arthabaska
  11 au 21 février 2022

• Séance ordinaire du 7 février 2021 (18h00)

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Exceptionnellement, nous offrons à la population la chance de soumettre leur question en ligne en vue de la période de questions
  4 au 28 février 2022

• Avis public de la tenue des séances du conseil de la MRC par Visioconférence

  TENUE DES SÉANCES DU CONSEIL PAR VISIOCONFÉRENCE JUSQU'À NOUVEL ORDRE
  26 janvier au 26 mars 2022

• Avis public du changement de lieu de la tenue ds séances du conseil de la MRC

  TENUE DES SÉANCES DU CONSEIL PAR VISIOCONFÉRENCE JUSQU'À NOUVEL ORDRE
  26 janvier au 26 mars 2022

• Résumé du nouveau code d’éthique et de déontologie des membres du conseil municipal

  Résumé du projet de règlement numéro 1445-2022 constituant le nouveau code d’éthique et de déontologie des membres du conseil municipal.
  26 janvier au 7 février 2022

• Séance ordinaire du 17 janvier 2021 (18h00)

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Exceptionnellement, nous offrons à la population la chance de soumettre leur question en ligne en vue de la période de questions
  14 au 31 janvier 2022

• Adoption règlements no 413, 414, 415, 416, 417, 418

  Règlements numéro 413, 414, 415, 416, 417 et 418 ayant pour objet les règles de répartition des contributions des municipalités locales pour l'exercice financier 2022 de la MRC d'Arthabaska
  20 au 28 décembre 2021

• Séance extraordinaire du 20 décembre 2021 (18h00)

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Exceptionnellement, nous offrons à la population la chance de soumettre leur question en ligne en vue de la période de questions
  17 au 31 décembre 2021

• Séance extraordinaire du 20 décembre 2021 (18h15)

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Exceptionnellement, nous offrons à la population la chance de soumettre leur question en ligne en vue de la période de questions
  17 au 31 décembre 2021

• Séance ordinaire du 6 décembre 2021 (18h00)

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Exceptionnellement, nous offrons à la population la chance de soumettre leur question en ligne en vue de la période de questions
  3 au 31 décembre 2021

• Séance ordinaire du Conseil de la MRC du 8 décembre 2021 (15h)

  Ordre du jour de la séance ordinaire du Conseil de la MRC d'Arthabaska.
  2 au 9 décembre 2021

• Séance extraordinaire du 22 novembre 2021 (17h30)

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Exceptionnellement, nous offrons à la population la chance de soumettre leur question en ligne en vue de la période de questions
  19 novembre au 5 décembre 2021

• Séance ordinaire du Conseil de la MRC du 24 novembre 2021 (19h)

  Ordre du jour de la séance ordinaire du Conseil de la MRC d'Arthabaska.
  19 au 25 novembre 2021

• Séance ordinaire du 15 novembre 2021 (18h00)

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Exceptionnellement, nous offrons à la population la chance de soumettre leur question en ligne en vue de la période de questions
  12 novembre au 12 décembre 2021

• Calendrier des séances publiques de la MRC d'Arthabaska - 2022

  Calendrier 2022 des séances ordinaires du Conseil de la MRC d'Arthabaska.
  22 octobre au 22 novembre 2021

• Séance ordinaire du Conseil de la MRC du 13 octobre 2021 (19h)

  Ordre du jour de la séance ordinaire du Conseil de la MRC d'Arthabaska.
  7 au 14 octobre 2021

• Séance ordinaire du 4 octobre 2021 (18h00)

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Exceptionnellement, nous offrons à la population la chance de soumettre leur question en ligne en vue de la période de questions
  4 octobre au 4 novembre 2021

• Adoption Règlement no 407

  Règlement numéro 407 modifiant le règlement numéro 200 édictant le Schéma d'aménagement et de développement de la MRC d'Arthabaska.
  27 septembre au 4 octobre 2021

• Adoption Règlement no 408

  Règlement numéro 408 modifiant le règlement numéro 200 édictant le Schéma d'aménagement et de développement de la MRC d'Arthabaska.
  27 septembre au 4 octobre 2021

• Adoption Règlement no 409

  Règlement numéro 409 ayant pour objet de modifier le règlement 230 concernant la gestion des matières résiduelles.
  21 septembre au 5 octobre 2021

• Adoption Règlement no 410

  Règlement numéro 410 modifiant le règlement numéro 400 concernant la gestion contractuelle.
  21 septembre au 5 octobre 2021

• Avis public du calendrier des séances ordinaires du conseil municipal 2022

  Calendrier des séances ordinaires du conseil municipal de la Ville de Victoriaville 2022.
  17 septembre au 14 octobre 2021

• Séance extraordinaire du 20 septembre 2021 (17h30)

  Ordre du jour de la séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Exceptionnellement, nous offrons à la population la chance de soumettre leur question en ligne en vue de la période de questions
  17 septembre au 3 octobre 2021

• Séance extraordinaire du 20 septembre 2021 (17h45)

  Ordre du jour de la séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Exceptionnellement, nous offrons à la population la chance de soumettre leur question en ligne en vue de la période de questions
  17 septembre au 3 octobre 2021

• Séance ordinaire du 7 septembre 2021 (18h00)

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Exceptionnellement, nous offrons à la population la chance de soumettre leur question en ligne en vue de la période de questions
  7 septembre au 1 octobre 2021

• Séance ordinaire du Conseil de la MRC du 8 septembre 2021 (19h)

  Ordre du jour de la séance ordinaire du Conseil de la MRC d'Arthabaska.
  3 au 9 septembre 2021

• Séance ordinaire du 16 août 2021 (18h00)

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Exceptionnellement, nous offrons à la population la chance de soumettre leur question en ligne en vue de la période de questions
  13 août au 7 septembre 2021

• Séances du Conseil de la MRC: Changement temporaire du lieu

  Les prochaines séances du Conseil de la MRC d'Arthabaska auront lieu exceptionnellement au Pavillon du Mont Arthabaska.
  14 juillet au 9 décembre 2021

• Séance ordinaire du 5 juillet 2021 (18h00)

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Exceptionnellement, nous offrons à la population la chance de soumettre leur question en ligne en vue de la période de questions
  5 juillet au 5 août 2021

• Séance ordinaire du Conseil de la MRC du 7 juillet 2021 (18h30)

  Ordre du jour de la séance ordinaire du Conseil de la MRC d'Arthabaska.
  2 au 8 juillet 2021

• Séance ordinaire du 7 juin 2021 (18h00)

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Exceptionnellement, nous offrons à la population la chance de soumettre leur question en ligne en vue de la période de questions
  4 juin au 4 juillet 2021

• Séance ordinaire du Conseil de la MRC du 9 juin 2021 (18h30)

  Ordre du jour de la séance ordinaire du Conseil de la MRC d'Arthabaska.
  3 au 10 juin 2021

• Séance ordinaire du Conseil de la MRC du 19 mai 2021 (18h00)

  Ordre du jour de la séance ordinaire du Conseil de la MRC d'Arthabaska.
  14 au 20 mai 2021

• Séance ordinaire du 3 mai 2021 (18h00)

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Exceptionnellement, nous offrons à la population la chance de soumettre leur question en ligne en vue de la période de questions
  3 mai au 2 juin 2021

• Dérogations mineures - séance du conseil municipal du 3 mai 2021

  Demandes concernant des immeubles situés au:

  • 1016, boulevard des Bois-Francs Sud
  • 90, boulevard des Bois-Francs Sud
  • 602, boulevard des Bois-Francs Sud
  • 271-273, boulevard des Bois-Francs Sud
  17 avril au 4 mai 2021

• Séance extraordinaire du 19 avril 2021 (17h30)

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Exceptionnellement, nous offrons à la population la chance de soumettre leur question en ligne en vue de la période de questions
  16 avril au 16 mai 2021

• Séance ordinaire du 6 avril 2021 (18h00)

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Exceptionnellement, nous offrons à la population la chance de soumettre leur question en ligne en vue de la période de questions
  1 avril au 1 mai 2021

• Séance ordinaire du Conseil de la MRC du 7 avril 2021 (19h00)

  Ordre du jour de la séance ordinaire du Conseil de la MRC d'Arthabaska.
  1 au 8 avril 2021

• Séance extraordinaire du 29 mars 2021 (18h00)

  Ordre du jour de la séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Exceptionnellement, nous offrons à la population la chance de soumettre leur question en ligne en vue de la période de questions
  26 mars au 25 avril 2021

• Séance ordinaire du 15 mars 2021 (18h00)

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Exceptionnellement, nous offrons à la population la chance de soumettre leur question en ligne en vue de la période de questions
  12 mars au 11 avril 2021

• Séance ordinaire du Conseil de la MRC du 10 mars 2021 (19h00)

  Ordre du jour de la séance ordinaire du Conseil de la MRC d'Arthabaska.
  4 au 11 mars 2021

• Séance extraordinaire du 22 février 2021 (17h30)

  Ordre du jour de la séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Exceptionnellement, nous offrons à la population la chance de soumettre leur question en ligne en vue de la période de questions
  20 février au 22 mars 2021

• Séance ordinaire du Conseil jeunesse de Victoriaville - 16 février 2021 (18h00)

  Ordre du jour de la séance du Conseil jeunesse de la Ville de Victoriaville. Exceptionnellement, nous offrons à la population la chance de soumettre leur question en ligne en vue de la période de questions
  15 février au 15 mars 2021

• Séance ordinaire du 1er février 2021 (18h00)

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Exceptionnellement, nous offrons à la population la chance de soumettre leur question en ligne en vue de la période de questions
  29 janvier au 28 février 2021

• Séance ordinaire du 11 janvier 2021 (18h00)

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Exceptionnellement, nous offrons à la population la chance de soumettre leur question en ligne en vue de la période de questions
  8 au 31 janvier 2021

• Séance extraordinaire du 14 décembre 2020 (18h00)

  Ordre du jour de la séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Exceptionnellement, nous offrons à la population la chance de soumettre leur question en ligne en vue de la période de questions
  11 décembre 2020 au 10 janvier 2021

• Séance extraordinaire du 7 décembre 2020 (17h30)

  Ordre du jour de la séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Exceptionnellement, nous offrons à la population la chance de soumettre leur question en ligne en vue de la période de questions
  7 décembre 2020 au 6 janvier 2021

• Séance ordinaire du 7 décembre 2020 (18h00)

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Exceptionnellement, nous offrons à la population la chance de soumettre leur question en ligne en vue de la période de questions
  7 décembre 2020 au 6 janvier 2021

• Séance ordinaire du Conseil de la MRC du 10 février 2021 (19h00)

  Ordre du jour de la séance ordinaire du Conseil de la MRC d'Arthabaska.
  3 décembre 2020 au 11 février 2021

• Séance ordinaire du Conseil de la MRC du 9 décembre 2020 (16h00)

  Ordre du jour de la séance ordinaire du Conseil de la MRC d'Arthabaska.
  3 au 10 décembre 2020

• Calendrier des séances publiques de la MRC d'Arthabaska - 2021

  Calendrier 2021 des séances ordinaires du Conseil de la MRC d'Arthabaska et du comité administratif.
  26 novembre au 26 décembre 2020

• Séances ordinaires de la MRC: Changement d'heure ou de lieu

  La séance ordinaire du 25 novembre 2020 du Conseil de la MRC aura lieu à 19 h 00 de l'après-midi, à huis clos par vidéoconférence. La séance ordinaire du 9 décembre 2020 du Conseil de la MRC aura lieu à 16 h 00 de l'après-midi, à huis clos par vidéoconférence.
  23 novembre au 10 décembre 2020

• Séance ordinaire du Conseil de la MRC du 25 novembre 2020 (19h00)

  Ordre du jour de la séance ordinaire du Conseil de la MRC d'Arthabaska.
  20 au 26 novembre 2020

• Séance extraordinaire du 2 novembre 2020 (17h45)

  Ordre du jour de la séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Exceptionnellement, nous offrons à la population la chance de soumettre leur question en ligne en vue de la période de questions
  2 novembre au 1 décembre 2020

• Séance ordinaire du 2 novembre 2020 (18h00)

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Exceptionnellement, nous offrons à la population la chance de soumettre leur question en ligne en vue de la période de questions
  2 novembre au 1 décembre 2020

• Séance ordinaire du 10 novembre 2020 de la MRC: Changement d'heure et de lieu

  La séance ordinaire du 10 novembre 2020 du Conseil de la MRC aura lieu à 11 h 00 de l'avant-midi, à huis clos par vidéoconférence.
  26 octobre au 11 novembre 2020

• Séance ordinaire du 14 octobre 2020 de la MRC: Changement du lieu

  La séance ordinaire du 14 octobre 2020 du Conseil de la MRC aura lieu à huis clos par vidéoconférence.
  7 au 15 octobre 2020

• Séance ordinaire du 5 octobre 2020 (18h00)

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Exceptionnellement, nous offrons à la population la chance de soumettre leur question en ligne en vue de la période de questions
  2 au 31 octobre 2020

• Calendrier des séances ordinaires du Conseil municipal - 2021

  Adoption du calendrier 2021 des séances ordinaires du Conseil municipal.
  22 septembre au 23 octobre 2020

• Séance ordinaire du 8 septembre 2020 (18h00)

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Exceptionnellement, nous offrons à la population la chance de soumettre leur question en ligne en vue de la période de questions
  4 septembre au 3 octobre 2020

• Séance ordinaire du Conseil de la MRC du 9 septembre 2020 (19h00)

  Ordre du jour de la séance ordinaire du Conseil de la MRC d'Arthabaska.
  3 au 30 septembre 2020

• Séances ordinaires du Conseil de la MRC: Changement temporaire du lieu

  Les quatre (4) prochaines séances ordinaires du Conseil de la MRC auront lieu exceptionnellement au Pavillon du Mont Arthabaska.
  3 septembre au 10 décembre 2020

• Séance ordinaire du 17 août 2020 (18h00)

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Exceptionnellement, nous offrons à la population la chance de soumettre leur question en ligne en vue de la période de questions
  14 août au 13 septembre 2020

• Séance ordinaire du 6 juillet 2020 (18h00)

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Exceptionnellement, nous offrons à la population la chance de soumettre leur question en ligne en vue de la période de questions
  3 juillet au 2 août 2020

• Séance ordinaire du Conseil de la MRC du 8 juillet 2020 (16h30)

  Ordre du jour de la séance ordinaire du Conseil de la MRC d'Arthabaska. En raison du huis-clos, la séance aura lieu à distance, virtuellement. Le contenu sera enregistré et rendu public à compter du lendemain de la séance. Exceptionnellement, nous offrons à la population la chance de soumettre leur question en ligne avant le 8 juillet à 13h, en vue de la période de questions.
  3 au 31 juillet 2020

• Séance ordinaire du Conseil de la MRC du 10 juin 2020 (16h30)

  Ordre du jour de la séance ordinaire du Conseil de la MRC d'Arthabaska. En raison du huis-clos, la séance aura lieu à distance, virtuellement. Le contenu sera enregistré et rendu public à compter du lendemain de la séance. Exceptionnellement, nous offrons à la population la chance de soumettre leur question en ligne en vue de la période de questions.
  4 au 11 juin 2020

• Séance ordinaire du 1er juin 2020 (18h00)

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Exceptionnellement, nous offrons à la population la chance de soumettre leur question en ligne en vue de la période de questions
  1 juin au 1 juillet 2020

• Séance ordinaire du Conseil de la MRC du 13 mai 2020 (16h30)

  Ordre du jour de la séance ordinaire du Conseil de la MRC d'Arthabaska. En raison du huis-clos, la séance aura lieu à distance, virtuellement. Le contenu sera enregistré et rendu public à compter du lendemain de la séance. Exceptionnellement, nous offrons à la population la chance de soumettre leur question en ligne en vue de la période de questions.
  12 mai au 11 juin 2020

• Séance ordinaire du 4 mai 2020 (18h00)

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Exceptionnellement, nous offrons à la population la chance de soumettre leur question en ligne en vue de la période de questions
  4 mai au 3 juin 2020

• Séance ordinaire du 6 avril 2020 (18h00)

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Exceptionnellement, nous offrons à la population la chance de soumettre leur question en ligne en vue de la période de questions
  3 avril au 3 mai 2020

• Séance extraordinaire du 23 mars (17h00)

  Ordre du jour de la séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Victoriaville.
  20 mars au 19 avril 2020

• Séance ordinaire du 16 mars 2020 (18h00)

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville. Exceptionnellement, nous offrons à la population la chance de soumettre leur question en ligne en vue de la période de questions
  13 mars au 12 avril 2020

• Séance extraordinaire du 10 février (17h00)

  Ordre du jour de la séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Victoriaville.
  10 février au 11 mars 2020

• Séance ordinaire du 3 février 2020 (18h00)

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville.
  3 février au 4 mars 2020

• Séance extraordinaire du 27 janvier (17h00)

  Ordre du jour de la séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Victoriaville.
  27 janvier au 26 février 2020

• Séance ordinaire du 13 janvier 2020 (18h00)

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville.
  10 janvier au 9 février 2020

• Séance extraordinaire du 9 décembre 2019 (18h30)

  Une séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Victoriaville se déroulera le lundi 4 novembre 2019, à 18h30, à l'hôtel de ville de Victoriaville.
  9 décembre 2019 au 8 janvier 2020

• Séance ordinaire du 2 décembre 2019 (18h00)

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville.
  2 décembre 2019 au 1 janvier 2020

• Séance ordinaire du 4 novembre 2019 (18h00)

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville.
  1 novembre au 1 décembre 2019

• Calendrier des séances ordinaires du Conseil municipal - 2020

  Adoption du calendrier 2020 des séances ordinaires du Conseil municipal.
  11 octobre au 10 novembre 2019

• Séance ordinaire du 7 octobre 2019 (18h00)

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville.
  7 octobre au 6 novembre 2019

• Séance ordinaire du 3 septembre 2019 (18h00)

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville.
  30 août au 29 septembre 2019

• Séance ordinaire du 12 août 2019 (18h00)

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville
  9 août au 8 septembre 2019

• Séance ordinaire du 2 juillet 2019 (18h00)

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville
  2 juillet au 1 août 2019

• Séance extraordinaire du 17 juin 2019 (17h00)

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville
  17 juin au 17 juillet 2019

• Séance ordinaire du 3 juin 2019 (18h00)

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville
  3 juin au 1 juillet 2019

• Séance ordinaire du 6 mai 2019 (18h00)

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville
  3 mai au 2 juin 2019

• Adoption règlements nos 1283-2019 et 1284-2019

  Nature des règlements adoptés:

  • L'utilisation extérieure des pesticides et des engrais;
  • Modifier le règlement sur la rémunération des élus municipaux.
  10 avril au 10 mai 2019

• Séance ordinaire du 8 avril 2019 (18h00)

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville
  8 avril au 8 mai 2019

• Projet de règlement no 1284-2019 (rémunération des élus)

  Le projet de règlement vise à maintenir le revenu des élus municipaux au même niveau, suivant des modifications de la loi fédéral, afin de maintenir le caractère attractif du rôle d'élu.
  16 mars au 9 avril 2019

• Calendrier des séances du conseil modifié - avril 2019

  Adoption d'une résolution modifiant le calendrier 2019 des séances ordinaires du Conseil municipal, de manière à ce que la séance ordinaire du lundi 1er avril 2019 soit tenue le 8 avril 2019 à 18h.
  15 mars au 9 avril 2019

• Séance ordinaire du 11 mars 2019 (18h00)

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville
  10 mars au 9 avril 2019

• Séance extraordinaire du 18 février 2019 (17h30)

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville
  18 février au 20 mars 2019

• Séance ordinaire du 4 février 2019 (18h00)

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville
  4 février au 6 mars 2019

• Séance ordinaire du 14 janvier 2019 (18h00)

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville
  11 janvier au 10 février 2019

• Séance extraordinaire du 17 décembre 2018 (18h00)

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville
  17 décembre 2018 au 16 janvier 2019

• Séance extraordinaire du 17 décembre 2018 (18h30)

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville
  17 décembre 2018 au 16 janvier 2019

• Séance ordinaire du 3 décembre 2018 (18h00)

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville
  3 décembre 2018 au 2 janvier 2019

• Séance extraordinaire du 26 novembre 2018 (17h30)

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville
  26 novembre au 26 décembre 2018

• Dérogations mineures - séance ordinaire du 3 décembre 2018

  Demandes concernant des immeubles situés au:

  • 169, rue Honoré;
  • 8 à 10, boul. Labbé Sud;
  • 5, avenue Pie-X;
  17 novembre au 17 décembre 2018

• Séance ordinaire du 5 novembre 2018 (18h00)

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville
  5 novembre au 5 décembre 2018

• Dérogations mineures - séance ordinaire du 5 novembre 2018

  Demandes concernant des immeubles situés au:

  • 425, boul. de la Bonaventure;
  • 4, rue Antoinette;
  • 567, boul. des Bois-Francs Sud;
  • 19, rue de l'Amitié;
  • 309 à 311, boul. des Bois-Francs Sud.
  20 octobre au 5 novembre 2018

• Calendrier des séances ordinaires du Conseil municipal - 2019

  Adoption du calendrier 2019 des séances ordinaires du Conseil municipal.
  10 octobre au 9 novembre 2018

• Séance ordinaire du 1er octobre 2018 (18h00)

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville
  28 septembre au 28 octobre 2018

• Séance extraordinaire du 17 septembre 2018 (17h30)

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville
  14 septembre au 14 octobre 2018

• Séance ordinaire du 4 septembre 2018 (18h00)

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville
  4 septembre au 4 octobre 2018

• Séance ordinaire du 13 août 2018 (18h00)

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville
  10 août au 9 septembre 2018

• Séance extraordinaire du 12 juillet 2018 (16h30)

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville
  12 juillet au 11 août 2018

• Séance ordinaire du 3 juillet 2018 (18h00)

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville
  3 juillet au 2 août 2018

• Séance extraordinaire du 18 juin 2018 (17h30)

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville
  15 juin au 15 juillet 2018

• Séance ordinaire du 4 juin 2018 (18h00)

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville
  4 juin au 4 juillet 2018

• Dérogations mineures - séance ordinaire du 4 juin 2018

  Demandes concernant des immeubles situés au:

  • 50, rue Raoul;
  • 55, rue Drolet;
  • 32, rue Roland;
  • 6, rue du Belvédère;
  • 433, boul. des Bois-Francs Nord.
  16 mai au 15 juin 2018

• Séance extraordinaire du 14 mai 2018 (17h30)

  Ordre du jour de la séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Victoriaville
  14 mai au 13 juin 2018

• Séance ordinaire du 7 mai 2018 (18h00)

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville
  4 mai au 3 juin 2018

• Séance ordinaire du 3 avril 2018 (18h00)

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville
  3 avril au 3 mai 2018

• Adoption règlement nos 1219-2018 (code d'éthique et de déontologie du Conseil municipal)

  Nature du règlement adopté:

  • Nouveau code d’éthique et de déontologie des membres du Conseil municipal de la Ville de Victoriaville
  18 mars au 17 avril 2018

• Séance ordinaire du 12 février 2018 (18h00)

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville
  12 mars au 11 avril 2018

• Adoption règlement no 1219-2018 (code d'éthique et de déontologie des membres du Conseil municipal)

  Ce règlement vise l'adoption d'un code d'éthique et de déontologie pour les membres du Conseil municipal.
  4 au 12 mars 2018

• Séance extraordinaire du 26 février 2018 (17h30)

  Ordre du jour de la séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Victoriaville
  23 février au 25 mars 2018

• Séance extraordinaire du 19 février 2018 (17h00)

  Ordre du jour de la séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Victoriaville
  19 février au 21 mars 2018

• Séance ordinaire du 5 février 2018

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville
  2 février au 4 mars 2018

• Séance ordinaire du 15 janvier 2018

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville
  12 janvier au 11 février 2018

• Séance extraordinaire du 18 décembre 2017 (18h30)

  Ordre du jour de la séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Victoriaville
  15 décembre 2017 au 14 janvier 2018

• Séance ordinaire du 4 décembre 2017

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville.
  1 au 31 décembre 2017

• Séance ordinaire du 13 novembre 2017

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville.
  13 novembre au 13 décembre 2017

• Calendrier des séances ordinaires du Conseil municipal - 2018

  Adoption du calendrier 2018 des séances ordinaires du Conseil municipal.
  13 octobre au 12 novembre 2017

• Approbation MRC - résolutions PPCMOI

  Ces résolutions visent:

  • à permettre la construction d’un écoquartier et la construction d’habitations multifamiliales isolées de trois étages sur l'immeuble situé au numéro 5, rue Boutet;
  • à permettre l’usage industriel de transformation de matière plastique dans l’immeuble situé au numéro 225, avenue Pie X;
  • à permettre l’utilisation du bâtiment situé au numéro 104A, rue de l’Académie à des fins d’entreposage de biens personnels.
  8 octobre au 7 novembre 2017

• Séance ordinaire du 2 octobre 2017

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville.
  2 octobre au 1 novembre 2017

• Séance ordinaire du 11 septembre 2017

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville.
  8 septembre au 8 octobre 2017

• Séance ordinaire du 14 août 2017

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville.
  11 août au 10 septembre 2017

• Modification du calendrier des séances ordinaires du Conseil municipal (septembre 2017)

  Déplacement de la séance publique du 5 au 11 septembre 2017, à la même heure.
  18 juin au 11 septembre 2017

• Séance ordinaire du 5 juin 2017

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal de la Ville de Victoriaville.
  2 juin au 2 juillet 2017

• Séance extraordinaire du 15 mai 2017 (17h30)

  Ordre du jour de la séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Victoriaville
  15 mai au 14 juin 2017

• Séance ordinaire du 1er mai 2017

  Ordre du jour de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Victoriaville.
  28 avril au 28 mai 2017

• Dérogations mineures Les Conseillers Roncon inc. (séance ordinaire du 1er mai 2017)

  Demandes concernant un immeuble situé au 355, boulevard Labbé Nord.
  13 avril au 1 mai 2017

• Séance ordinaire du 3 avril 2017

  Ordre du jour de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Victoriaville.
  3 avril au 3 mai 2017

• Séance ordinaire du 13 mars 2017

  Ordre du jour de la séance du conseil municipal.
  13 mars au 12 avril 2017

• Séance ordinaire du 6 février 2017

  Ordre du jour de la séance ordinaire du Conseil municipal.
  3 février au 3 mars 2017

• Séance extraordinaire du 24 janvier 2017, à 12h30

  Ordre du jour de la séance extraordinaire du Conseil municipal.
  23 janvier au 22 février 2017

• Séance extraordinaire du 16 janvier 2017 (17h30)

  Ordre du jour de la séance extraordinaire du Conseil municipal.
  16 janvier au 15 février 2017

• Séance ordinaire du 9 janvier 2017

  Ordre du jour de la séance ordinaire du Conseil municipal.
  9 janvier au 8 février 2017

• Séance ordinaire du 5 décembre 2016

  Ordre du jour de la séance ordinaire du Conseil municipal.
  5 décembre 2016 au 4 janvier 2017

• Séance extraordinaire du 28 novembre 2016 (17h30)

  Ordre du jour de la séance extraordinaire.
  25 novembre au 25 décembre 2016

• Séance ordinaire du 7 novembre 2016

  Ordre du jour de la séance ordinaire du Conseil municipal.
  4 novembre au 4 décembre 2016

• Séance extraordinaire du 31 octobre 2016 (17h00)

  Ordre du jour de la séance extraordinaire du Conseil municipal.
  28 octobre au 27 novembre 2016

• Séance ordinaire du 3 octobre 2016

  Ordre du jour de la séance ordinaire du Conseil municipal.
  30 septembre au 30 octobre 2016

• Séance extraordinaire du 20 septembre 2016

  Ordre du jour de la séance extraordinaire.
  20 septembre au 20 octobre 2016

• Adoption règlements nos 1156-2016, 1157-2016, 1158-2016 et 1159-2016

  Pour interdire le virage à droite sur feu rouge à certaines intersections, pour modifier le code d'éthique et de déontologie des employés et des membres du conseil municipal, et pour interdire les chevaux dans les parcs, les places publiques, les terrains de jeux, les trottoirs, les pistes cyclables et tous les événements publics.
  11 septembre au 11 octobre 2016

• Séance ordinaire du 6 septembre 2016

  Ordre du jour.

  2 septembre au 2 octobre 2016

• Code d'éthique et de déontologie des membres du Conseil municipal - projet de règlement no 1158-2016

  La modification du code d’éthique et de déontologie vise à interdire certaines annonces lors d’activités de financement politique.

  24 août au 6 septembre 2016

• Séance ordinaire du 15 août 2016

  Ordre du jour de séance ordinaire du conseil municipal de Victoriaville.

  12 août au 11 septembre 2016

• Séance extraordinaire du 16 mai 2016, 18h

  16 mai au 15 juin 2016

• Dérogations mineures - séance du Conseil municipal (7 mars 2016)

  17 février au 18 mars 2016

• Séance ordinaire du 11 janvier 2016

  8 janvier au 7 février 2016

• Dérogations mineures - séance ordinaire du 11 janvier 2016

  20 décembre 2015 au 16 janvier 2016

• Séance extraordinaire du 14 décembre 2015 (18h00)

  11 décembre 2015 au 10 janvier 2016

• Séance extraordinaire du 14 décembre 2015 (18h30)

  11 décembre 2015 au 10 janvier 2016

• Séance ordinaire du 7 décembre 2015

  4 décembre 2015 au 3 janvier 2016

• Adoption prévisions budgétaires et programme triennal des immobilisations

  2 au 14 décembre 2015

• Dérogations mineures - séance ordinaire du 7 décembre 2015

  18 novembre au 7 décembre 2015

• Calendrier des séances ordinaires du Conseil municipal - 2016

  8 novembre au 7 décembre 2015

• Ordre du jour - Séance ordinaire du conseil municipal du 1er décembre 2014

  28 novembre au 28 décembre 2014

• Séance extraordinaire du Conseil municipal

  7 novembre au 7 décembre 2014

• Ordre du jour - Séance ordinaire du conseil municipal du 3 novembre 2014

  3 novembre au 3 décembre 2014

• Ordre du jour - Séance ordinaire du conseil municipal du 6 octobre 2014

  3 octobre au 2 novembre 2014

• Ordre du jour - Séance ordinaire du conseil municipal du 2 septembre 2014

  29 août au 28 septembre 2014

• Ordre du jour - Séance ordinaire du conseil municipal du 11 août 2014

  8 août au 7 septembre 2014

• Ordre du jour - Séance ordinaire du conseil municipal du 7 juillet 2014

  4 juillet au 3 août 2014

• Ordre du jour - Séance ordinaire du conseil municipal du 2 juin 2014

  30 mai au 29 juin 2014

• Ordre du jour - Séance ordinaire du conseil municipal du 26 mai 2014

  23 mai au 22 juin 2014

• Ordre du jour - Séance ordinaire du conseil municipal du 5 mai 2014

  2 mai au 1 juin 2014

• Ordre du jour - Séance ordinaire du conseil municipal du 7 avril 2014

  3 avril au 3 mai 2014

• Ordre du jour - Séance ordinaire du conseil municipal du 10 mars 2014

  7 mars au 6 avril 2014

• Adoption règlement no 1076-2014 (code d’éthique et de déontologie des membres du Conseil municipal)

  26 février au 10 mars 2014

• Ordre du jour - Séance ordinaire du conseil municipal du 3 février 2014

  31 janvier au 2 mars 2014

• Ordre du jour - Séance ordinaire du conseil municipal du 27 janvier 2014

  24 janvier au 23 février 2014

• Ordre du jour - Séance ordinaire du conseil municipal du 13 janvier 2014

  13 janvier au 12 février 2014

• Ordre du jour - Séance ordinaire du conseil municipal du 11 novembre 2013

  8 novembre au 8 décembre 2013

• Ordre du jour - Séance ordinaire du conseil municipal du 2 octobre 2013

  1 au 31 octobre 2013

• Ordre du jour - Séance extraordinaire du conseil municipal du 16 septembre 2013

  13 septembre au 13 octobre 2013

• Ordre du jour - Séance ordinaire du Conseil municipal du 3 septembre 2013

  30 août au 29 septembre 2013

• Modification calendrier séances ordinaires du Conseil municipal – 2013

  10 juillet au 10 août 2013

• Ordre du jour - Séance du Conseil du 4 mars 2013

  1 au 5 mars 2013

• Ordre du jour - Séance du conseil du 3 décembre

  30 novembre au 4 décembre 2012

• Séance extraordinaire du Conseil municipal du 12 novembre - Ordre du jour

  9 novembre au 9 décembre 2012

• Séance extraordinaire du Conseil municipal du 15 octobre 2012 - Ordre du jour

  12 au 16 octobre 2012

• Séance ordinaire du Conseil du 3 octobre 2011

  13 septembre au 13 octobre 2011

• Séance extraordinaire du conseil municipal du 13 décembre à 20 h - ordre du jour

  9 décembre 2010 au 13 janvier 2011

• Séance extraordinaire du conseil municipal du 13 décembre à 20 h 30 - ordre du jour

  9 décembre 2010 au 8 janvier 2011

• Règlement 917-2010 : rémunération du maire et des conseillers

  19 novembre au 19 décembre 2010

• Dérogations mineures - séance du conseil du 6 décembre 2010

  15 novembre au 7 décembre 2010

• Séance extraordinaire du conseil municipal du 15 novembre à 17 h - ordre du jour

  12 novembre au 12 décembre 2010

• Séance extraordinaire du conseil municipal du 12 octobre à 17 h - ordre du jour

  8 octobre au 7 novembre 2010

• Séance extraordinaire du conseil municipal du 30 août à 17 h - ordre du jour

  26 août au 25 septembre 2010

• Dérogations mineures - séance du conseil du 7 septembre 2010

  18 août au 8 septembre 2010

• Dérogations mineures - séance du conseil du 7 septembre 2010

  18 août au 8 septembre 2010

• Séance extraordinaire du conseil municipal du 9 août à 17 h - ordre du jour

  5 au 31 août 2010

• Dérogations mineures - séance du conseil du 9 août

  21 juillet au 10 août 2010

• Dérogations mineures - séance du conseil du 2 août

  16 juillet au 3 août 2010

• Séance extraordinaire du conseil municipal du 28 juin à 17 h - ordre du jour

  23 juin au 23 juillet 2010

• Demandes de dérogations mineures / Séance du Conseil Municipal du 5 juillet 2010

  15 juin au 6 juillet 2010

• Dérogations mineures - séance du conseil du 7 juin

  17 mai au 8 juin 2010

• Présentation des rapports financiers de la Ville - Séance du conseil du 3 mai

  16 avril au 4 mai 2010

• Séance extraordinaire du conseil municipal du 19 avril à 17 h - ordre du jour

  16 au 20 avril 2010

• Demandes de dérogations mineures / Séance du Conseil Municipal du 3 mai 2010

  12 avril au 4 mai 2010

• Demandes de dérogations mineures / Séance du Conseil Municipal du 19 avril 2010

  29 mars au 19 avril 2010

• Séance extraordinaire du Conseil municipal du 22 février 2010 - ordre du jour

  18 février au 20 mars 2010

• Demande de Dérogations mineures / Séance du Conseil municipal du 1er février 2010

  11 janvier au 10 février 2010

• Demandes de dérogations mineures / Séance du Conseil municipal du lundi 11 janvier 2010

  18 décembre 2009 au 17 janvier 2010

• Séance extraordinaire du conseil municipal du 14 décembre à 20 H - ordre du jour

  11 décembre 2009 au 10 janvier 2010

• Séance extraordinaire du conseil municipal du 14 décembre à 21 H - ordre du jour

  11 décembre 2009 au 10 janvier 2010

• Séance extraordinaire du conseil du 14 décembre - Budget et immobilisations

  2 au 15 décembre 2009

• Demande de dérogations mineures / Séance du Conseil municipal du lundi 14 décembre 2009

  25 novembre au 24 décembre 2009

• Calendrier 2010 des séances ordinaires du Conseil municipal

  18 novembre au 16 décembre 2009

• Calendrier 2010 / Séances ordinaires du Conseil municipal

  13 au 18 novembre 2009

• Séance ajournée du Conseil municipal - ordre du jour du 10 août 2009

  6 au 10 août 2009

• Séance ordinaire du conseil municipal - ordre du jour

  31 juillet au 4 août 2009

• Séance extraordinaire du Conseil municipal - ordre du jour

  22 au 30 mai 2009

• Séance extraordinaire du Conseil municipal - ordre du jour

  14 au 30 mai 2009

• Séance ordinaire du conseil municipal - ordre du jour

  1 au 31 mai 2009